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Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Coursan.
Lien du pdf (Déliberation - 831)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 08 NOVEMBRE 2023
29 MEMBRES
Présents : 17 / Représentés : 9 | | Absents :3
Domaine :
Le Conseil
approuve à la
majorité avec 22
o Sous domaine : \ nn 26 votants | voix pour, 4 N° 63-2023 Finances 7 10 Divers Passage à la nomenclature M57 — Mise en place de la f 26 Exprimés | contre (MM.
Locales Durand, Aguzou, Mmes Izad et
Bousquet)
Domaine : Sous domaine : Passage à la nomenclature M57 - Régime des 26 votants Le Conseil N° 64-2023 Finances a l | a . , | approuve à Locales 7.10 Divers amortissements des immobilisations 26 Exprimés! nimité
o Domaine : | Sous domaine : [Approbation du Règlement Budgétaire et Financier 26 votants Le Conseil N° 65-2023 Finances . _, | approuve à 7.10 Divers (RBF) 26 Exprimés! , nc Locales l'unanimité
Fiesta y bandas des 23 et 24 juin 2023 -
Domaine : Soue domaine. Subvention exceptionnelle à verser à l'association 6 votant [Le Consei
N° 66-2023 Finances SOUS GOMaME * | « Les Flouranous », ayant distribué des boissons aux VOUS | approuve à 7.10 Divers | | | 26 Exprimés! , nn
Locales intervenants en contrepartie de la remise de l'unanimité
tickets
Fiesta y bandas des 23 et 24 juin 2023 -
Domaine : Subvention exceptionnelle à verser à l'association Le Conseil o — Sous domaine : LL cé 26 votants x N° 66-2023 Finances , « Les Flouranous », ayant distribué des boissons aux . ,| |approuve à Local 7.10 Divers 26 Exprimés ' nr ocales intervenants en contrepartie de la remise de unanimité
tickets
Domaine : Sous domaine : |Budget de la commune - Exercice 2023 - Décision | 26 votants | -® Conseil N° 67-2023 Finances 7.1 Décisions no . o 26 Exprimés approuve à
Locales budgétaires modificative budgétaire N°3 P l'unanimité
Domaine : . Le Conseil o Sous domaine : . 26 votants x
N° 68-2023 Finances , Demande d'admission en non-valeur . | approuve à 7.10 Divers 26 Exprimés| , ue Locales l'unanimité
Domaine® Sous domaine : 26 votants Le Conseil N° 69-2023 Finances 5... — [Convention avec Madame Estelle VALVERDE . _, [approuve à 7.10 Divers 26 Exprimés!| , ue Locales l'unanimité
Domaine : Sous domaine : |Fixation du loyer du logement situé avenue Jean 26 votants |: Conseil N°70-2023 Finances 710 Divers — A A, 26 Exorimé approuve à
Locales Ivers Jaurès à proximité de la salle polyvalente XPTIMÉS | Lanimité
Sous domaine :
Domaine : 4.1 Personnel 26 votants Le Conseil
N° 71-2023 Fonction titulaires et Tableau des effectifs de la commune - modification : _, |approuve à | . 26 Exprimés! , ue publique stagiaires de la l'unanimité F.P.T. N° 72-2023
Domaine : 4.
Fonction
publique
Sous domaine :
4.1 Personnel
titulaires et
stagiaires de la
F.P.T.
Mise en place du compte épargne temps 26 votants 26 Exprimés Le Conseil
approuve à
l'unanimité
les délibérations sont disponibles sur le site internet de la Ville
Publié sur le site le 15/11/2023
Edouard ROCHER
Maire de Coursan