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Procès Verbal - 30.08
Document publié le Mardi 30 août 2016 par la commune de Pierrefitte-sur-Loire.
Lien du pdf (Procès Verbal - 30.08)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Justice et droit,
Séance du 30 août 2016
L’an deux mil seize, le trente août à dix neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué s’est réuni, en session ordinaire, à la salle de réunions, sous la Présidence de Monsieur Pascal THEVENOUX, Maire.
Convocations en date du 23 août 2016
Présents : Pascal THEVENOUX, Xavier ANGLEYS, Martine LUSTIERE, Maurice COLLETTE, Christophe RONGET, Matthieu ADELINE, Lionel BEAUPERE, Didier CHARPIN, Ludovic GOGUE, Séverine LANDRE, Michelle LATOUR, Didier MAURICE.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Absents excusés : Amélie PAPILLON, Laurent TALON, Philippe SABOT
Secrétaire de séance : Michelle LATOUR
Le Conseil Municipal approuve le procès-verbal de la réunion du 28 juin 2016.
A L’ORDRE DU JOUR
Contrat CUI : Avenant au contrat de travail de Madame Amandine LECOURBE Suite au départ de Madame Stéphanie LEVAVASSEUR, Madame Amandine LECOURBE reprendra ses fonctions à l’accueil de la garderie périscolaire et à la maternelle. Pour faire face aux nécessités du service le contrat de Madame Amandine LECOURBE sera fixé à 32 heures par semaine à partir du 1 septembre 2016. Un avenant est donc nécessaire. Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer cet avenant.
MNT : Définir le montant de la participation de l’employeur
Lors de sa séance du 28 juin 2016 le Conseil Municipal avait décidé la mise en place d’une participation à la protection sociale complémentaire et devait se prononcer sur son montant. Les nouvelles cotisations ayant été fixées la participation mensuelle s’élèvera à 7€ par agent titulaire.
Courrier de Laëtitia et Stéphane THEVENOUX
Après que Monsieur le Maire soit sorti de la salle du Conseil, Monsieur ANGLEYS donne lecture de cette lettre exposant la demande d’achat de la parcelle ZT44 appartenant à la commune. Cet achat est motivé par un projet professionnel touristique innovant de logement de groupe. Après vote, le Conseil Municipal par 10 voix pour et 1 abstention a donné son accord de principe pour la vente de cette parcelle sous réserve que toutes les clauses de légalité applicables à cette vente soient respectées. Par ailleurs, à l’unanimité, le conseil a demandé que soit faite une nouvelle demande de CU pour cette parcelle, l’ancienne étant caduque.
Questions diverses
Courrier Vincent AUBRET
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Monsieur AUBRET souhaite mettre un terme le plus vite possible à son bail d’exploitation de l’hôtel restaurant. L’échéance triennale étant le 6 juin 2018, le Conseil Municipal prend acte de ce choix et ne s’oppose pas à une cession de bail si un candidat sérieux s’engage à la reprise du bail de Monsieur AUBRET.
Classement du concours des maisons fleuries
Le passage du jury du concours des maisons fleuries a eu lieu jeudi 21 juillet. Composé de Georges Lhuillier des Serres de Chassenard et d’élus de Diou, Molinet, Saligny-sur-Roudon, Coulanges et Pierrefitte-sur-Loire, le jury a visité les maisons inscrites.
Après délibération, le classement du concours est le suivant :
1. Georgette Lafay 2. Marie-Christine Alissant
3. Henri Roux
4. Chantal Collette
5. Marguerite Ducarouge
6. Gérard Thévenoux
7. Martine Thévenet
8. Marthe Thévenoux
9. Jacqueline Angleys
10. Lucien Desnoyer
11. Éliane Papillon
12. Sandra Papillon
13. Jean-Pierre Tonnet
La remise des récompenses aura lieu le dimanche 27 novembre à la salle polyvalente.
Logement communal
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du départ de Monsieur VIAL du logement communal dit de « La Perception ». Ce logement de type 3 comprenant un séjour, une cuisine, 2 chambres, salle de bain, wc séparé, cave, cour sera libre au 1er novembre. Le loyer mensuel, sans les charges, est de 305€.
École
Madame Marie ROUFFET a été nommée pour assurer les classes de CE2, CM1 et CM2.