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Déliberation - 20230928 D12
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Saint-Jean-d'Angély.
Lien du pdf (Déliberation - 20230928 D12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Ville de EXTRAIT DU
Sai ntJ eañn REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
dAngély nc à JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023 à 19 h 00 Salon d’honneur de l'Hôtel de Ville
OBJET : D12 - Médiathèque municipale - Convention avec la crèche Croque-soleil
Date de ÉONVOLATION £ sssssssmmnmrannininnasninmmnidnsraniaraliasséea 22 septembre 2023
Nombre de conseillers en exercice : mnnnnsnsrsaesssnnenesenesoenesssessssssssnnne 29
Nombre de HÉÉSBNES ES scsi nina 20
Françoise MESNARD, Maire, Cyril CHAPPET, Myriam DEBARGE, Matthieu GUIHO, Jocelyne
PELETTE, Jean MOUTARDE, Marylène JAUNEAU, Mathilde MAINGUENAUD, Adjoints ;
Anne DELAUNAY, Anne-Marie BREDECHE, Denis PETONNET, Pascale GARDETTE, Catherine
BAUBRI, Patrice BOUCHET, Gaëlle TANGUY, Michel LAPORTERIE, Fabien BLANCHET, Sabrina
THIBAUD, Julien SARRAZIN, Micheline JULIEN formant la majorité des membres en exercice.
Excusés ayant donné POUVOIF : snnsssssssrssenenesenensessenenssscsnsssesesesessssseneesenene 5
Philippe BARRIERE à Françoise MESNARD ; Médéric DIRAISON à Jean MOUTARDE; Natacha
MICHEL à Catherine BAUBRI; Jean-Marc REGNIER à Cyril CHAPPET; Ludovic BOUTILLIER à
Micheline JULIEN
Absents eXCUSÉS : nn nrnsnnnnnnsnenennenenennsene msn enenennenenenenesesensenssesesesessonee 3
Houria LADJAL ; Henoch CHAUVREAU : Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX ;
AbSeNt : mnnnnnrnnnnnnrnrnsnnnsnsnsonensssnsnesssnsesssseseseeseseseneseseseneneseesesesesesesesesesesnse 1
Patrick BRISSET
Présidente de séance : Françoise MESNARD, Maire
Secrétaire de séance : Cyril CHAPPET
Mme la Maire constate que le quorum (15) est atteint et ouvre la séance.
XKKXXX
TÉLÉTRANSMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
. | sous le n° 017-211703475-20230928-
Hôtel-de-Ville - BP 10082 2023 09 D12-DE
17415 Saint-Jean-d’Angély cedex AR Sous-préfecture le 7 Q SEP, 2079
Tél. : 05 46 59 56 56 js ge: ge à Publication dématérialisée le 1
Fax : 05 46 32 29 54 2 9 SEP. 208 www.angely.net
AR Prefecture
017-211703475-20230928-2023_09_D12-DE
Reçu le 29/09/2023
| Conseil municipal du 28 septembre 2023 |
D12 - Médiathèque municipale
Convention avec la crèche « Croque Soleil »
Rapporteur : M. Cyril CHAPPET |
Dans le cadre de ses missions, la médiathèque municipale propose des actions culturelles en
direction des tout-petits (0-3 ans).
Soucieuse de réaliser ces activités en partenariat avec des acteurs du territoire, elle proposera
une animation à partir d'octobre 2023 avec la crèche « Croque Soleil » de Saint-Jean-d’Angély qui
relève de Vals de Saintonge Communauté.
Cette animation dénommée « Atelier bébés lecteurs » se déroulera au multi-accueil « Croque
Soleil » à un rythme convenu entre la médiathèque et la crèche. Elle sera conduite par une
bibliothécaire jeunesse.
l'est demandé au Conseil municipal :
-__ d'approuver la convention de partenariat ci-jointe avec Vals de Saintonge Communauté ;
- d'autoriser Mme la Maire ou son représentant légal à la signer.
Le Conseil municipal, après délibération,
ADOPTE les propositions de M. le Rapporteur, à l'unanimité des suffrages exprimés (25) :
e Pour:25
e Contre :0
e Abstention:0
e Ne prend pas part au vote : 0
TÉLÉTRANSMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
sous le n° 017-211703475-20230928-
2023 09 D12-DE
AR Sous-préfecture le ? Q SEP, 2073
Publication dématérialisée le ? 9 SEP. 2073
La Maire,
Conseillère régionale,
Françoise MESNARD
Cette décision pourra faire l’objet d’un recours administratif ou
d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif dans un
délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception
par le représentant de l'Etat.
2/2
AR Prefecture
017-211703475-20230928-2023_09_D12-DE
Reçu le 29/09/2023