Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2024 03 07 Proces verbal CM
Procès Verbal - 2024 03 07 Proces verbal CM
Procès Verbal - 2026 03 24 Proces verbal du 02.03.2026
Procès Verbal - 2026 03 10 Commune Proces verbal du 03.02.2026
Procès Verbal - 2025 03 13 Proces verbal du 27.01.2025
Procès Verbal - 2026 04 27 Proces verbal CM du 20.03.2026
Procès Verbal - 2025 04 08 Proces verbal du 11.03.2025
Procès Verbal - 25 07 04 Proces verbal du 08.04.2025
Procès Verbal - 2 Proces verbal du 10.04.2025
Procès Verbal - 1 Proces verbal du 07.04.2023 CCAS
Procès Verbal - 2024 03 07 Proces verbal CM
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Serres-Morlaàs.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 03 07 Proces verbal CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
2024178
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SERRES-MORLAAS
DU
07.03.2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
07
mars,
à
18
heures
30,
sur
convocation
transmise
le 28
février
2024,
s'est
réuni
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
conformément
aux
prescriptions
de
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BREGEGERE
Pierre,
Maire.
Présents
:
M
Pierre
BREGEGERE,
Mme
Monique
ARDOY,
Mme
Laurence
ARTIGUES,
M
Léopold
LABAT,
M
Francis
LACRABERE,
M
Thomas
LAUZIER,
M
Nicolas
SARTHOU,
M
Gérard
SEINE,
M
Jean-Louis
VIGNEAU. Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: Mme
Véronique
COMBALBERT
donne
procuration
à
Mme
Monique
ARDOY,
M
Nicolas
SAMBUSSY
donne
procuration
à
M
Jean-Louis
VIGNEAU
Absents
excusés
: M
Thomas
BURON,
M
Bernard
GUIVARCH,
M
Christophe
LOUET
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 14
Nombre
de
présents
: 9
Nombre
de
votants
: 11
Mme
Monique
ARDOY
a
été
désignée
secrétaire
de
séance
Après
avoir
accueilli
les
participants
et
constaté
que
le
quorum
était
atteint,
le
Président
de
séance
propose
de
procéder
à
l'examen
de
l’ordre
du
jour
suivant :
- _
Commune :
approbation
du
compte
de
gestion
2023
- _
Commune:
vote
du
compte
administratif
2023
-
Commune :
affectation
des
résultats
2023
-
Lotissement
Arrougé
: approbation
du
compte
de
gestion
2023
-__
Lotissement
Arrougé
: vote
du
compte
administratif
2023
-
Lotissement
Arrougé :
affectation
des
résultats
2023
Informations
/ questions
diverses :
-
Marché
de
maîtrise
d'œuvre
Grange
Naude
- _
Décisions
budgétaires
5/2023
et 6/2023
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente.
Préalablement
à
la
mise
en
discussion
des
affaires
portées
à
l'ordre
du
jour,
le
Conseil
Municipal
approuve
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
12
décembre
2025.
Délibération
n°1
: Commune
: approbation
du
compte
de
gestion
2023
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
le
compte
de
gestion
est
établi
par
le
receveur
municipal
à
la clôture
de
l'exercice.
Monsieur
le
Maire
le
vise
et
certifie
que
le
montant
des
titres
à
recouvrer
et
des
mandats
émis
est
conforme
à
ses
écritures.
Le
compte
de
gestion
est
ensuite
soumis
à
l'examen
du
Conseil
Municipal
en
même
temps
que
le
compte
administratif,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
le
compte
de
gestion
2023,
après
en
avoir
examiné
les
opérations
qui
y sont
retracées
et
les
résultats
de
l'exercice.
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0 Sont
arrivés
M
Bernard
GUIVARCH
et
M
Christophe
LOUET.
Délibération
n°2
: Commune
: vote
du
compte
administratif
2023
Le
Maire
s'étant
retiré,
le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
M
Jean-Louis
VIGNEAU
vote
le compte
administratif
de
l'exercice
2023
et arrête
ainsi
les
comptes
:
Investissement Dépenses
Prévu :
1 483
114.50
Réalisé :
602
142.63
Recettes
Prévu
:
1
483
114.50
Réalisé :
785
717.41
Fonctionnement Dépenses
Prévu :
1
578
391.25
Réalisé :
809
772.58
Recettes
Prévu :
1
578
391.25
Réalisé :
1
576
925.02
Résultat
de
clôture
de
l’exercice
Investissement
:
183
634.78
Fonctionnement :
767
152.44
Résultat
global
:
950
787.22
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: 0
Délibération
n°3
: Commune
: affectation
des
résultats
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
approuvé
le compte
administratif
de
l'exercice
2023,
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
prévoir
l'équilibre
budgétaire,
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2023
Constatant
que
le compte
administratif
fait apparaître
:
- un
excédent
de
fonctionnement
de
:
158
551.91
- un
excédent
reporté
de :
608
600.53
Soit
un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de :
767
152.44
- un
excédent
d'investissement
de :
183
634.78
Soit
un
excédent
de
financement
de
:
183
634.78
DECIDE
d'affecter
le
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2023
comme
suit
:
RESULTAT
D'EXPLOITATION
AU
31/12/2023
: EXCEDENT
767
152.44
AFFECTATION
(1068)
0.00
RESULTAT
REPORTE
EN
FONCTIONNEMENT
(002)
767
152.44
RESULTAT
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
(001)
: EXCEDENT
183
634.78
Pour
: 13
Contre
: 0
Abstention
: 0
Délibération
n°4
: Lotissement
Arroudé
: approbation
du
compte
de
gestion
2023
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
le
compte
de
gestion
est
établi
par
le
receveur
municipal
à
la
clôture
de
l'exercice.
Monsieur
le
Maire
le
vise
et
certifie
que
le
montant
des
titres
à
recouvrer
et
des
mandats
émis
est
conforme
à
ses
écritures.
Le
compte
de
gestion
est
ensuite
soumis
à
l'examen
du
Conseil
Municipal
en
même
temps
que
le
compte
administratif,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
le
compte
de
gestion
2023,
après
en
avoir
examiné
les
opérations
qui
y sont
retracées
et les
résultats
de
l'exercice. 2024179
Pour:
143
Contre
: 0
Abstention
: 0
Délibération
n°5
: Lotissement
Arroudé
: vote
du
compte
administratif
2023
Le
Maire
s'étant
retiré,
le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
M
Jean-Louis
VIGNEAU
vote
le
compte
administratif
de
l'exercice
2022
et
arrête
ainsi
les
comptes
:
Investissement Dépenses
Prévu :
165
633.44
Réalisé :
68
100.00
Recettes
Prévu
:
165
633.44
Réalisé :
77
530.89
Fonctionnement Dépenses
Prévu :
247
298.78
Réalisé :
118
100.78
Recettes
Prévu
:
247
298.78
Réalisé :
122
107.27
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
Investissement :
9
430.89
Fonctionnement
:
4
006.49
Résultat
global
:
13
437.38
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: 0
Délibération
n°6
: Lotissement
Arroudé
: affectation
des
résultats
2023
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
approuvé
le compte
administratif
de
l'exercice
2023,
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
prévoir
l'équilibre
budgétaire,
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2023
Constatant
que
le compte
administratif
fait apparaître :
- un
déficit
de
fonctionnement
de
:
50
000.29
- un
excédent
reporté
de :
54
006.78
Soit
un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de
:
4
006.49
- un
excédent
d'investissement
de :
9
430.89
Soit
un
excédent
de
financement
de
:
9
430.89
DECIDE
d’affecter
le
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2023
comme
suit :
RESULTAT
D'EXPLOITATION
AU
31/12/2023
: EXCEDENT
4
006.49
RESULTAT
REPORTE
EN
FONCTIONNEMENT
(002)
4
006.49
RESULTAT
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
(001)
: EXCEDENT
9
430.89
Pour:
143
Contre
: 0
Abstention
: 0
Informations
/ questions
diverses :
-
Marché
de
maîtrise
d'œuvre
Grange
Naude
: M
Jean-Luc
BEARD
a
été
retenu. Décisions
budgétaires
:
N°5/2023
: transfert
de
250
€ du
crédit
de
dépenses
ouvert
au
chapitre
21
de
l'opération
30
« grange
Naude
» au
chapitre
21
de
l'opération
12
« aménagement
bourg
».
N°
6/2023 :
transfert
de
1000
€
du
crédit
de
dépenses
ouvert
au
chapitre
011
art
61524
au
chapitre
014
art
739221.
Poste
chargé(e)
d'accueil
: le Maire
informe
que
suite
à
l'offre
d'emploi,
une
personne
a
été
recrutée
en
Contrat
à
Durée
Déterminée
d’un
an
et a
débuté
le 01/03/2024.
Commission
covoiturage
de
la
Communauté
des
Communes
du
Nord
est
Béarn
: M
LAUZIER
s’est
déclaré
intéressé.
Gendarmerie
: le
Maire
a
présenté
les
statistiques
transmises
pour
la commune.
Les
prochaines
réunions
:
19/03/2024 02/04/2024
(prochain
Conseil
Municipal)
Les
délibérations
prises
au
cours
de
la séance
sont
numérotées
2024/71
à 2024/76.
Signature
du
Maire
:
Signature
de
la
secrétaire
de
séance :
Pierre
BREGEGERE
Monique
ARDOY