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Compte-Rendu - CR CM 2022 02 24
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Procès Verbal - PV 2024 10 24
Document publié le Jeudi 24 octobre 2024 par la commune d'Aignan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2024 10 24)
Thèmes du document : Logement, Sport, Consommateurs,
Présents :
M. AURENSAN Michel, M. BARNADAS Mathieu, Mme CALLAC Marie-Pierre, M. CHANUT Michel, M. DARBAS Jean-Yves, M. GARCIA Grégory, M. GARROS Marc, M. LETELLIER Patrick, M. PÉRÈS Gérard, Mme SARNIGUET Chantal
Procuration(s) :
M. BARATAULT Philippe donne pouvoir à M. GARCIA Grégory, Mme DALY Géraldine donne pouvoir à M. BARNADAS Mathieu, Mme PESQUIDOUX Valérie donne pouvoir à M. DARBAS Jean-Yves, Mme TOUJA Noémie donne pouvoir à Mme SARNIGUET Chantal
Absent(s) :
Excusé(s) :
M. BARATAULT Philippe, Mme DALY Géraldine, Mme PESQUIDOUX Valérie, Mme TOUJA Noémie
Secrétaire de séance : M. DARBAS Jean-Yves
Président de séance : M. PÉRÈS Gérard
M. le Maire déclare la séance ouverte, demande la nomination d'un secrétaire de séance, et rappelle l'ordre du jour.
• Mise à disposition hebdomadaire salle pour l’ADOM
• Révision loyer gendarmerie
• Demandes de location pour
- Av. du Docteur Dousset,8
- Rue du Bataillon de l’Armagnac, 2
- Rue du Duc de Bouillon, RDC
- Cabinet dentaire
• Commande de sapins de Noël
• Inauguration Salle Christian Vienne
• Divers devis
• Point sur la boulangerie
• Seconde opération d’affouage
• Mise à disposition d’un fonctionnaire pour activités sportives
• DM Assainissement
Mr le Maire demande s'il y a des remarques à ajouter aux PV des Conseils municipaux du 18 Septembre et du 17 Octobre. Pas de remarques.
1 - Mise à disposition hebdomadaire salle pour l'Adom
Monsieur Barnadas demande si ce service sera payant pour l’usager. Ne connaissant pas la réponse le sujet est reporté au prochain CM, afin d’avoir plus d’éléments.
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Séance du 24 octobre 2024 à 20 heures 30 minutes
Mairie d'Aignan 2 - Révision du bail de la caserne de Gendarmerie
Monsieur le Maire indique que conformément à la clause de révision prévue au bail initial, il a été décidé, en accord entre les parties de porter le montant du loyer annuel à la somme de 37000 euros (trente-sept mille euros) au lieu de 35636 euros (trente-cinq mille six cent trente-six euros) à compter du 1er septembre 2024.
Le Conseil Municipal ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, DECIDE :
- d’approuver l’avenant suite à la révision triennale du bail de location de la caserne de gendarmerie moyennant un loyer annuel, à compter du 1er septembre 2024 de 37000 euros (trente-sept mille euros). - d’autoriser Monsieur le Maire à le signer.
Mme PESQUIDOUX Valérie ayant donné procuration à M. DARBAS Jean-Yves se retire du vote VOTE : Adopté à la majorité (Pour : 13, Contre : 0, Abstention : 0)
N'a pas pris part au vote : 1
3 - Demande de location - Sophie MENU
Monsieur le Maire informe l’assemblée de la demande de location pour le logement situé au 8, Av du Dr Dousset, à AIGNAN (Gers), de la part de Madame Sophie MENU.
Mme MENU souhaiterait louer cet appartement à compter du 01 Novembre 2024, moyennant un loyer mensuel de 487,83 € + un mois de caution du même montant.
Le Conseil Municipal ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, DECIDE :
√ De louer à partir du 01 Novembre 2024 à Madame Sophie MENU, l’appartement situé, 8, Av du Dr Dousset moyennant un loyer mensuel de 487,83 € (quatre cent quatre-vingt sept euros et quatre-vingt trois centimes) + les charges afférentes à cet appartement et 487,83 € représentant 1 mois de caution. √ D’autoriser M. le Maire à signer le bail de location devant intervenir.
Mme PESQUIDOUX Valérie ayant donné procuration à M. DARBAS Jean-Yves se retire du vote VOTE : Adopté à la majorité (Pour : 13, Contre : 0, Abstention : 0)
N'a pas pris part au vote : 1
4 - Demande de location - YANEVA Mihaela
Monsieur le Maire informe l’assemblée de la demande de location pour le logement situé au 2, Rue du Bataillon de l'Armagnac, à AIGNAN (Gers), de la part de Madame Mihaela YANEVA. Mme Mihaela YANEVA souhaiterait louer cet appartement à compter du 01 Novembre 2024, moyennant un loyer mensuel de 419 € + un mois de caution du même montant.
Le Conseil Municipal ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, DECIDE :
√ De louer à partir du 01 Novembre 2024 à Madame Mihaela YANEVA, l’appartement situé, 2, Rue du Bataillon de l'Armaganac moyennant un loyer mensuel de 419 €
+ les charges afférentes à cet appartement et 419 € représentant 1 mois de caution. √ D’autoriser M. le Maire à signer le bail de location devant intervenir.
Mme PESQUIDOUX Valérie ayant donné procuration à M. DARBAS Jean-Yves se retire du vote VOTE : Adopté à la majorité (Pour : 13, Contre : 0, Abstention : 0)
N'a pas pris part au vote : 1
Appartement du Presbytère : Les deux personnes ayant visité l’appartement n’ont pas donné suite.
5 - Location cabinet dentaire
Monsieur le Maire rappelle l’arrêt de l’activité du Docteur Elsa Soules et le souhait du Docteur Yaneva Mihaela de procéder à la location du cabinet dentaire situé dans les locaux de l'ancienne Gendarmerie Place du Colonel Parisot 32290 AIGNAN.
La location interviendra moyennant un loyer de 896,79 € par trimestre. Les 12 premiers trimestres ne seront pas facturés. Le Conseil Municipal ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,
DECIDE
• D’autoriser la location du cabinet dentaire situé dans les locaux de l'ancienne Gendarmerie Place du Colonel Parisot 32290 AIGNAN au Docteur Yaneva Mihaela. • D’autoriser M. le Maire à signer le bail de location devant intervenir.
Mme PESQUIDOUX Valérie ayant donné procuration à M. DARBAS Jean-Yves se retire du vote VOTE : Adopté à la majorité (Pour : 13, Contre : 0, Abstention : 0)
N'a pas pris part au vote : 1
6 - Commande de sapins de Noël
39 sapins
7 - Inauguration Salle Christian Vienne
Inauguration salle Christian Vienne le 17/11/2024 à 12h00 suivi d’un lunch à 13h00.
Demande de devis de restauration à Atto Traiteur et à la Ferme aux Buffles Atto Traiteur a été retenu
Restauration 18€ avec service prévu 120 personnes
8 - Divers devis - Maison bleue
Monsieur le Maire donne lecture d'un devis de Sébastien JARRY pour la maison bleue: ----------------------------------------------------------------------------------------------------------- 3 080,79 € TTC
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE:
-De valider le devis de Sébastien JARRY.
-D’autoriser Mr le Maire à signer ledit devis.
La dépense est inscrite dans le BP 81400 2024 - Opération 106 "Bâtiments communaux" - compte 231.
VOTE : Adopté à la majorité (Pour : 10, Contre : 0, Abstention : 4)
9 - Divers devis - Sébastien JARRY Maison MACKAY
Monsieur le Maire donne lecture d'un devis de Sébastien JARRY pour la maison Mackay: ----------------------------------------------------------------------------------------------------------- 12 128,42 € TTC
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE:
-De valider le devis de Sébastien JARRY.
-D’autoriser Mr le Maire à signer ledit devis.
La dépense est inscrite dans le BP 81400 2024 - Opération 90 "Maison Mackay" - compte 231.
Mme PESQUIDOUX Valérie ayant donné procuration à M. DARBAS Jean-Yves se retire du vote VOTE : Adopté à la majorité (Pour : 8, Contre : 1, Abstention : 4)
N'a pas pris part au vote : 1
10 - Divers devis - Entretien des chemins de randonnée
Monsieur le Maire donne lecture de devis de l'entreprise Julien Feray pour l'entretien des sentiers de randonnée. Il précise que deux options sont possibles :
-Prestation pour 1 an
-------------------------------------------------------------------------------------------------------- 1 162,80 € HT -------------------------------------------------------------------------------------------------------- 1 395,36 € TTC -Prestation pour 3 ans
-------------------------------------------------------------------------------------------------------- 3 558,60 € HT -------------------------------------------------------------------------------------------------------- 4 270,32 € TTC Le Conseil Municipal ouï l’exposé, et après en avoir délibéré, DECIDE:
- de valider le devis de prestation pour 1 an ci-dessus.
- d'autoriser Mr le Maire à signer ledit devis.
La dépense sera inscrite au budget 2025 - article 61524
Mme PESQUIDOUX Valérie ayant donné procuration à M. DARBAS Jean-Yves se retire du vote VOTE : Adopté à la majorité (Pour : 12, Contre : 1, Abstention : 0)
N'a pas pris part au vote : 1
11 - Divers devis - Digue du lac Ladoues
Monsieur le Maire présente le devis de la SARL LADOUES relatif à l'opération 84 - Digue du lac - Bassin de décantation :
√SARL LADOUES
Travaux avec mini pelle------------------------------------------------------------------------------------------2 640,00 € HT ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- 3 168,00 € TTC
Le Conseil Municipal ouï l’exposé, et après en avoir délibéré,
DECIDE
-De valider le devis de la SARL LADOUES pour un montant total de 3 168,00 € TTC. -D’autoriser Mr le Maire à signer ledit devis.
La dépense est inscrite au budget 2024 de la Commune 81400 section investissement - Opération 84 - Digue du lac - Bassin de décantation article 2131.
Mme PESQUIDOUX Valérie ayant donné procuration à M. DARBAS Jean-Yves se retire du vote. VOTE : Adopté à la majorité (Pour : 11, Contre : 0, Abstention : 2)
N'a pas pris part au vote : 1
12 - Divers devis - Chaudière stade
Monsieur le Maire présente le devis concernant le remplacement du chauffe-eau du stade : √EURL MAZET LACOMELEC
---------------------------------------------------------------------------------------------- 15 410,00 € HT ----------------------------------------------------------------------------------------------- 16 951,00 € TTC
Le Conseil Municipal ouï l’exposé, et après en avoir délibéré,
DECIDE
- de valider le devis de EURL MAZET LACOMELEC pour un montant total de 16 951,00 € TTC. - d'autoriser Mr le Maire à signer le devis.
La dépense est inscrite dans le BP 81400 2024 - Opération 105 - Achat matériel et mobilier - Article 2135
Mme PESQUIDOUX Valérie ayant donné procuration à M. DARBAS Jean-Yves se retire du vote. VOTE : Adopté à la majorité (Pour : 13, Contre : 0, Abstention : 0)
N'a pas pris part au vote : 1
13 - Point sur la boulangerie
Mise avis marché public
14 - Seconde opération d'affouage
1 ère opération :40 bénéficiaires. Livraison mi-novembre
Seconde opération ouverte : 36€/ stère en 2m de long
15 - Mise à disposition d'un fonctionnaire
Monsieur le Maire rappelle que les associations : Union Sportive Aignanaise, Gymnastique Volontaire et Tennis Club bénéficient d’une mise à disposition d’un fonctionnaire pour l’enseignement et l’encadrement de leurs diverses activités sportives. Le Conseil Municipal ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,
DECIDE :
- D’accepter la mise à disposition d’un fonctionnaire de la commune auprès des associations : Union Sportive Aignanaise, Gymnastique Volontaire et Tennis Club Aignanais à compter du 3 avril 2021, pour une durée de 3 ans, à raison par semaine, de 6,69 H pour l’USA, 0,72 H pour le Tennis Club et 0,72 H pour la Gymnastique Volontaire
- D’autoriser Monsieur le Maire à signer les conventions de mise à disposition.
Mme PESQUIDOUX Valérie ayant donné procuration à M. DARBAS Jean-Yves se retire du vote VOTE : Adopté à la majorité (Pour : 13, Contre : 0, Abstention : 0)
N'a pas pris part au vote : 1
Le secrétaire de séance,
Jean-Yves DARBAS
Fait à AIGNAN
Le Maire,
Gérard PÉRÈS.