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Procès Verbal - PV 2023 10 12
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune d'Aignan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2023 10 12)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Présents :
M. BARNADAS Mathieu, Mme CALLAC Marie-Pierre, M. DARBAS Jean-Yves, M. GARROS Marc, M. PÉRÈS Gérard, Mme SARNIGUET Chantal, Mme TOUJA Noémie
Procuration(s) :
Mme DALY Géraldine donne pouvoir à M. BARNADAS Mathieu, Mme PESQUIDOUX Valérie donne pouvoir à Mme SARNIGUET Chantal
Absent(s) :
M. AURENSAN Michel, M. BARATAULT Philippe, M. CHANUT Michel, Mme DALY Géraldine, M. GARCIA Grégory
Excusé(s) :
M. LETELLIER Patrick, Mme PESQUIDOUX Valérie
Secrétaire de séance :
Président de séance : M. PÉRÈS Gérard
Mr le Maire rappelle que, conformément à l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal ne peut délibérer valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente.
Vu l’absence de quorum (7 membres sur les 14 en exercice) constaté après avoir procédé à l’appel des membres à 20h30, la séance du conseil municipal du 12 octobre 2023 n’a pu se tenir.
Par conséquent, en conformité avec les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal sera à nouveau convoqué à trois jours au moins d’intervalle. A cette occasion, il délibèrera valablement sans condition de quorum.
La séance est levée à vingt heures et quarante-cinq minutes.
Vu par Nous, Maire de la Commune d’AIGNAN, pour être affiché le 13 Octobre 2023 à la porte de la Mairie conformément aux prescriptions de l’article 56 de la loi du 5 août 1884.
Fait à AIGNAN
Le Maire,
Gérard PÉRÈS.
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Séance du 12 octobre 2023 à 20 heures 30 minutes
Mairie d'Aignan