Procès Verbal - PV 2024 03 07

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Procès Verbal - PV 2024 03 07 Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune d'Aignan. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2024 03 07)Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Sport, CONSEIL MUNICIPAL

PROCES-VERBAL DE SEANCE

Séance du 07 mars 2024 à 20 heures 30 minutes

Mairie d'Aignan

Présents :

M. AURENSAN Michel, M. BARATAULT Philippe, M. BARNADAS Mathieu, M. DARBAS Jean-Yves, M. GARCIA Grégory, M. GARROS Marc, M. LETELLIER Patrick, M. PÈRES Gérard, Mme PESQUIDOUX Valérie, Mme SARNIGUET Chantal, Mme TOUJA Noémie

Procuration(s) :

Mme CALLAC Marie-Pierre donne pouvoir à Mme SARNIGUET Chantal, M. CHANUT Michel donne pouvoir à M. BARATAULT Philippe, Mme DALY Géraldine donne pouvoir à M. BARNADAS Mathieu

Absent(s) :

Excusé(s) :

Mme CALLAC Marie-Pierre, M. CHANUT Michel, Mme DALY Géraldine

Secrétaire de séance : M. GARCIA Grégory

Président de séance : M. PÉRÈS Gérard

M. le Maire déclare la séance ouverte, demande la nomination d'un secrétaire de séance , et rappelle l'ordre du jour.

e Demande de subvention « Foyer des jeunes »

e Acceptation Don Les amis de l'accordéon

e Ouverture du quart des crédits d'investissement avant le vote du budget

2024

e Divers devis

e Admissions en non-valeurs 81401 Assainissement

e Convention d'adhésion au pôle bien vivre au travail du CDG32

e Projet de nouvelle Gendarmerie

e Débat de mise à disposition parcelle de bois pour projet Disc golf e Lettre de motion en soutien aux agriculteurs

e Demande de subvention parcours de santé ANS

e Demande de subvention Sport-Soutien aux projets de construction et

modernisation d'équipements sportifs

e Demande de subvention pass économie de proximité - Boulangerie

Mr le Maire demande s'il y a des remarques à ajouter au PV du Conseil municipal du 25 Janvier 2024.

Pas de remarque.

1 - Demande de subvention foyer des jeunes

Mr le Maire indique que l'association du Foyer des jeunes a besoin de financement pour démarrer.Il conviendrait de leur verser une subvention dès maintenant.

Les débats sont ouverts.

Mr le Maire propose l'attribution d'une subvention d'un montant de 2 000,00 €. Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, DECIDE :

- D'allouer à l'association du foyer des jeunes une subvention d'un montant de 2 000,00€ avant le vote du budget primitif 2024.

La dépense sera inscrite au budget primitif 2024 - article 65748

VOTE : Adopté à la majorité (Pour: 9, Contre : 0, Abstention : 5)

2 - Acceptation Don Les Amis de l'Accordéon

Mr le Maire rappelle les activités de l'association et expose à l'assemblée que l'association les Amis de l'accordéon a fait part à la mairie de sa dissolution.

Lors de sa dernière assemblée, l'association a décidé de faire don de sa trésorerie à différents organismes dont la commune pour la somme de 1 500,00 €.

Mr le Maire propose au Conseil Municipal d'accepter le don de cette association.

Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, DECIDE :

- d'accepter le don des Amis de l'accordéon;

- d'autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce don.

VOTE : Adopté à l'unanimité

3 - Divers devis - Occitaine Agri taille haie

Monsieur le Maire présente plusieurs devis de taille haie à destination des agents techniques communaux : \Réparation taille haie - OCCITAINE AGRI

582,49 € HT

698,99 € TTC

Remplacement taille haie électrique - OCCITAINE AGRI

789,00 € TTC

Remplacement taille haie thermique — OCCITAINE AGRI

607,50 € HT

729,00 € TTC

Le Conseil Municipal ouï l'exposé et après en avoir délibéré,

DECIDE:

- de valider les devis de remplacement du taille haie par un thermique pour un montant total de 607,50 € HT soit 729,00 € TTC.

La dépense est inscrite dans le cadre de l'ouverture du quart des crédits d'investissement 2024 - compte

2158

VOTE : Adopté à l'unanimité

4 - Divers devis - Achat mobilier et électroménager

Monsieur le Maire rappelle l'arrivée de deux services civiques sur la commune d'Aignan à compter de la fin du mois de mars.

Ils seront logés au logement communal du rez-de-chaussée de l'ancien presbytère. Pour cela, il convient d'acheter du mobilier et de l'électroménager.

Mr le maire pésente deux devis:

-Conforama

Mobilier----------

Electroménager -

-1 582,88 € TTC

-—-959,56 € TTC

-Expert

Electroménager ---------- 1 480,00 € TTCAprès débats, Mr le Maire propose au vote le devis de mobilier et électroménager de Conforama. Le Conseil Municipal ouï l'exposé et après en avoir délibéré,

DECIDE:

- de valider le devis d'achat de mobilier et d'électroménager de Conforama pour un montant total de 2 119,01 € HT soit 2 542,84 € TTC.

- d'autoriser Mr le Maire à signer le devis devant intervenir.

La dépense est inscrite dans le cadre de l'ouverture du quart des crédits d'investissement 2024 - compte 2188 (électroménager) et compte 2184 (mobilier)

VOTE : Adopté à la majorité (Pour: 8, Contre : 0, Abstention : 6)

5 - Divers devis - Etude géotechnique stade

Monsieur le Maire donne lecture d'un devis relatif à une étude géotechnique du stade de foot: OPTISOL. 2 230,00 € HT 2 400,00 € TTC

Après débats, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal

DECIDE:

-De valider le devis d'OPTISOL

-D'autoriser Mr le Maire à signer ledit devis.

La dépense est inscrite dans le cadre de l'ouverture du quart des crédits d'investissement 2024 - Opération 105 "Stade de foot" - compte 203.

VOTE : Adopté à la majorité (Pour: 8, Contre : 2, Abstention : 4)

6 - Divers devis - SOCOTEC Boulangerie

Monsieur le Maire donne lecture de deux devis de la SOCOTEC pour le projet de boulangerie: CSPS 3 950,00 € HT 4 740,00 € TTC

CT. 5 450,00 € HT 6 540,00 € TTC

Après débats,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,

DECIDE:

-De valider les devis de la SOCOTEC pour un montant de 9 400,00 € HT soit 11 280,00 € TTC. -D'autoriser Mr le Maire à signer lesdits devis.

La dépense est inscrite dans le cadre de l'ouverture du quart des crédits d'investissement 2024 - Opération 171 "Encantada" - compte 203.

VOTE : Adopté à la majorité (Pour: 12, Contre : 0, Abstention : 2)

7 - Divers devis - ONF

Monsieur le Maire donne lecture d'un devis de l'ONF pour des travaux sylvicoles: 2 775,98€ HT

3 053,58 € TTC

Le Conseil Municipal ouï l'exposé, et après en avoir délibéré,

DECIDE:

-De valider le devis ci-dessus.

-D'autoriser Mr le Maire à signer ledit devis.

La dépense est inscrite au budget 2023 - article 61524

VOTE : Adopté à l'unanimité

8 - Divers devis - Optisol étude boulangerie

Monsieur le Maire donne lecture d'un devis relatif à une étude dans le cadre du projet de réhabilitation de l'Encantada:

OPTISOL 8 400,00 € HT10 080,00 € TTC

Après débats, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

DECIDE:

-De valider le devis d'OPTISOL.

-D'autoriser Mr le Maire à signer ledit devis.

La dépense est inscrite dans le cadre de l'ouverture du quart des crédits d'investissement 2024 - Opération 171 "Encantada" - compte 2083.

VOTE : Adopté à la majorité (Pour: 12, Contre : 0, Abstention : 2)

9 - Ouverture du quart des crédits d'investissement avant le vote du budget 2024

M. le maire rappelle les dispositions extraites de l'article L1612-1 du code général des collectivités territoriales :

Article L1612-1 modifié par la LOI n°2012-1510 du 29 décembre 2012 - art. 37 (VD) Dans le cas où le budget d'une collectivité territoriale n'a pas été adopté avant le 1er janvier de l'exercice auquel il s'applique, l'exécutif de la collectivité territoriale est en droit, jusqu'à l'adoption de ce budget, de mettre en recouvrement les recettes et d'engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la limite de celles inscrites au budget de l'année précédente. Il est en droit de mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette venant à échéance avant le vote du budget.

En outre, jusqu'à l'adoption du budget ou jusqu'au 15 avril, en l'absence d'adoption du budget avant cette date, l'exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l'organe délibérant, engager. liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette. L'autorisation mentionnée à l'alinéa ci-dessus précise le montant et l'affectation des crédits. Pour les dépenses à caractère pluriannuel incluses dans une autorisation de programme ou d'engagement votée sur des exercices antérieurs, l'exécutif peut les liquider et les mandater dans la limite des crédits de paiement prévus au titre de l'exercice par la délibération d'ouverture de l'autorisation de programme ou

d'engagement.

Les crédits correspondants, visés aux alinéas ci-dessus, sont inscrits au budget lors de son adoption. Le comptable est en droit de payer les mandats et recouvrer les titres de recettes émis dans les conditions ci-dessus.

Le présent article s'applique aux régions, sous réserve des dispositions de l'article L. 4312-6.

Montant des dépenses d'investissement inscrites au budget primitif 2023 = 699 837,85€ - RAR 2022 = 40 903,99€ - Chap 16 « remboursement d'emprunts » = 72 253,70€ - 001 « Déficit d'investissement reporté » = 12 862,01€ - Chap 041« Opérations d'ordres » = 72 411,00€ soit un total de 501 407,15€ Conformément aux textes applicables, il est proposé au conseil municipal de faire application de cet article à hauteur maximale de 125 351,79 €, soit 25% de 501 407,15 €.

Mr le Maire rappelle que sur ces 125 351, 79 €, 39 813,52 € ont déjà était utilisés. Il reste donc 85 538,27 €.

Les dépenses d'investissement concernées sont les suivantes :

Opération 105 « Achat matériel et mobilier»

- Chapitre 21 :

*Compte 2158: 729,00 € Occitaine Agri

*Compte 2188 : 959,96 € Conforama

*Compte 2184: 1 582.88 € Conforama

TOTAL: 3 271,84 €

Opération 165 « Stade de foot »

- Chapitre 23 :

*Compte 203 : Optisol 2 400,00 €

Opération 171 « Encantada»

- Chapitre 23 :

*Compte 203 : SOCOTEC 11 280,00 €

*Compte 203 : OPTISOL 10 080,00 €

TOTAL: 21 360,00 €TOTAL: 27 031,84 €

TOTAL = 24 184,40 € + 15 629,12 € + 27 031,84 € = 66 845,36 € (inférieur au plafond autorisé de 125 351,79 €)

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide:

- d'accepter les propositions de M. le maire dans les conditions exposées ci-dessus.

VOTE : Adopté à l'unanimité

10 - Admissions en non-valeurs 2024 Assainissement 81401

Monsieur le Maire présente les admissions de créances en non-valeurs pour le service assainissement, sollicitées par le Service de Gestion Comptable de Mirande pour un montant de: - Compte 6542: 68,00 €

- Compte 6541: 794,03 €

Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, DECIDE :

- d'admettre en non-valeurs les redevances assainissement d'un montant de: Compte 6542: 68,00 €

Compte 6541: 794,03 €

Les dépenses seront inscrites au budget 2024 article 6541 et 6542.

VOTE : Adopté à la majorité (Pour: 11, Contre : 0, Abstention : 3)

11 - Convention d'adhésion au pôle bien vivre au travail du centre de gestion 32

M. le Maire propose aux membres de l'assemblée délibérante de renouveler son adhésion au pôle Bien Vivre au Travail, d'adopter les termes de la convention proposée et d'autoriser le Maire à réaliser l'ensemble des formalités nécessaires à l'exécution de la présente décision, notamment à signer la convention d'adhésion. Le Conseil Municipal, ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,

DECIDE :

- de renouveler l'adhésion de la commune au pôle Bien Vivre au Travail du Centre de Gestion - d’adopter les termes de la convention définissant les modalités d'adhésion et les conditions de réalisation des différentes missions réalisées par le pôle.

- d'autoriser M. le Maire à réaliser l'ensemble des formalités nécessaires à l'exécution de la présente

décision, notamment à signer la convention d'adhésion.

VOTE : Adopté à l'unanimité

12 - Projet de nouvelle gendarmerie

Monsieur le Maire rappelle le projet de construction d'une nouvelle caserne de gendarmerie. Afin de pouvoir avancer sur le projet, Mr le Maire propose la création d'une commission "Gendarmerie", Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré, DECIDE :

- De constituer une commission communale "Gendarmerie" qui suivra les dossiers de travaux; les membres sont : MM DARBAS Jean-Yves - BARNADAS Mathieu - GARROS Marc - PERES Gérard — Mme

SARNIGUET Chantal

VOTE : Adopté à la majorité (Pour: 9, Contre : 0, Abstention : 5)

13 - Débat de mise à disposition parcelle forêt pour activité disc golf

Mr le Maire évoque le souhait de Mr Hugo Fort de disposer d'une parcelle supplémentaire pour proposer une activité de disc golf.

Le comité forêt en a débattu. Il est proposé de louer la parcelle pour 50€. Les débats sont ouverts.

Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, DECIDE :

-De mettre à disposition la parcelle du bois pour la somme de 50,00 € par an.VOTE : Adopté à la majorité (Pour : 12, Contre : 0, Abstention : 2)

14 - Lettre de motion en soutien aux agriculteurs

Mr le Maire donne lecture de la lettre de motion rédigée en soutien aux agriculteurs.

"Les élus de la commune d'Aignan réunis en conseil municipal le 27 janvier 2024 expriment leur soutien indéfectible aux agriculteurs de notre région. Nous connaissons et reconnaissons leur rôle crucial dans la préservation de notre patrimoine agricole, la production alimentaire et le maintien de l'équilibre économique local.

Nous saluons leur travail acharné, leur passion et leur engagement envers des pratiques agricoles durables, respectueuses de l'environnement et du bien-être animal. Nous sommes conscients des défis auxquels ils sont confrontés, tels que les fluctuations des prix, les changements climatiques et les contraintes réglementaires.

Ils font face à des difficultés financières et à une insécurité économique croissante, leur revenu est souvent

insuffisant pour couvrir les coûts de production, les investissements nécessaires et assurer une vie décente alors même que les prix de la distribution ne cessent d'augmenter.

— Mise en place de mécanismes de soutien financier adéquats pour les agriculteurs, afin de

compenser les fluctuations des prix des produits agricoles et les coûts de production élevés.

— Faciliter et promouvoir les circuits de distribution raccourcis pour les produits d'une agriculture

raisonnée.

— Renforcement des politiques de régulation pour garantir des prix équitables et stables pour tous les

produits agricoles, pour limiter la spéculation, pour favoriser la transparence et la concurrence.

— Renforcement de la politique d accès à l'eau

— Soutien à la recherche agricole pour développer de nouveaux produits phytosanitaires moins

dangereux pour la santé humaine et la biodiversité, améliorer l'efficacité et la productivité des

exploitations agricoles, réduire les coûts de production et accéder à de nouveaux marchés.

— Enfin, nous exprimons toute notre solidarité envers les deux personnes décédées en Ariège

Par cette motion, le conseil municipal réafirme sa solidarité envers nos agriculteurs et nous nous engageons à travailler en étroite collaboration avec eux pour trouver des solutions aux défis auxquels ils sont confrontés."

15 - Demande de subvention Agence Nationale des Sports et Région Occitanie - Création d'un pôle street-workout "sport santé bien-être"

Monsieur le Maire rapelle au conseil municipal le devis de l'entreprise Alec Collectivités / Lacroix signalisation pour la réalisation d'un pôle street-workout "sport santé bien-être" d'un montant de 55 142,00 € HTsoit 66 170,40 € TTC.

Il indique que pour ce projet, la commune peut solliciter des subventions auprès de l'Agence Nationale des Sports ainsi que de la Région.

Plan de financement:

Financeurs Taux d'intervention Montant

ANS 65% 35 842,30 € Région 15% 8 271,30€ Autofinancement 20% 11 028,40€

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré:- Confirme le choix du devis précité sous réserve de l'obtention des subventions - Autorise Mr le Maire à faire les demandes de subventions à l'ANS et à la Région Occitanie - Autorise Mr le Maire à signer les devis après obtention des subventions

VOTE : Adopté à la majorité (Pour: 12, Contre : 0, Abstention : 2)

16 - Demande de subvention pass économie de proximité

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les travaux de restructuration du bâtiment de l'Encantada pour l'installation d'une boulangerie et de logements pour un montant de 784 475,14 € HTsoit 941 370,17 € TTC.

Mr le Maire indique que nous pouvons solliciter une aide de la Région au titre du Pass Economie de Proximité pour un montant de 40 000,00 €.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré:

- Autorise Mr le Maire à faire la demande de subventions à la Région Occitanie au titre du Pass Economie de Proximité.

- Autorise Mr le Maire à signer tout document relatif à cette demande de subvention.

VOTE : Adopté à la majorité (Pour: 13, Contre : 0, Abstention : 1)

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h47.

Fait à AIGNAN

Le secrétaire de séance, Le Maire,

Grégory GARCIA. Gérard PÉRÈS.

ZT