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Procès Verbal - PV CM 031023
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 031023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Séance du Conseil Municipal du 3/10/2023
Signatures :
La secrétaire de séance, Le Président,
Madame Jocelyne CHARLET Laurent DESMONS
N° délibération Intitulé Vote
2023-098 Recrutement d’un agent au titre
d’une activité accessoire (Piano Jazz)
à l’école de musique
Adopté à l’unanimité
2023-099 Recrutement d’un agent au titre
d’une activité accessoire (Trompette)
à l’école de musique
Adopté à l’unanimité
2023-100 Recrutement d’un agent au titre
d’une activité accessoire (Guitare
classique) à l’école de musique
Adopté à l’unanimitéProcès-verbal du Conseil Municipal du
Mardi 3 Octobre 2023
29 Membres élus le 4 juillet 2020 :
MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, MARGONELLI Catherine, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, IDLHAJ Hamed, ZAIR Mohamed, DISASSINI Guy, GAMBIER David, BACHIRI Karim, KERRAR Maggy, CINQUEMANI Sébastien, CORDIER Laurence, TABET Lucy, POULAIN Ophélie, DINI Kelly, MICHON Jacques, PARNETZKI Claudine, MAZURE Françoise, MASCARTE Roger, URBANIAK Evelyne, KAHALERRAS Jamel, MORANTIN Brigitte, ALLOY Grégory.
Membres ayant donné pouvoir (à l’ouverture) : Madame Geneviève FRASCA (pouvoir à Jocelyne CHARLET), Madame Catherine MARGONELLI (pouvoir à Marie-José CARON) , Madame Lucy TABET (pouvoir à Mireille DEHEN), Madame Evelyne URBANIAK (pouvoir à Kémici HIMEUR), Monsieur Jamel KAHALERRAS (pouvoir à David GAMBIER), Monsieur Guy DISASSINI (pouvoir à Rémy MOREAUX), Monsieur Hamed IDLHAJ (pouvoir à Ophélie POULAIN), Monsieur Karim BACHIRI (pouvoir à Sébastien CINQUEMANI), Madame Maggy KERRAR (pouvoir à Mohamed ZAIR), Madame Claudine PARNETZKI (pouvoir à Brigitte MORANTIN), Madame Françoise MAZURE (pouvoir à Jacques MICHON), Madame Laurence CORDIER (pouvoir à Kelly DINI).
Secrétaire de séance : Madame Jocelyne Charlet
Ouverture de la séance à 8h30
Monsieur le Président :
Bonjour, nous sommes réunis ce matin à 8h30 le 3 octobre pour une petite séance de Conseil Municipal, suite à celui de jeudi dernier. Avant toute chose, je vous propose de désigner Jocelyne Charlet, secrétaire de séance, qui va maintenant faire l'appel.
Madame Charlet :
Monsieur DESMONS (présent), Madame CHARLET (moi-même) (présente), Monsieur MOREAUX (présent), Madame FRASCA donne pouvoir à Madame CHARLET, Monsieur DOGIMONT (présent), Madame MARGONELLI donne pouvoir à Madame CARON, Monsieur FERENZ (présent), Madame CARON (présente), Monsieur HIMEUR (présent), Madame DEHEN (présente), Monsieur GAMBIER (présent), Madame TABET donne pouvoir à Madame DEHEN, Madame URBANIAK donne pouvoir à Monsieur HIMEUR, Monsieur DISASSINI donne pouvoir à Monsieur MOREAUX, Monsieur KAHALERRAS donne pouvoir à Monsieur GAMBIER, Monsieur IDLHAJMonsieur le Président :
On peut venir vous le chercher si vous voulez.
Monsieur Ferenz :
On peut venir vous le chercher
Monsieur le Président :
Bah c’est pas indiqué que le président de groupe doit l’amener. On peut venir vous le chercher.
Madame Poulain :
Je ne suis pas présidente de groupe, je suis celle qui dispose du pouvoir de Monsieur Idlhaj.
Monsieur Moreaux :
Oui mais on est humains
Madame Charlet :
Merci. Monsieur IDLHAJ donne pouvoir à Madame POULAIN, Monsieur ZAIR (présent), Monsieur BACHIRI donne pouvoir à Monsieur CINQUEMANI, Madame KERRAR donne pouvoir à Monsieur ZAIR, Monsieur CINQUEMANI (présent), Madame POULAIN (présente), Monsieur MICHON (présent), Madame PARNETZKI donne pouvoir à Madame Brigitte MORANTIN, Madame MAZURE donne pouvoir à Monsieur MICHON, Monsieur MASCARTE (présent), Monsieur ALLOY (présent), Madame MORANTIN (présente), Madame CORDIER donne pouvoir à Madame DINI, Madame DINI (présente). Merci.
Monsieur le Président :
Très bien. Donc, on va reprendre le Conseil Municipal où on l’a laissé jeudi soir faute de quorum pour les trois délibérations qui vous avaient été envoyées la veille sur l'École de Musique, je vais laisser la parole à Monsieur Dogimont pour les présenter.
Monsieur Dogimont :
Merci Monsieur le Maire. Bonjour à tous. Donc ces délibérations concernent donc les recrutements d’agents au niveau du titre d’une activité accessoire à l’Ecole de Musique. Auparavant, je vais refaire une petite présentation de l’activité de l'École de Musique en 2023. Il y a 195 élèves inscrits dont 55% de wazierois. Il y a 43 nouveaux élèves, 30 de Waziers, 70%. Répartition 83 élèves enfants cursus normal, 20 élèves en éveil, 33 adultes en cursus normal, 40 élèves uniquement en instrument, 19 élèves participant aux ateliers (jazz, percu, guitare). Au niveau de l’Harmonie, nous sommes à 55 musiciens, 40 choristes. Atelier guitare, il y a 18 musiciens. En atelier jazz, 40 musiciens et atelier percu, il y a une dizaine de participants. 14 musiciens en jazz, pardon. Donc, concernant l’activité accessoire, il s’agit des activités pour un professeur de piano jazz, de trompette et de guitare classique. Donc 3 heures hebdomadaires pour l’un, respectivement 7 h 00 pour la trompette et 5 h 00 pour la guitare classique. Donc l’objet de la délibération.. Oui ?
Monsieur le Président :
Allez y, vas y, vas-yMonsieur Dogimont :
Donc l’objet de la délibération vise à accepter que la mission de professeur soit réalisée au titre d’une activité accessoire à l'École de Musique pour la période du 1er octobre 2023 au 30 septembre 2024.
Monsieur le Président :
Alors je précise du coup que c’est à partir du 3 octobre donc aujourd’hui du coup puisqu’on la décale, on la passe aujourd’hui. Ca permettra, parce qu’un des cours, c’est le mercredi donc en le faisant ce matin, y a aucune suspension de cours malgré cet épisode. Voilà. Donc on modifiera sur la délibération que c’est à partir du 3 octobre 2023. Est ce qu’il y a des remarques avant de passer au vote ? Ou sur chacune d’entre elles ? Madame Poulain.
Madame Poulain :
Juste une remarque générale. effectivement on se retrouve aujourd’hui pour trois délibérations qui nous ont été présentées la veille du conseil. Donc on a quitté la séance et aujourd’hui, nous revoilà à nouveau en conseil. Ça mérite quand même une petite explication me semble-t-il sur le fond, nous ne nous y trompons pas puisque j’ai entendu des choses au sortir du dernier conseil, il s’agissait pas de sanctionner le fonctionnement de l'École de Musique comme vous avez pu le lâcher, Monsieur Desmons, à la fin du dernier conseil. Puisque ces délibérations auraient sans doute été bien sûr votées à l’unanimité. On verra si je me trompe. C’est plutôt vous qui êtes dans une désorganisation constante puisque vous travaillez toujours à la dernière minute donc ne rejetez pas la faute sur les autres. Et c’est bien vous, ici, que les élus minoritaires ont décidé de sanctionner pour ne pas avoir respecter votre propre règlement intérieur. Donc ne faites pas à autrui ce que vous ne voulez pas qu’on vous fasse. A méditer. D’ailleurs, quand on a une majorité branlante, c’est une situation qui risque fort de se reproduire, malheureusement. Enfin, n’oubliez pas non plus que c’est le Conseil Municipal qui donne ses pouvoirs au Maire et pas l’inverse. Il n’y a plus de monarque en France et vous n’êtes pas sur un trône Monsieur. J’ai pu aussi entendre des accusations de récupération politique sur le dos de l’École de Musique. J’ai envie de dire, avec un peu d’humour, stop au pipeau parce que c’est votre manque d’anticipation qui fait qu’on en arrive là. Donc, il s’agissait bien de vous donner une leçon, que vous l’appreniez ou pas et dans la mesure où vous avez refusé de prendre en compte les questions écrites de Monsieur Michon la dernière fois pour un délai de quelques heures, il était bien normal de vous rendre l’appareil s’agissant d’un délai de quelques jours. Car enfin, il faut bien que cette majorité, qui n’a que son règlement intérieur à la bouche, commence par appliquer la loi. Aujourd’hui, la réunion du conseil se tient à 8 h 30 du matin. C’est une heure à laquelle les actifs travaillent, aussi bien les membres du Conseil Municipal que les habitants qui auraient voulu y assister. Donc puisque le Conseil Municipal est convoqué sans condition de quorum, cet horaire illustre très bien la stratégie de la majorité, c’est qu’il y ait le moins de monde possible qui viennent assister à ce conseil. Donc j’attends avec impatience quand même votre bilan sur la transparence. Et vous l’avez vu d’ailleurs, dans un souci de transparence, nous filmerons désormais les Conseils Municipaux pour informer au mieux la population. Donc nous prenons acte de l’irrespect affiché envers les conseillers municipaux que nous sommes tout comme les wazierois que nous représentons. A souligner également que l’ordre du jour n’a même pas été communiqué aux habitants sur le site de la ville. Pour conclure, nous n’avons pas changé d’avis, nous allons voter les trois délibérations des deux mains puisque nous avons chacun un pouvoir puisque nous soutenons bien sûr l’activité de l'École de Musique tout comme ses agents.
Monsieur le Président :
Monsieur MichonMonsieur Michon :
Oui une très courte intervention. Effectivement, j’ai pris note moi aussi de votre déclaration au moment où on quittait la salle. C’est pour cela d’ailleurs que je me suis permis d’adresser dès le lendemain matin un mail au directeur de l’Ecole de Musique pour justement bien lui expliquer que l'École de Musique n’était absolument pas mis en cause dans notre action mais qu’elle visait bien à vous faire toucher du doigt ce qui est complètement aberrant de vouloir nous imposer des choses sans les imposer à vous même. Donc c’est tout. Nous aussi nous voterons bien sûr à quatre ou cinq ou six bras comme vous voulez cette délibération, ces trois délibérations.
Monsieur le Président :
Très bien, je n’ai pas de commentaire supplémentaire à faire, on passe au vote sur chacune d’entre elles. Donc sur le professeur de piano jazz, qui est contre ? qui s’abstient ? qui est pour ? Donc adopté à l’unanimité. Sur la 13 pour le professeur de trompette, qui est contre ? qui s’abstient ? qui est pour ? Donc c’est adopté à l’unanimité. Et sur le professeur de guitare classique, qui est contre ? qui s’abstient ? qui est pour ? Donc c’est adopté à l’unanimité. Merci, cette séance du Conseil Municipal est terminée. Je vous souhaite une bonne journée, à bientôt.
Séance levée à 8h40