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Compte-Rendu - CR CM 040825
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bréviaires.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 040825)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Transports,
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
lundi
4
aout
2025
Présents
:
Mr
Jacques
Formenty-
Mr
Pascal
Godot-
Mme
Pascaline
Didier-laurent
-
Mr
Daniel
Levasseur
-
Mr
Philippe
Nizou
-
Mme
Nathalie
Bellengier
-
Mme
Alice
Piron
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absents ayant donnés procuration: Mme
Gina
Barotin
a donné
pouvoir
(accepté)
à Mme
Pascaline
Didier-Laurent
Mme
Sophie
Martin
a
donné
pouvoir
(accepté)
à
Mr
Daniel
Levasseur
Mr
Mathieu
Daufresne
a donné
pouvoir
(accepté)
à Mme
Nathalie
Bellengier
Mr
Jean-Christophe
Chazal
a donné
pouvoir
(accepté)
à
Mr
Philippe
Nizou
Absente excusée
: Mme
Fanny
Rouard
Absent:
Mr
Jean-Luc
Témoin
Le
quorum
étant
atteint,
Mr
jacques
Formenty
déclare
la
séance
ouverte
à
19h05.
Mme
Nathaiie
Bellengier
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Ordre
du jour :
1: Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
mardi
8 avril
2025 :
Le
compte
rendu
est
approuvé
à
l'unanimité
sous
réserve
des
modifications
demandées
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
vote.
Résultats: 1:
Pour:
8 voix Mme
Pascaline
Didier-taurent
-
Mr
Daniel
Levasseur
-
Mr
Philippe
Nizou
- Mme
Nathatie
Bellengier
-
Mme
Gina
Barotin
- Mme
Sophie
Martin
- Mr
Mathieu
Daufresne
- Mr
Jean-
Christophe
Chazal
2
: Abstention
: Nulle
8:
Contre
: 3
voix
Mr
Jacques
Formenty
- Mr
Pascal
Godot
- Mme
Alice
Piron
3
: Délibération
n°
14.2025
: Composition
de
l'organe
délibérant
de
la
CART.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
vote
à
l'unanimité
pour 4 :
Délibération
n°
15.2025
: Création
et
suppression
de
postes
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
vote.
Résultats
:
1:
Contre
: 9 voix
Mme
Pascaline
Didier-laurent
-
Mr
Daniel
Levasseur
-
Mr
Philippe
Nizou
-
Mme
Nathalie
Bellengier
-
Mme
Gina
Barotin
- Mme
Sophie
Martin
- Mr
Mathieu
Daufresne
- Mr
Jean-
Christophe
Chazal
- Mme
Alice
Piron
2
: Abstention
: Nuile
8
: Pour
: 2 voix Mr
Jacques
Formenty
- Mr
Pascal
Godot
5
: Délibération
n°
16.2025
: Tableau
des
effectifs
Mr
Jacques
Formenty
refuse
le
passage
au
vote
6
: Questions
diverses
:
a)
Routes
de
la
Grange
du
Bois
: Questions
posées
par
Mr
Daniel
Levasseur
Un
constat
d’huissier
des
routes
de
la
Grange
du
Bois
a-t-il
été
effectué
avant
les
travaux
aux
Mesnuls,
comme
demandé
par
Mr
Didier
Gaudemer
?
La
réponse
de
Mr
Le
Maire
est
non
et un
constat
sera
fait
par
Didier
s’ily a des
détériorations
après
travaux.
Mr
Daniel
Levasseur
lui
fait
remarquer
que
cela
n’a
aucune
valeur
légale
car
Mr
Didier
Gaudemer
n’est
pas
huissier.
Egalement,
Mr
Daniel
Levasseur
l’informe
de
l’augmentation
importante
du
trafic
routier
et
donc
de
la
nécessité
de
protéger
ces
routes
qui
font
partie
du
patrimoine
communal.
b)
Non
réception
du
Compte Rendu de la Cour
des
Comptes
: |l est
répondu
que
la
Mairie
a
reçu
le
document
Le
3 juillet.
Elle
en
remet
un
exemplaire
aux
élus
présents.
(Question
posée
par
Mr
Philippe
Nizou)
c)
Audition
du
personnel
(Mairie
et
périscolaire)
: qu’en
est-il
exactement
(fait
générateur,
procédure
en
cours)?
IlLest
répondu
que
cela
arrive
de
temps
en
temps
qu’une
réunion
soit
organisée
par
un
syndicat.
Il s'agissait
d’une
réunion
d'information
Mr
le
Maire
ne
sait
pas
qui
a
été
reçu
et
n’est
au
courant
de
rien.
(Question
posée
par
Mr
Philippe
Nizou)
d)
Fête
du
Village
: Lors
de
chaque
réunion,
nous
proposons
que
l’organisation
de
la
Fête
soit
mise
à
l’ordre
du
jour.
Pourquoi
est-elle
systématiquement
enlevée
?
et
qu’en
est-il
exactement
aujourd’hui
?
ILest
répondu
qu’habituellement
ce
sujet
est
traité
dans
Les
questions
diverses
et
que
Mr
Le
Maire
a trouvé
les
solutions
pour
la
Bière
avec
Brév’mix
et
Le
reste
avec
L'ASLB
. Nous
lui
demandons
de tenir
au
courant
l'ensemble
des
élus.
Il propose
de
créer
une
boucle
WhatsApp
« Fête
du
Village
» e)}
PLU /
RNU :
Questions
de
Mr
Daniel
Levasseur
(posées
par
un
Bruyérois)
Le
P.L.U est-il
toujours
valable
?
La
réponse
de
Monsieur
Le
Maire
est
non
etilest
remplacé
par
Le
R.N.U
depuis
de
nombreuses
années.
Pourquoi
n’en
a-t-il
pas
informé
le
conseil
municipal
et
La
population
?
Pas
de
réponse
de
Monsieur
le
Maire.
Pourquoi
rien
n’azt-il
été
fait
pour
Le
rendre
de
nouveau
valable
?
De
nouveau
pas
de
réponse
de
Monsieur
Le
Maire
Le
RNU
est-il
plus
permissif
que
Le
P.L.U
et
donne-t-il
plus
de
pouvoir
au
maire
?
La
réponse
de
Monsieur
Le
Maire
est
oui.
Personne
ne
prenant
plus
la
parole,
la
séance
est
levée
à
20h20