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unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des decisions examinees BC 030723 1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des decisions examinees BC 030723 1)
Thèmes du document : Sport, Culture et patrimoine, Loisirs,
Liste des décisions examinées BC 030723
1/1
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Lundi 3 juillet 2023 à 18 h 00
Maison des associations
32 rue Saint-Martin à Lancé
Liste des décisions examinées
Destinataires : Transmission aux membres du bureau communautaire le 20 juillet 2023 Publication sur le site internet www.territoiresvendomois.fr le 20 juillet 2023
Présents :
Président : Laurent Brillard (à partir de la décision n° TVB20230703-06)
Vice-présidents : Claire Foucher-Maupetit, Nicolas Haslé, Magali Marty-Royer (à partir de la décision n° TVB20230703-06), Nicole Jeantheau, Yann Trimardeau, Ingrid Chartier-Malécot, Véronique Champdavoine, Claire Granger, Joël Prenant, Laurent GAUTHIER
Conseillers communautaires délégués : Albert Pigoreau, Maryvonne Boulay, Clara Dodin
Membres du Bureau : Serge Lepage, Dominique Dhuy, Thierry Fleury, Bruno Dupré, Benoît Gardrat, Thierry Sifantus, Sylvie Deux (à partir de la décision n° TVB20230703-09), François Cochet, Eric Bardet
Absents excusés : Philippe Mercier, Magali Marty-Royer (jusqu’à la décision n° TVB20230703-05), Bernard Bonhomme, Michel Chartrain, Sylvie Norguet
Absents ayant donné
procuration :
Laurent Brillard à Claire Foucher-Maupetit (jusqu’à la décision n° TVB20230703-05), Arnaud Tafilet pouvoir à Laurent GAUTHIER, Sam Ba à Benoît Gardrat, Sylvie Deux à Véronique Champdavoine (jusqu’à la décision n° TVB20230703-08)
Secrétaire de séance : Yann Trimardeau
Objet de la décision Résultat du vote
1. ASSEMBLEES : Désignation du secrétaire de séance
(n° TVB20230703-01)
Adoptée
à l’unanimité des votants
2. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Association Fêtes et animations montoiriennes – Subvention exceptionnelle 2023 (n° TVB20230703-02) Adoptée
à l’unanimité des votants
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Soutien au salon des artisans d’art 2023 à Savigny-sur-Braye – Atelier MHP (n° TVB20230703-03)
Adoptée
à l’unanimité des votants
4. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : BGE Loir-et-Cher et Eure-et-Loir – Subvention et convention de partenariat et d’objectifs 2023 (n° TVB20230703-04)
Adoptée
à l’unanimité des votants
5. MARCHES PUBLICS : Commande publique / Gens du voyage – Convention de groupement de commande entre la Communauté d’agglomération Territoires vendômois (CATV) et la Communauté de communes des Collines du Perche pour la passation, la signature et la notification de marchés publics de prestation de service pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage (n° TVB20230703-05)
Adoptée
à l’unanimité des votants
6. STRATEGIE FINANCIERE / ATTRACTIVITE CULTURELLE / LECTURE PUBLIQUE : Création de nouveaux tarifs dans le cadre de la rénovation de l’espace musique et cinéma (instrument de musique) (n° TVB20230703-06)
Adoptée
à l’unanimité des votants
7. ATTRACTIVITE CULTURELLE : Saison culturelle – Projet d’actions culturelles de territoires (PACT) 2023 – 1er acompte (n° TVB20230703-07) Adoptée
à l’unanimité des votants
8. STRATEGIE FINANCIERE / ATTRACTIVITE CULTURELLE : Ecole de musique – Ateliers d’arts plastiques – Modification des tarifs des cours adultes à compter de la rentrée 2023-2024 (n° TVB20230703-08)
Adoptée
à l’unanimité des votants
9. STRATEGIE FINANCIERE / SPORTS : Activités sportives – Modification des tarifs pour les activités sportives de l’année scolaire 2023/2024 applicables à compter du 4 septembre 2023 (n° TVB20230703-09)
Adoptée
à l’unanimité des votants
10. STRATEGIE FINANCIERE / SPORTS : Tarifs location des équipements sportifs à compter du 4 septembre 2023 (n° TVB20230703-10)
Adoptée
à l’unanimité des votants
Fin de la séance à 19 h 22.