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unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des decisions examinees BC 270223
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des decisions examinees BC 270223)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Liste des décisions examinées BC 270223
1/1
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Lundi 27 février 2023 à 18 h 00
Salle de réunions – Aile Saint-Jacques
Parc Ronsard à Vendôme
Liste des décisions examinées
Destinataires : Transmission aux membres du bureau communautaire le 13/03/23 Publication sur le site internet www.territoiresvendomois.fr le 13/03/23
Présents :
Président : Laurent Brillard
Vice-présidents : Nicolas Haslé, Magali Marty-Royer, Arnaud Tafilet, Yann Trimardeau, Sam Ba, Ingrid Chartier-Malécot, Véronique Champdavoine
Conseillers communautaires délégués : Albert Pigoreau, Maryvonne Boulay
Membres du Bureau : Serge Lepage, Sylvie Norguet, Dominique Dhuy, Bruno Dupré, Sylvie Deux, Eric Bardet
Absents : Claire Granger, Joël Prenant, Laurent GAUTHIER, Clara Dodin, Thierry Fleury, François Cochet
Absents ayant donné
procuration :
Philippe Mercier à Nicolas Haslé, Claire Foucher-Maupetit à Arnaud Tafilet, Nicole Jeantheau à Laurent Brillard, Bernard Bonhomme à Magali Marty-Royer, Michel Chartrain à Sam Ba, Benoît Gardrat à Yann Trimardeau, Thierry Sifantus à Maryvonne Boulay
Secrétaire de séance : Albert Pigoreau
Objet de la décision Résultat du vote
1. ASSEMBLEES : Désignation du secrétaire de séance Adoptée à l’unanimité des votants
2. AMENAGEMENT : Convention pour la réalisation de prestations de services Relevés topographiques à grande échelle avec la commune de Saint-Ouen
Adoptée
à l’unanimité des votants
3. EQUIPEMENTS TOURISTIQUES : Maison natale de Ronsard – Association des Amis du Niclos – Convention de reversement des recettes de billetterie
Adoptée
à l’unanimité des votants
4. HABITAT ET CADRE DE VIE : Demande de financement au titre du dispositif Ma Prim’Renov – Modification de la décision du 23 janvier 2023 Adoptée
à l’unanimité des votants
5. PETITE ENFANCE : Modification des tarifs applicables dans les établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE)
Adoptée
à l’unanimité des votants
6. STRATEGIE FINANCIERE / ASSAINISSEMENT : Tarifs des prestations assainissement non collectif 2023
Adoptée
à l’unanimité des votants
7. STRATEGIE FINANCIERE / SAISON CULTURELLE : Solde PACT 2021 Adoptée à l’unanimité des votants
Fin de la séance à 18 h 20.