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Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Coutevroult.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 08042024 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
MAIRIE DE COUTEVROULT 15 rue de la Brosse 77580 Coutevroult
01 60 04 53 63 | coutevroult@wanadoo.fr
mairie-coutevroult.fr
Compte rendu du Conseil Municipal du 8 avril 2024 à 19h30
Etaient présents : Mme SCHNEIDER Laurence ; Mr GAGNEPAIN Alain M. BLANCHE Alan ; Mme SYLVERE Céline M. NETO FERREIRA Christophe ; M. SEITA Philippe ; M. HUNLEDE Yannick ; Mr MOURGUES Hervé ; Mr LEVESQUE Vincent.
Absents excusés représentés :
M. KOENIG Patrick représenté par M. SEITA Philippe
Mme GABORIAUD Josiane représentée par M. GAGNEPAIN Alain
Mme SOUBROUILLARD Gabrielle représentée par M. NETO FERREIRA Christophe
Absents excusés Mme COUTTELLE Céline, Mme ROSIER Cathy, M. PREVOST Jean-Jacques
Secrétaire de séance : M. LEVESQUE Vincent
La séance est ouverte à 19h30
Affaires générales
1 – Approbation du Compte Rendu du Conseil Municipal du 11 mars 2024
Après avoir ouvert la séance Mme SCHNEIDER, excuse M. le Maire qui est hospitalisé puis procède au vote
pour l’approbation du dernier Compte rendu du Conseil Municipal.
Pour : 11 Abstention : 1 Contre : 0
Finances
Mme WAJSBLAT conseil en finances pour la commune présente l’intégralité des documents budgétaires avant que le conseil municipal ne procède au vote point par point.
Mme Wajsblat indique que le montant précis des dotations de l’état sont tombées le 4/04 et que par conséquent le document transmis 12 jours avant a été adapté à ces montants. Par ailleurs le Budget 2024 permet de dégager un autofinancement de 180 000 € alors qu’il n’était que de 80 000€ l’an passé.
Enfin le budget est cette année encore impacté par l’inflation, qui pour la plupart des fournisseurs est d’environ 27 % d’après un constat 2023.
Mme SYLVERE s’interroge sur l’emprunt indiqué au budget et souhaite savoir quelle implication à cet emprunt pour les deux années du mandat restant.
Mme Wajsblat lui répond que comme il s’agit d’un emprunt d’équilibre, l’objectif de la commune est de ne pas avoir recours à ce dernier en obtenant les subventions nécessaires à la réalisation des projets. Toutefois, elle précise que M. le Maire a été très clair lors de l’élaboration budgétaire, aucun projet ne sera lancé sans obtention de subventions. MAIRIE DE COUTEVROULT 15 rue de la Brosse 77580 Coutevroult
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2- Approbation du Compte de gestion
Après l’exposé des éléments, il est procédé au vote :
Pour : 10 Abstention : 2 Contre : 0
3 – Approbation du Compte Administratif
Mme Schneider représentant le Maire empêché, elle désigne M. Gagnepain pour présenter le point et quitte la séance.
M. Gagnepain réexpose les grandes lignes du compte administratif et fait procédé au vote.
4- Affectation des résultats
Mme Schneider rejoint la séance puis il est procédé au vote
5 – Vote du Budget Primitif 2024
Il est procédé au vote
6 – Vote des taux de fiscalité directe
Après avoir rappelé que les taux restent identiques aux années précédentes, il est procédé au vote :
7 – Achat de Carte cadeaux pour les lauréats du bac et du brevet 2024, et les stagiaires 2024
Pour : 9 Abstention : 2 Contre : 0
Pour : 10 Abstention : 2 Contre : 0
Pour : 10 Abstention : 2 Contre : 0
Pour : 12 Abstention : 0 Contre : 0 MAIRIE DE COUTEVROULT 15 rue de la Brosse 77580 Coutevroult
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Mme SCHNEIDER rappelle que le SGC Coulommiers demande chaque année une délibération pour acter ces
dépenses. Les montants sont identiques à l’an passé et représente un budget de 1350 € pour les lauréats (30 €
/ Brevet et 50 € / baccalauréat) ainsi que l’achat de carte de 50€ ou 100 € pour les stagiaires (le montant
variant en fonction de la durée du stage).
Il est procédé au vote
Informations diverses
Mme SCHNEIDER informe que le Conseil du très bon retour de la réunion à destination des familles pour le
mini-séjour des maternelles.
Le Conseil Municipal est également informé du retrait de la Boxy le 10 avril matin.
M. LEVESQUE demande si nous avons des nouvelles du camion des Services Techniques qui est toujours en
réparation chez MIDAS Couilly pont aux dames. Il est informé que dans le cadre du contentieux ouvert entre
notre assureur et MIDAS, un expert a été nommé pour expertiser le véhicule et ce dernier a fixé son rendez-
vous au 16 mai.
M. LEVESQUE souhaite savoir si Mme BEAURAIN est toujours en arrêt maladie et si son retour est prévu. Mme
SCHNEIDER l’informe que Mme BEAURAIN a repris ses fonctions au mois de février mais qu’elle quitte la
Mairie.
Le Conseil Municipal est par conséquent informé que Mme BEAURAIN est officiellement en congés depuis le 4
avril et a obtenu une mutation au 29 avril 2024.
M. LEVESQUE demande si elle sera remplacée, le Conseil Municipal est informé que son poste sera remplacé
mais que le recrutement n’a pas encore été lancé.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance est levée à 20h 15.
Pour : 12 Abstention : 0 Contre : 0 MAIRIE DE COUTEVROULT 15 rue de la Brosse 77580 Coutevroult
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Jean-Jacques PREVOST
Maire
Laurence SCHNEIDER
1 er Adjoint
Alain GAGNEPAIN
2 ème Adjoint
Céline COUTTELLE
3 ème Adjoint
Patrick KOENIG
Conseiller Municipal
Josiane GABORIAUD
Conseillère Municipale
Alan BLANCHE
Conseiller Municipal
Céline SYLVERE
Conseillère Municipale
Cathy ROSIER
Conseillère Municipale
Christophe NETO-FERREIRA
Conseiller Municipal
Philippe SEITA
Conseiller Municipal
Yannick HUNLEDE
Conseiller Municipal
Gabrielle SOUBROUILLARD
Conseillère Municipale
Vincent LEVESQUE
Conseiller Municipal
Hervé MOURGUES
Conseiller Municipal