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Déliberation - d8d50a98056b49daba3fab11918c7a93
Document publié le Mercredi 20 novembre 2024 par la commune d'Azat-Châtenet.
Lien du pdf (Déliberation - d8d50a98056b49daba3fab11918c7a93)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
REGU À LA PRÉFECTURE DE LA CREUSE
le 28 NOV. ?n74
Département de la Creuse
Commune d’Azat-Chatenet
Délibération 2024/15 relative à l'attribution d’une subvention à une
entreprise locale à l’occasion de ses 20 ans d'existence: La
Coutellerie « Lou Creuse »
L'an deux mil vingt-quatre, le 20 novembre, à 19 h 00 heures,
Le Conseil municipal de la Commune d’Azat-Chatenet, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur QUINQUE Jean- Bernard, Maire,
Date d’Affichage : 13/11/2024.
Présents :
QUINQUE Jean-Bernard, PETIOT Bruno, HIVERT Éric, DUBOIS Didier, DALLIER Christiane, POULAIN Tony, DEROUAULT Bertrand, LACOUQUE Jean-Philippe, et QUITTARD Christiane
Absent : Jacky BRACONNE
Secrétaire de séance : MME DALLIER Christiane
En exercice 1
Présents
Votants
Exprimés
Oui
Non
Abstention
©!
©1010
OOOIO
Dont Procuration
2024/15 Délibération relative à l’attribution d’une subvention à
une entreprise locale à l’occasion de ses 20 ans d’existence :
La Coutellerie « Lou Creuse »
À l'occasion des 20 ans d'existence, La coutellerie « Lou Creuse » organise une manifestation.
C'est pourquoi, Monsieur le Maire propose d'attribuer une subvention pour
cette occasion.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l'unanimité des membres présents,
- D'attribuer la somme de : 800.00 € à l’entreprise de la Coutellerie « Lou Creuse » domiciliée à Erenas — 23210 Azat-Châtenet.
- _Précise que les crédits suffisants sont prévus au budget de l'exercice. - Certifiée exécutoire le RU DL h/
Transmise en 45]. le.
Affichée le. AMI À à] JD
\ es
Fait et délibéré les jours, mois et an que
dessus.
Le 20 novembre 2024
Le Maire,
QUINQUE Jean-Bernard.