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Compte-Rendu - 27 septembre 2024
Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune d'Azat-Châtenet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 27 septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL DU MERCREDI 25 SEPTEMBRE 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le 25 septembre, à 19 heures 00,
Le Conseil municipal de la Commune d’Azat-Chatenet, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Salle des fêtes de la Mairie, sous la présidence de Monsieur QUINQUE Jean-Bernard, Le Maire.
Date d’Affichage de la convocation : 18 septembre 2024
Présents :
MM. QUINQUE Jean-Bernard, PARICAUD Alain, PETIOT Bruno, DUBOIS Didier, POULAIN Tony, DEROUAULT Bertrand et HIVERT Éric
MMES DALLIER Christiane et DURAND Christiane,
Absents : Jean-Philippe LACOUQUE, Jacky BRACONNE
Procuration :
Christiane DALLIER est désignée comme Secrétaire de séance :
Elle sera chargée de remplir le Procès-verbal de la séance
Début de la Séance à 19h 15
Monsieur Jean-Bernard QUINQUE :
- Fait l’appel des conseillers élus
- Vérifie que le Quorum est atteint
- Lecture et approbation du Compte rendu de la réunion du 5 juin 2024 - Signature du registre de signature des délibérations du 5 juin 2024
Monsieur le Maire ouvre la séance avec le seul point inscrit sur la convocation :
• Objet : Achat d’une plaque pour la façade de la Mairie
Monsieur le Maire propose d’acheter une plaque de façade pour la mairie.
Monsieur le Maire propose le devis de la société Philippe Costes « Signalétique Institutionnelle » suivant :
N° 2024 -09- 18 B pour un montant de 439.00 € HT
Il précise que cette plaque en aluminium revêtue d’un vinyle polymère a pour dimension 75 cm de haut pour 50 cm de large. La plaque est livrée avec la notice de pose, le gabarit de pose et les che- villes de fixation.
Il montre le rendu de cette plaque en image.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité,
Décide d’accepter le devis de la société Philippe Costes « Signalétique Institutionnelle » N° 2024 - 09- 18 B pour un montant de 439.00 € HT.
Autorise le Maire à signer tous les documents liés à cet achat.
Nombre de voix :
Pour : 9 voix 2
Monsieur le Maire enchaine sur les questions diverses :
QUESTIONS ET DIVERS
Tour de table
Christiane DALLIER resoulève son problème d’éclairage public à Flutaret.
Point sur le personnel communal
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que nos deux agents arrivent au terme de leurs contrats de travail. C’est pourquoi, il ouvre le débat sur les possibilités de leurs avenirs au sein de notre collectivité.
Travaux à prévoir en investissement
Monsieur le Maire propose à l’assemblée de déterminer les projets que nous pourrions envisager sur court terme ou long terme
Travaux à prévoir à court terme :
- 1) Pose des panneaux et des plaques de rue dans le mois d’octobre
- 2) Réfection peinture des grilles du monument aux morts et des portails du cimetière
- 3) Faire les joints à l’intérieur de l’église
Projet à long terme :
1) Aménagement de la cuisine dans la salle des fêtes = > demander plans et devis
2) Construction d’un hangar dans la cour de la Mairie
3) Réfection de la cour de la Mairie
4) Aménagement du bourg
Réfection de voirie en section de fonctionnement
Monsieur le Maire souhaiterait connaître l’avis sur une commande éventuelle de PATA et connaître les routes ou chemins communaux concernés.
Monsieur le 1er adjoint propose d’appeler Évolis 23 pour commander du PATA. Un tour de la commune sera fait avant.
Participation prévoyance employeur
La secrétaire de Mairie doit aller en formation demain pour ce sujet suite au nouveau décret. Une saisine devra être faire afin de savoir si la collectivité souhaite ou non adhérer sous convention à la proposition du Centre de Gestion via la MNT.
Organisation des fêtes de fin d’année
Colis des ainés = 24 personnes concernées pour cette année
Cadeaux pour les enfants : la liste reste à être faite.
Il a été convenu que le dimanche 22 décembre se déroulera la distribution des colis et cadeaux de fin d’année autour d’un moment convivial dans la salle des fêtes.
Christiane DALLIER propose de venir vendredi 27 septembre vers 14h à la mairie pour établir, avec la secrétaire, la liste des ainés ayant le droit au colis et choisir leurs coffrets pour Noël. 3
Courrier de Monsieur VALERY
Monsieur le Maire fait lecture du courrier de Monsieur VALERY pour acheter une portion de chemin rural devant sa maison. La secrétaire estime des frais à hauteur de 1600.00 € pour l’acquéreur sans les frais de bornage et de notaire. Avant de lancer le projet, il faut s’assurer que Monsieur VALERY veuille bien prendre l’ensemble de ces frais.
Bilan financier arrêté au 30/06/2024
Monsieur le Maire présente les bilans financiers établi du :
Budget Principal de la commune arrêté au 30/06/2024
Dépenses de fonctionnement : 68 119.54 €
Recettes de fonctionnement : 64 972.53 €
Dépenses d’investissement : 10 709.21 €
Recettes d’investissement : 134 527.01 €
Budget Principal de la commune arrêté au 11/09/2024
Dépenses de fonctionnement : 93 989.46 €
Recettes de fonctionnement : 98 645.49 €
Dépenses d’investissement : 10 709.21 €
Recettes d’investissement : 139 527.01 €
Afin de compenser les frais 2025 pour la réfection des routes, le conseil municipal ne pense pas mettre un 1068 de fonctionnement en section d’investissement.
Divers
Entretien avec Monsieur LOZACH, le Sénateur le 30/09/2024 à 9h30. Monsieur le Maire propose aux conseillers d’être présents.
Monsieur Bruno PETIOT essayera d’être présent.
Monsieur le Maire remercie l’assemblée
Fin de séance : 21 h 45