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unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes - Liste délibérations CC 19 06 2025
Document publié le Jeudi 19 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes - Liste délibérations CC 19 06 2025)
Thèmes du document : Industrie, Entrepreneuriat et startup, Économie et finances,
1
Conseil communautaire
de la Communauté de Communes
Cluses Arve et montagnes
du 19 juin 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DEL2025_51 Budget Principal : approbation du compte de gestion 2024 Approuvée
DEL2025_52 Budget Principal : examen et vote du compte administratif 2024 Approuvée
DEL2025_53 Affectation définitive des résultats du Budget Principal 2024
Approuvée
DEL2025_54 Budget annexe Assainissement : approbation du compte de gestion 2024 Approuvée
DEL2025_55 Budget annexe Assainissement : examen et vote du compte administratif 2024 Approuvée
DEL2025_56 Affectation définitive des résultats du budget annexe Assainissement 2024 Approuvée
DEL2025_57 Budget annexe Transports : approbation du compte de gestion 2024 Approuvée
DEL2025_58 Budget annexe Transports : examen et vote du compte administratif 2024 Approuvée
DEL2025_59 Affectation définitive des résultats du budget annexe Transports 2024 Approuvée
DEL2025_60 Budget annexe Domaines Skiables : approbation du compte de gestion 2024 Approuvée
DEL2025_61 Budget annexe Domaines Skiables : examen et vote du compte administratif 2024 Approuvée
DEL2025_62 Affectation définitive des résultats du budget annexe Domaines Skiables 2024
Approuvée 2
DEL2025_63
Acquisition d’une maison individuelle dans le cadre de la création d’une
nouvelle offre d’accueil du jeune enfant sur le territoire communautaire annule et remplace suite à une erreur matériel
Approuvée
DEL2025_64 Désignation des représentants de la communauté de communes Cluses, Arve et montagnes au sein du Groupement d’intérêt public « la conciergerie »
Approuvée
DEL2025_65 Second arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat 2025-2031 Approuvée
DEL2025_66 Avenant n°2 du marché « T-PA-2023-04 » Travaux de génie civil pour la 2CCAM Approuvée
DEL2025_67 Fin de la mise à disposition et avis sur la vente d’un terrain située en Zone d’Activité Economique – ZAE des Pochons à Thyez Approuvée
Liste publiée sur le site internet de la 2CCAM le 23 juin 2025.