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Compte-Rendu - 678 view Document publié le Mardi 8 novembre 2016 par la commune de Songeons. Lien du pdf (Compte-Rendu - 678 view)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Transports, SÉANCE DU 8 NOVEMBRE 2016

L’an deux mille seize, le mardi 8 novembre à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de François DUMARS, Maire.

Présents : Mrs Jean-Claude BAGUET, Jean-François GOMEZ, Patrick DELANDE, Frédéric LANGLOIS, Loïc TAPISSIER, Philippe PICQUE, Mmes Sophie FOUCAULT, Annick DUPONT, Sophie CHAUMEIL, Pascaline HAMONIER, Isabelle POSTEL.

Mr Robert MABILLOTTE arrive lors du sujet relatif à l’éclairage public concernant les armoires et les points lumineux à remplacer.

Absente Excusée : Mme Isabelle DESHAYES

Mme Sophie FOUCAULT est nommée secrétaire de séance.

Observation sur le précédent compte rendu : Mr BAGUET indique qu’il rencontre des difficultés au niveau de l’organisation du personnel surtout quand les agents partent en stage. Il demande au Conseil Municipal de prévoir le recrutement d’un saisonnier en période estivale.

CCPV : Mise en place de la redevance spéciale - ORDURES MENAGERES

Depuis le 1er janvier 1993, l’institution d’une redevance spéciale pour les déchets non ménagers est devenue obligatoire, en vertu des dispositions de la loi du 13 juillet 1992, pour les collectivités finançant le service public d’élimination des ordures ménagères et assimilés par la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères.

L’objectif est d’améliorer les performances de recyclage et de valorisation de la collectivité, tout en maitrisant les coûts et en faisant payer le service de façon équitable : la redevance spéciale permet de séparer le financement des services rendus aux ménages des usagers professionnels et publics.

C’est pourquoi la Communauté de Communes de la Picardie Verte a instauré une Redevance spéciale par délibération du 18 janvier 2016 pour financer l’enlèvement et l’élimination des déchets non ménagers et non recyclables en provenant des établissements professionnels et publics des collectivités territoriales et des établissements de statuts associatif. Cette taxe est applicable à compter du 1er janvier 2017. Le montant de la redevance est calculé au prorata du volume des conteneurs collectés par semaine. Le forfait est fixé à 0.022 euros par litre pour l’exercice 2017. Les logements communaux ne sont pas concernés par la Redevance Spéciale.

Le Maire propose au Conseil Municipal de l’autoriser à signer la convention relative à la mise en place de la

redevance spéciale à partir du 1er janvier 2017.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité d’autoriser Mr le Maire de SONGEONS à

signer la convention.

Mr LANGLOIS fait part de l’expérience de la Société VERTDIS qui applique un tri sélectif strict induisant une

diminution importante du coût.

Prime pour le personnel communal

Suite à la réunion de la commission pour les primes de fin d’année, Mr le Maire informe des conclusions de cette commission. Après débat, le conseil municipal fixe le montant des primes.Indemnité du Receveur Municipal pour l’année 2016

Le Conseil Municipal,

Vu l’article 97 de la loi N° 82.213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

Vu le décret N°82.979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat, Vu l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 publié au Journal Officiel du 17 décembre 1983 fixant les conditions de l’attribution de l’indemnité de conseil aux receveurs des communes et des établissements publics locaux.

DECIDE

- de demander le concours du Receveur Municipal pour assurer des prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière, et comptable définie à l’article 1 de l’arrêté du 16 décembre 1983,

- de prendre acte de l’acceptation du Conseil Municipal à l’unanimité pour lui attribuer la moitié de l’indemnité de conseil et de budget, soit pour l’année 2016 le montant 430.64€/ 2 = 215.32€ de l’indemnité de conseil auquel s’ajoute l’indemnité de confection de budget soit 45.73€ / 2 = 22.87€ soit un total général de 238.19€ brut.

- que l’indemnité de conseil sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel précité et sera attribuée à Monsieur Alain MARIOTTI, Receveur Municipal.

Compte rendu de la commission développement économique

Mme FOUCAULT fait le compte rendu de la commission qui s’est réunie le 25 octobre 2016 à propos de la zone de développement économique.

La commission propose :

-de mettre en place un cahier des charges pour rechercher un maître d’œuvre -de réaliser une étude de sol

Mme Mylène VILLEMINOT, en charge du développement économique à la CCPV, doit travailler un cahier des charges pour engager la consultation d’un maître d’œuvre et donner une liste de bureaux d’études en capacité de réaliser l’étude de sol.

Monsieur LANGLOIS, ayant un rendez-vous avec Mr BOUCHARD, Vice-Président de la Communauté de Communes de la Picardie Verte en charge du développement économique, a été missionné pour lui présenter l’étude du projet de la nouvelle zone établi par le Cabinet HENRY. Mr Bouchard fera part de ce projet à la commission de la CCPV.

En tout état de cause, la commune doit travailler sur l’acheminement des réseaux jusque cette zone et l’étude de sol.

Mr Langlois indique que Mr Christophe BATARD cherche à pérenniser son activité à SONGEONS.

Subventions départementales pour l’année 2017

Trois dossiers de subventions ont été déposés en 2016 à savoir : la création de la station-service, l’aménagement sécuritaire rue du Maréchal de Boufflers et la restauration de la Statut Sainte Anne.

Le Conseil Municipal inscrit pour l’année 2017 un nouveau dossier en vue de déposer une demande de subvention :

- Etudes de l’acheminement des réseaux et de sol de la future zone d’activité à l’entrée de Songeons (Direction Beauvais)Syndicat d’Energie de l’Oise : Mise en souterrain BT/EP/RT - Rue Jean

Touchard

Vu la nécessité de procéder à la mise en souterrain du réseau d’électricité pour la Rue Jean Touchard

Vu le coût total prévisionnel des travaux T.T.C. établi au 8 novembre 2016 s’élevant à la somme de 115 212.76 euros (valable 3 mois)

Vu le montant prévisionnel de la participation de la commune de 102 835.51 euros (sans subvention) ou 71 950.49 euros (avec subvention)

Vu les statuts du SE 60 en date du 29 novembre 2013

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :

Accepte la proposition du Syndicat d’Energie de l’Oise pour la mise en souterrain du réseau électrique Rue Jean Touchard

Demande au SE 60 de programmer et de réaliser ces travaux

Acte que le montant total des travaux pourra être réévalué en fonction de l’actualisation en vigueur à la date de réalisation des travaux

Inscrit les sommes qui seront dues au SE 60 au budget communal de l’année 2017 en section d’investissement à l’article 21534,

Prend acte que les travaux ne pourront être réalisés qu’après versement d’une participation à hauteur de 50%

Prend acte du versement d’un second acompte de 30% à l’avancement des travaux et le solde après achèvement des travaux.

Eclairage public : réfection des armoires électriques et des points

lumineux - rue des Prairies et rue d’Hémécourt

Vu la nécessité de procéder à la rénovation de l’Eclairage Public pour la Rue des Prairies et de la Rue d’Hémécourt

Vu le coût total prévisionnel des travaux T.T.C. établi au 8 novembre 2016 s’élevant à la somme de 65 081.94 euros (valable 3 mois)

Vu le montant prévisionnel de la participation de la commune de 55 073.15 euros (sans subvention) ou 22 199.93 euros (avec subvention)

Vu les statuts du SE 60 en date du 29 novembre 2013

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :

Accepte la proposition du Syndicat d’Energie de l’Oise pour l’Eclairage Public pour la Rue des Prairies et de la Rue d’Hémécourt en technique aérien.

Demande au SE 60 de programmer et de réaliser ces travaux

Acte que le montant total des travaux pourra être réévalué en fonction de l’actualisation en vigueur à la date de réalisation des travaux

Inscrit les sommes qui seront dues au SE 60 au budget communal de l’année 2016 en section d’investissement à l’article 21534,Prend acte que les travaux ne pourront être réalisés qu’après versement d’une participation à hauteur de 50%

Prend acte du versement d’un second acompte de 30% à l’avancement des travaux et le solde après achèvement des travaux.

Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau – Année 2015

Monsieur DUMARS donne lecture du rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau concernant l’année 2015. Ce rapport est consultable au secrétariat de mairie.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité ce rapport pour l’année 2015.

Avis sur la proposition d’étude par la CCPV sur un réseau chaleur à

Songeons

Mr MABILLOTTE informe le Conseil Municipal des projets d’études par la CCPV sur le réseau chaleur dans le cadre de l’action T.E.P.C.V. (Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte). Actuellement, il y a 3 projets :

- Concernant la commune de Grandvilliers, le projet serait sur la filière lin - Concernant la commune de Songeons, le projet serait sur la filière bois

- Concernant la commune de Formerie, le projet serait sur la filière biomasse. Le Conseil Municipal donne un avis favorable pour le lancement de l’étude par la CCPV sur Songeons.

Colis de Noël

Mr le Maire informe que les colis seront livrés par le magasin COCCINELLE de SONGEONS. Le Conseil Municipal établit la liste de distribution des colis de Noël 2016 auprès des personnes de plus de 65 ans. Une carte de vœux pour accompagner chaque colis sera préparée. La distribution est prévue entre le 15 et le 20 décembre 2016.

La répartition de la distribution est la suivante :

Lot n° 1 : rue Réquignard, rue Jean Touchard, place du Franc Marché, hameau de Riffin, rue du Grand Fossé – rue du Petit Pré – rue des Champs : 18 colis personne seule et 7 colis couple – Mrs Jean-Claude BAGUET et Jean-François GOMEZ.

Lot n° 2 : rue de Verdun, place du Général de Gaulle, place de la Halle, route de Morvillers – 29 colis personne seule et 6 colis couple – Mrs Philippe PICQUE et Robert MABILLOTTE.

Lot n° 3 : rue du Maréchal de Boufflers, rue des Sorbiers – 18 colis personne seule et 7 colis couple – Mrs Loïc TAPISSIER et Frédéric LANGLOIS.

Lot n° 4 : Impasse des Lavandières, route de Dieppe, impasse du Petit Pont, rue Simon – 11 colis personne seule et 16 colis couple – Mmes Annick DUPONT et Isabelle POSTEL.

Lot n° 5 : rue Crignon Fleury, rue des Prairies, rue du Château – 14 colis personne seule et 10 colis couple – Mmes Pascaline HAMONIER et Sophie CHAUMEIL.

Lot n° 6 : rue de Séronville, hameau de Séronville, rue des Lunetiers, rue de la Laiterie – 10 colis personne seule et 9 colis couple – Mr François DUMARS et Mme Sophie FOUCAULT.

Lot n° 7 : rue Amand, rue d’Hémécourt, rue de la Briqueterie, placette Normande, résidence des Sorbiers – 23 colis personne seule et 1 colis couple –Mr Patrick DELANDE et Mme Isabelle DESHAYES.

Arbre de NoëlMme FOUCAULT rappelle le programme concernant la journée du 10 décembre : l’arbre de Noël à partir de 14 h 30 mm à la cantine. Les enfants recevront une invitation dans leur boîte aux lettres.

Compte rendu de la réunion zéro phyto du lundi 24 octobre 2016

Mr MABILLOTTE fait le compte rendu de la réunion du 24 octobre 2016 organisée par la Communauté de Communes. Il indique que les communes ne peuvent plus utiliser de produits phytosanitaires à compter du 1er janvier 2017. A cette réunion, une présentation du matériel a été faite.

Mr BAGUET précise que chaque habitant se doit de nettoyer le trottoir devant sa propriété.

Conseil Départemental : convention de délégation de compétence au

titre de la gestion du domaine public communal pour l’implantation

des abris-voyageurs départementaux

Le département de l’Oise a conclu en 2008 un marché de location, d’installation et d’entretien-maintenance de mobilier urbain en vue de mettre à disposition des communes qui le souhaitaient des abris-voyageurs sur le réseau départemental de transport. Cette action contribue au confort des usagers des transports collectifs sur l’ensemble du territoire départemental. En contrepartie de cette mise à disposition, les communes s’engageaient par convention à réaliser l’infrastructure nécessaire à l’implantation de ces abris-voyageurs (réalisation de la plate-forme et du raccordement électrique).

Indépendamment de la question du transfert de la compétence transport à la région qu’opère la loi NOTRe du 7 août 2015, le département entend maintenir son action au titre de la solidarité territoriale et permettre ainsi aux communes qui le souhaitent de conserver ces abris-voyageurs en vue de garantir la qualité du service rendu aux Oasiens usagers des transports collectifs.

En vue de préciser le cadre juridique et financier de la poursuite de cette action à compter du 1er juin 2017, l’actuel marché arrivant à terme au 31 mai 2017, le département souhaite obtenir des communes d’implantation des abris-voyageurs, une délégation de compétence sur le fondement de l’article L 11111-8 du Code Général des Collectivités Territoriales afin de générer directement le domaine public communal sur lequel sera implanté ce mobilier urbain.

Bien évidemment, ce transfert de compétences se limite à la gestion du domaine public communal sur lequel sont implantés les abris-voyageurs concernés par le marché susmentionné.

Il n’est pas prévu de modification des implantations actuelles des abris-voyageurs. Toute demande éventuelle de déplacement devra être approuvée par le Département.

Le Maire propose au Conseil Municipal de l’autoriser à signer la convention relative au titre de la gestion du

domaine public communal pour l’implantation des abris-voyageurs départementaux.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité d’autoriser Mr le Maire de SONGEONS à

signer la convention.

Questions Diverses

Mr DUMARS présente un devis de la SERV’OISE concernant la fourniture et pose de 24 mètres linéaires de pare ballons pour un montant de 3 300€ HT soit 3 960€ TTC.

Le Conseil Municipal accepte ce devis.Mr DUMARS présente un devis concernant la fourniture et la pose de 40 mètres linéaires de la clôture autour du City Stade pour un montant de 2 618€ HT soit 3 141.60€ TTC. Ce sujet sera revu au moment du budget 2017.

La CCPV et le Théâtre de la Ramée invitent le Conseil Municipal à la répétition ouverte de « Mr de Pourceaugnac » le mercredi 9 novembre 2016 à 18 heures à la salle culturelle de Songeons.

Le Thérain des Arts invite le Conseil Municipal au vernissage de son exposition le vendredi 11 novembre 2016 à partir de 18 heures dans les locaux du Centre Social de Songeons.

Mr DUMARS rappelle le programme du 11 novembre 2016 à savoir :

11 h 15 : Messe en l’Eglise du bourg

12 h 00 : Formation du cortège devant l’Eglise, puis départ vers la Place du Franc-Marché, Rue de Verdun et

Rue du Maréchal de Boufflers, commémoration solennelle au Monument aux morts : centenaire de la Grande

Guerre, dépôt de gerbe, Appel aux Morts, remise de Médaille

12 h 30 : Vin d’Honneur à la Mairie offert par la Municipalité.

Mr DUMARS informe le Conseil Municipal que Mme Françoise GUINEAU adjointe de la commune de

Gerberoy souhaiterait lancer avec la commune de Songeons, l’aventure des « incroyables comestibles ». Le

principe est le partage de plantes et légumes à faire pousser dans différents lieux publics, et à donner moyennant

le remplacement identique. Une expérience est lancée sur la commune de Grandvilliers.

La CCPV a réalisé une thermographie aérienne fin février 2016. Les résultats de cette opération seront présentés

le mardi 22 novembre 2016 de 16 heures à 21 heures à la salle culturelle de Songeons. Tous les habitants sont

conviés pour faire le point individuellement sur les déperditions de chaleur de leur logement. Cette réunion

d’information est gratuite.

Suite à la réunion du Conseil Municipal en date du 13 septembre 2016, Monsieur le Maire présentait un

comparatif de prix de photocopieurs de la Société TOSHIBA et de la Centrale d’Achat UGAP avec deux

variantes : soit achat, soit location, pour le secrétariat de mairie. Une présentation chiffrée du coût d’entretien

actuel et du futur coût avait été présentée. Le devis de l’UGAP avait été retenu mais une demande de

renseignements complémentaires auprès de la mairie de Grémévillers, précédemment utilisatrice des services

de l’UGAP, avait été émise. Mr DUMARS expose les renseignements indiqués par Monsieur le Maire de

Grémévillers. Il présente également une nouvelle proposition transmise entre-temps par la Société TOSHIBA.

Le Conseil Municipal maintient son choix car le coût est moins onéreux. En résumé, le photocopieur sera acheté

par l’intermédiaire de l’UGAP avec un contrat d’entretien.

Mr DUMARS informe le Conseil Municipal que l’EMION organise un concert de Noël le samedi 10 décembre

2016 à 17 heures à l’église de Songeons.

Mr MABILLOTTE présente un devis de la SARL LUCAS BAUDMONT pour la remise en état de l’ancienne

route de Dieppe pour 2.5 kilomètres pour un montant de 8 700€ HT soit 10 440€ TTC. Le Conseil Municipal

accepte ce devis.

Mr MABILLOTTE fait le compte rendu concernant les travaux d’alimentation en eau potable pour le bouclage

du réseau d’eau potable pour Séronville /Songeons.

Mr MABILLOTTE précise que la plantation de la haie, ancienne route de Dieppe ou chemin de Cagny, sera

effectuée au cours de l’année 2017 par la CCPV.

Mme HAMONIER demande que les panneaux de signalisation soient nettoyés.Mme HAMONIER demande que l’accotement sis Route de Dieppe devant le Centre technique soit réaménagé ;

il semble que cette demande date de plusieurs années.

Mr BAGUET souhaiterait qu’une réunion soit organisée sur le thème suivant : fusion de Commune ou

commune nouvelle.

Mr BAGUET indique que :

- Laurent GRISEL a effectué les 17 et 18 octobre 2016 le stage : Signalisation verticale et horizontale

- Gabin MAYER et Jean-François MONIER ont effectué un stage du bâtiment cycle 2 les 18, 19 et 20

octobre 2016

Mr BAGUET souhaite que soit programmée une nouvelle rencontre avec les communes de l’ancien canton de

Songeons sur le sujet des communes nouvelles.

Mr GOMEZ demande si la commande des illuminations de Noël a été faite. Mr MABILLOTE précise que les

décorations sont commandées.

Mr PICQUE indique que les musiciens pour le 11 novembre seront présents et ne seront pas en tenue de

pompiers.

Mr LANGLOIS a été contacté par Mr Joël LECLERC concernant des dégradations de voiture sur le

parking de la rue du Château qui présente une zone d’ombre. Il demande l’amélioration de l’éclairage de ce

parking.

Mr LANGLOIS demande si les potelets à proximité du bar ont été commandés. Effectivement la commande a

été passée avec un délai de livraison de 45 jours.

Mr LANGLOIS, Président des Commerçants, précise qu’une bande annonce (défilement sur écran) à l’office

de Tourisme de Gerberoy est installée pour annoncer les manifestations à venir à Songeons.

10 000 tracts d’information vont être distribués pour annoncer les manifestations du mois de décembre :

4 décembre 2016 : Brocante

10 décembre 2016 : Marché de Noël

17 décembre 2016 : déambulation musicale – animation fanfare dans les rues de Songeons

Mr LANGLOIS précise que l’installation d’une banderole annonçant le changement de propriétaire de la

boulangerie a eu un impact favorable.

Mr LANGLOIS demande si la commune pourrait aider les commerçants à réaliser un panneau. Ce sujet est en

cours d’étude à la CCPV depuis un certain temps.

Au travers d’un entretien avec le président de la commission développement économique au sein de la CCPV,

Mr LANGLOIS souligne la méconnaissance de certains dossiers et donc le manque de communication

transverse entre les différentes commissions. Il est important d’avoir une bonne cohésion entre celles-ci de

manière à gagner en efficience et réaliser des projets sur des termes beaucoup plus courts qu’à l’heure actuelle

et notamment concernant l’aire de camping car. D’ailleurs des rendez-vous ont été fixés rapidement suite à cette

entrevue. Les présidents de commission doivent absolument être à l’écoute des demandes des communes et

s’inspirer des dossiers d’autant plus lorsqu’il s’agit de sujets à tendance économique générateur de richesse et

d’emploi à terme dans nos zones rurales. Une interrogation est également levée sur les transferts de compétence

si les moyens humains suffisants ne sont pas mis en place.Il est indiqué au Conseil Municipal que Monsieur Olivier AUBERT s’est installé à Songeons en qualité

d’ostéopathe dans le même immeuble que le Docteur CARDIN, rue des Sorbiers. Le Conseil Municipal souhaite

la bienvenue à ce praticien.

Mme POSTEL informe que certaines personnes vendent des calendriers sans être habilitées à le faire ; il faut

donc être vigilant.

Mme POSTEL indique au Conseil Municipal que le Marché de Noël de la Maison Familiale Rurale aura lieu le

vendredi 16 décembre 2016.

Mr DELANDE reprécise que certaines lampes hors d’usage Rue des Champs ne sont pas remplacées.

Mme FOUCAULT fait un compte rendu sur le Conseil de Vie Sociale de Temps de Vie.

Mme FOUCAULT indique au Conseil Municipal les nouveaux horaires de la bibliothèque et l’arrivée de la

nouvelle bibliothécaire.

Mr BAGUET indique que le Centre Social Rural organise le vendredi 7 décembre 2016 à 18 heures le spectacle

de Nino Constrini.

Mme FOUCAULT indique que dimanche 20 novembre 2016 aura lieu la séance « les contes d’automne »

organisée par la bibliothèque et la Médiathèque de Beauvais.

Fin de séance à 23 heures 37.

Prochaine réunion le mardi 13 décembre 2016 à 23 heures 37.