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Compte-Rendu - 2014 04 04 Cons CR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Choisel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 04 04 Cons CR)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DES
YVELINES
VILLE
DE
CHOISEL
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
Convocation
L'AN
DEUX
MIL
QUATORZE
31
mars
2014
Le
4avril
à
19
Heures
Le
Conseil
Municipal
Date
d'Affichage
légalement
convoqué,
s'est réuni
à la Mairie
en
séance
ordinaire
31
mars
2014
sous
la présidence
de
Mr
Alain
SEIGNEUR,
Maire
Nombre
de
Conseillers
Etaient
présents :
En
exercice
15
MM
Florent
BOISSEL,
Jean-Yves
CARON,
Pierre
CLOTEAUX,
Catherine
Présents
13
DURAND,
Frédéric
JULHES,
Laurent
LIEVAL,
Frédéric
MONTEGUT,
Votants
15
Chantal
MONTUPET-L'HERMITTE,
Véronique
MANOUVRIER,
Alexandra
PICHON,
Marie
RODRIGUES,
Alain
SEIGNEUR,
Florence
TELLIER
Absents
excusés
:
Evelyne
ROQUES
donne
pouvoir
à Alexandra
PICHON
Christian
MULLER
donne
pouvoir
à Frédéric
JULHES
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Frédéric
MONTEGUT
a été
élu
secrétaire
SKK Ok Ok
ke ke ee
ke ke
ke ke
La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
Monsieur
Claude
JUVANON
Maire
qui,
après
l’appel
nominal,
a donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès
verbaux
des
élections
et a déclaré
installer :
Florent
BOISSEL,
Jean-Yves
CARON,
Pierre
CLOTEAUX,
Catherine
DURAND,
Frédéric
JULHES,
Laurent
LIEVAL,
Véronique
MANOUVRIER,
Frédéric
MONTEGUT,
Chantal
MONTUPET-L’'HERMITTE,
Christian
MULLER,
Alexandra
PICHON,
Marie
RODRIGUES,
Evelyne
ROQUES,
Alain
SEIGNEUR,
Florence
TELLIER
Monsieur
Pierre
CLOTEAUX,
le doyen
d’âge
des
membres
du
Conseil,
a pris
ensuite
la présidence.
Le
conseil
a choisi
pour
secrétaire
Monsieur
Frédéric
MONTEGUT
Le
conseil
a
désigné
comme
assesseurs
: Alexandra
PICHON
et
Jean-Yves
CARON
ELECTION
DU
MAIRE
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
président,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L.2122-4
à
L.2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
a
invité
le
Conseil
à
procéder
à
l’élection
du
Maire
conformément
aux
dispositions
prévues
par
l’article
L.2122-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Chaque
Conseiller
Municipal,
à l’appel
de
son
nom
a remis
au
Président
son
bulletin
de
vote
fermé
écrit
sur papier
blanc.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les résultats
ci-après
:
Nômibre
de
bulletins
touvés
dans
lutte.
sus
sis
sous sc
noue anne amas eu à vs
15
A
DEDUIRE:
bulletins
litigieux
énumérés
aux
articles
L
65
et
L
66
du
Code
0
Electoral....................................... RESTE,
pour
le nombre
des
suffrages
exprimés.................................
15
Majorité
absolue...
8
A
obtenu :
| Alain SEIGNEUR
|
15 voix
|
quinze voix
|
Monsieur
Alain
SEIGNEUR
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
proclamé
Maire
et a été
immédiatement
installé.
ME CREATION
DE
POSTES
D’ADJOINTS
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la création
du
nombre
d’adjoints
relève
de
la
compétence
du
Conseil
Municipal.
En
vertu
de
l’article
L.2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
détermine
librement
le
nombre
d’adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30%
de
l’effectif légal
du
Conseil
Municipal.
Ce
pourcentage
donne
pour
la Commune
un
effectif maximum
de
4
adjoints.
Il vous
est proposé
la création
de
4 postes
d’adjoints.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
après
en
avoir
délibéré,
par
15
voix
pour
DECIDE
la création
de
4 postes
d’adjoints
au
Maire.
PRECISE
que
l’entrée
en
fonction
de
ces
derniers
interviendra
dès
leur
élection.
ELECTION
DU
PREMIER
ADJOINT
Il a été
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
et sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
SEIGNEUR,
élu
Maire,
à l’élection
du
Premier
Adjoint.
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les résultats
ci-après :
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne..........................................
15
A
DEDUIRE:
bulletins
litigieux
énumérés
aux
articles
L
65
et
L
66
du
Code
0
Electoral
sise
nn
M
nadertees
donvr ut niet
RESTE,
pour
le nombre
des
suffrages
exprimés.................................
15
MAlonté
absolue ms
nee
Are
M
ct
ee
PAT
Ne ten
8
À
obtenu
:
Frédéric
JULHES
13
voix
Treize
voix
Véronique
MANOUVRIER
2 voix
Deux
voix
Monsieur
Frédéric
JULHES
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
premier
Adjoint
et
a
été
immédiatement
installé.
ELECTION
DU
SECOND
ADJOINT
Il a été
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à l’élection
du
second
Adjoint.
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les résultats
ci-après
:
Nombre:de
bulletins'trouvés
dans
l'UME::
244
vue
durs maut sson
nat sent
ns
15
A
DEDUIRE:
bulletins
litigieux
énumérés
aux
articles
L
65
et
L
66
du
Code
3
BIÉCLOTA
RTE
EE
ES
ee
nee
apple ae are
dre
seins
RESTE,
pour
le nombre
des
suffrages
exprimés.................................
12
Majorité
absolue...
se
sus
une dures man arr dis mous des nt ses mas
aie
oui
aies Jeu
8
A
obtenu
:
Pierre
CLOTEAUX
12
voix
Douze
voix
Monsieur
Pierre
CLOTEAUX
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
deuxième
Adjoint
et
a
été
immédiatement ELECTION
DU
TROISIEME
ADJOINT
Il a été procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à l’élection
du
Troisième
Adjoint.
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne..........................................
15
A
DEDUIRE:
bulletins
litigieux
énumérés
aux
articles
L
65
et
L
66
du
Code
1( blanc
}
Électoral;
scsi
socs sou
ane mena mes gens pans ou same
6 mens mans
RESTE,
pour
le nombre
des
suffrages
exprimés.................................
14
Majorité
absolue............................................................
8
À
obtenu
:
[Laurent
LIEVAL
|
14 voix
|
quatorze
voix
|
Monsieur
Laurent
LIEVAL
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
troisième
Adjoint
et
a
été
immédiatement
installé.
ELECTION
DU
QUATRIEME
ADJOINT
Il a été procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à l’élection
du
quatrième
Adjoint.
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les résultats
ci-après
:
Nombre
de bulletins
trouvés
dans
l’urmme..........................................
15
A
DEDUIRE:
bulletins
litigieux
énumérés
aux
articles
L
65
et
L
66
du
Code
2( blancs )
Electoral............................................... RESTE,
pour
le nombre
des
suffrages
exprimés.................................
13
Majorité
absolue....................................................................
8
A
obtenu :
| Frédéric MONTEGUT
|
13 voix
|
treize voix
Monsieur
Frédéric
MONTEGUT
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
proclamé
quatrième
Adjoint
et a été
immédiatement
installé. L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19
h
25
Le
Maire =