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Déliberation - L2121 25 liste deliberations votees au conseil municipal du 19.07.2025
Document publié le Samedi 19 juillet 2025 par la commune de Verniolle.
Lien du pdf (Déliberation - L2121 25 liste deliberations votees au conseil municipal du 19.07.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
AFFICHÉ EN MAIRIE LE : 22 juillet 2025
PUBLIÉ SUR LE SITE INTERNET DE LA MAIRIE LE : 24 juillet 2025
Liste des délibérations examinées au cours de la séance du conseil municipal du 19 juillet 2025
COMMUNE DE VERNIOLLE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUILLET 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L.2121-25 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
LE CONSEIL MUNICIPAL A :
DESIGNÉ M. Gérard ROGGERO en qualité de secrétaire de séance
APPROUVÉ le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 7 juillet 2025
PUIS LE CONSEIL MUNICIPAL A :
1. APPROUVÉ la délibération n°2025-57, examinée en séance le 19 juillet 2025 portant autorisation de recruter un vacataire et détermination de la rémunération.
Fait à Verniolle, le 22 juillet 2025