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Compte-Rendu - 68 5
Arrêté - 68 11
Compte-Rendu - 68 1
Procès Verbal - 68 85
Déliberation - 68 14
Déliberation - 68 17
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Janville-sur-Juine.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Famille,
LA
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DANS
SA
SÉANCE
DU
7 SEPTEMBRE
2023
Délibération
n°1
/ ADMINISTRATION
GENERALE
/ SEPTEMBRE
2023 :
Décision
du
Maire
: délégation
du
conseil
municipal
au
maire,
article
L2122-22
du
CGCT,
4°
alinéa
relatif aux
marchés
publics
LE
CONSEIL
A
PRIS
ACTE
Délibération
n°2
/ ADMINISTRATION
GENERALE
/ SEPTEMBRE
2023 :
Délégations
permanentes
du
conseil
municipal
au
Maire
|
|
APPROUVEE
A
L’UNANIMITE
Délibération
n°3
/ ADMINISTRATION
GENERALE
/ SEPTEMBRE
2023 :
Fixation
du
montant
des
indemnités
des
adjoints
au
Maire
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°4
/ COMMISSIONS
- COMITES
- SYNDICATS
/ SEPTEMBRE
2023 :
Modification
de
l’intitulé
du
comité
consultatif d’urbanisme,
vie
économique,
cadre
de
vie
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°5
/ COMMISSIONS
- COMITES
- SYNDICATS
/ SEPTEMBRE
2023 :
Désignation
d’un
nouveau
membre
au
comité
consultatif des
travaux
et au
comité
consultatif
d’urbanisme
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°6
/ COMMISSIONS
- COMITES
- SYNDICATS
/ SEPTEMBRE
2023 :
Désignation
d’un
nouveau
délégué
titulaire
et de
deux
nouveaux
délégués
suppléants
au
syndicat
de
gendarmerie
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°7
/ COMMISSIONS
- COMITES
- SYNDICATS
/ SEPTEMBRE
2023 :
Désignation
d’un
nouveau
délégué
titulaire
au
syndicat
du
Parc
Naturel
Régional
du
Gâtinais
Français
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°8
/ COMMISSIONS
- COMITES
- SYNDICATS
/ SEPTEMBRE
2023 :
Désignation
d’un
nouveau
membre
à la caisse
des
écoles
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°9
/ COMMISSIONS
— COMITES
- SYNDICATS
/ SEPTEMBRE
2023 :
Désignation
d’un
nouveau
membre
titulaire
et d’un
nouveau
membre
suppléant
à la commission
d’appel
d’offres
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°10
/ COMMISSIONS
— COMITES
- SYNDICATS
/ SEPTEMBRE
2023 :
Désignation
de
deux
nouveaux
membres
à la commission
des
finances
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°11
/ COMMISSIONS
- COMITES
- SYNDICATS/
SEPTEMBRE
2023
:
Désignation
d’un
nouveau
membre
à la commission
animation
fêtes
et culture
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ Délibération
n°12
/ COMMISSIONS
- COMITES
-—
SYNDICATS
/ SEPTEMBRE
2023
:
Désignation
d’un
nouveau
membre
à la
commission
des
affaires
scolaires
et
jeunesse APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°13
/ COMMISSIONS
- COMITES
- SYNDICATS
/ SEPTEMBRE
2023
:
Désignation
d’un
nouveau
membre
à la
commission
environnement
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°14
/ COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
/
SEPTEMBRE
2023
:
Désignation
d’un
nouveau
délégué
suppléant
à la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
au
sein
de
la
Communauté
de
Communes
Entre
Juine
et
Renarde
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°15
/ COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
/ SEPTEMBRE
2023
:
Désignation
d’un
nouveau
conseiller
communautaire
à la
Communauté
de
Communes
Entre
Juine
et Renarde
LE
CONSEIL
A
PRIS
ACTE
Délibération
n°16
/ COMMISSIONS
- COMITES
- SYNDICATS
/ SEPTEMBRE
2093
:
Désignation
d’un
nouveau
référent
Forêt-bois
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°17
/ JUMELAGE
/ SEPTEMBRE
2023
:
Désignation
d’un
nouveau
président
d’honneur
au
sein
du
conseil
d'administration
du
comité
de
jumelage
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°18
/ CONTRATS
/ SEPTEMBRE
2023
:
Renouvellement
de
l’adhésion
au
service
d’assistance
juridique
SVP
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°19
/ MAINTENANCE
/ SEPTEMBRE
2023
:
Renouvellement
du
contrat
de
maintenance
LUMIPLAN
pour
le
panneau
d’informations
lumineux
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°20
/ FONCIER
/
SEPTEMBRE
2023
:
Prise
en
charge
des
frais
notariés
de
la
cession
à titre
onéreux
des
parcelles
non
bâties
AD492
et
AD494
à M.
MACHADO
|
|
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITE
Délibération
n°21
/ FONCIER
/
SEPTEMBRE
2023
:
Donation
des
parcelles
AC
347
et
AC
348
de
Mme
BRETON
au
profit
de
la
commune
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°22
/ FINANCES
/ SEPTEMBRE
2023
:
Fixation
du
loyer
du
local
commercial
|
|
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITE
Délibération
n°23
/ FINANCES
/ SEPTEMBRE
2023
:
Adoption
du
référentiel
budgétaire
et
comptable
M57
au
1°
janvier
2024
|
|
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITE Délibération
n°24
/ SUBVENTION
/ SEPTEMBRE
2023
:
Demande
de
subvention
Contrat
d'Aménagement
Régional
(CAR)
pour
l’aménagement
de
la
place
commerciale,
l’agrandissement
du
parking
de
la mairie
et la rénovation
énergétique
de
l’école
élémentaire
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°25
/ FINANCES
/ SEPTEMBRE
2023
:
Décision
Modificative
Budgétaire
n°2/2023
|
|
APPROUVEE
A
L’UNANIMITE
Délibération
n°26
/ COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
/ SEPTEMBRE
2023 :
Modification
des
statuts
de
la Communauté
de
Communes
Entre
Juine
et Renarde
(CCEJR)
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°27
/ SCOLAIRE
/ SEPTEMBRE
2023 :
Convention
de
réciprocité
pour
frais
d’écolage
avec
la commune
de
Saint-Vrain
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Certifié
affiché
le 8 septembre
2023