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Procès Verbal - proces verbal 11 juillet 2016 8054
Document publié le Lundi 11 juillet 2016 par la commune de Pusy-et-Épenoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal 11 juillet 2016 8054)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil
Municipal
du
11
juillet
2016
Procès -Verbal
Présents
: Présents
:
BARJOU
C.
-
BOMONT
Ÿ.
-
CÊTRE
D.
-
CHALMEY
A.
-
FAIVRE
JP. -
KALANQUIN
JP.
-
VIEILLE
I.
- FALLOT
JP. -
LUAS
A.
J.F.
GARCIA
Absent(s)
excusés
: ROBIN
MP.
- CLERC
C.-
LUAS
C.
- MASSON
5.
Absent(s):
DORMOY
L.
Secrétaire
de
séance
: BARTOU
Christiane
Assainissement
Signature
de
la convention
de
mise
à disposition
des
biens
(après
modification).
DCM
: Accord
du
Conseil
Municipal
à l'unanimité
Bail
de
la lagune
Transfert
excédent
courant
septembre
2016
Dissolution
: Association
Danse
Loisir
de
Pusy-Épenoux
DCM
: le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la
dissolution
de
l'Association
Danse
Loisir
de
Pusy-Épenoux
et
accepte
cette
dissolution
à l'unanimité
ASPTT
Vesoul
Pusy-Épenoux
Projet
de
construction
d'un
2°"
court
couvert
Autorisation
de
demande
de
subventions
par
rapport
à
cette
construction
sachant
que
la
commune
sera
maître
d'ouvrage.
DCM:
Accord
du
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
pour
faire
les
demandes
de
subventions
par
rapport
au
projet.
Syndicat
Gressoux
Suite
à
la
dernière
réunion
du
Conseil
d'administration,
il
a
été
décidé
de
nommer
un
suppléant
en
cas
d'indisponibilité
d'un
des
2
membres
titulaires,
en
l'occurrence
Mrs
Jean-
Paul
Faivre
et
Christian
Luas
DCM
:
Nomination
de
Mr
Luas
Alain
en
tant
que
suppléant,
Accord
du
Conseil
Municipal
à l'unanimité.
Affouage
Assiette
de
coupes
2016
DCM
: Accord
du
Conseil
Municipal
à l'unanimité
Subventions
Demande
de
subventions
ASPA
et
ADAPEI
+ activité
ping-pong
DCM:
Accord
du
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
pour
l'obtention
d'une
subvention
d'un
montant
de
50
€
pour
chaque
association
(l'ASPA
et
l'ADAPET)
En
ce
qui
concerne
l'animation
ping-pong,
nous
aviserons
en
temps
voulu
pour
divers
achats
nécessaires
à cette
activité
suivant
le nombre
de
participants
inscrits
à
la rentrée
de
septembre
2016.
Questions
diverses
RPI Remerciements Pour
Information
:
Subvention
voirie,
entrée
Pusy
2
303
€
Canalisation
eau
agriculteurs
Épenoux
Estivales
de
Saône,
26
juillet
2016
Festival
Jacques
Brel
septembre
2016
La
secrétaire,
C.
BARJOU
Le
Maire,