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Document publié le Mercredi 7 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 7 decembre 2022 1)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
22B073 DEMANDE DE LA VILLE DE MAYSEL AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS Approuvée à l'unanimité
22B074 DEMANDE DE LA VILLE DE THIVERNY AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS Approuvée à l'unanimité
22B075 OPAH INTERCOMMUNALE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Approuvée à l'unanimité
22B076 RENOUVELLEMENT URBAIN - CONVENTION D'ABATTEMENT TFPB - AVENANT N°4 DE PROROGATION DE DELAI Approuvée à l'unanimité
22B077 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION FONDS AIR BOIS Approuvée à l'unanimité
22B078 USIMAGES 2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION HAUTS DE FRANCE POUR LE DEPLOIEMENT DU FESTIVAL Approuvée à l'unanimité
22B079
DEMANDE DE SUBVENTION DRAC 2022 - 2025 POUR LE DEPLOIEMENT DU
DISPOSITIF CLEA D'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE SUR TOUTES
LES COMMUNES DE L'ACSO
Approuvée à l'unanimité
SEANCE DU 7 DECEMBRE 2022 A 9H00
BUREAU COMMUNAUTAIRE
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : M. Jean-Claude VILLEMAIN, Mme Marine FILIPIDIS, Mme Badia ZRARI, M. Jean-Pierre BOSINO, M. Gérard
WEYN, M. Frédéric BESSET, M. Jean-Michel ROBERT, M. Michel BLARY, M. Raymond GALLIEGUE, Mme Sophie
LEHNER, M. Hervé ROBERTI, M. Emmanuel PERRIN, M. Karim BOUKHACHBA
Excusés : M. Didier ROSIER, M. Hervé LEFEZ, M. Jean-François DARDENNE, Mme Catherine DAILLY,
M. Alexandre OUIZILLE, M. Fabrice MARTIN, Mme Bérénice TALL