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Conseil Municipal - gimg8uez7mzgcb Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Déserts. Lien du pdf (Conseil Municipal - gimg8uez7mzgcb)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Investissement et développement économique, Commune de LES DÉSERTS 73230

Séance du Conseil Municipal du vendredi 10 juillet 2020

- 15 conseillers municipaux présents

- Secrétaire de séance : Emmanuel RUAZ

La séance est ouverte à 18h30

Sandra Ferrari précise les délais administratifs des différentes délégations à venir sur lesquelles il faudra statuer et designer des représentants. Elle attire l’attention sur le fait qu’il faut déposer avant 22h en préfecture de la Savoie les résultats des élections Sénatoriales. Le conseil devra donc être succinct et efficace.

• 1 : Délégation d’attribution du CM au Maire et aux adjoints : Gérard DUMAZ fait lecture des 29 articles.

-> Soumis au vote : Adopté à la majorité absolue 15 sur 15

• 2 : Indemnités fixées au Maire et aux adjoints : Sandra FERRARI rappelle la règle de calcul de la grille (pour 817 habitants

-> Soumis au vote : Adopté à la majorité absolue 15 sur 15

• 3 : Remboursement des frais de déplacement des Conseillers : Maëlle FAVETTA fait lecture des modalités.

-> Soumis au vote : Adopté à la majorité absolue 15 sur 15

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• Madame le Maire porte à l’assemblée présente l’information sur les futures commissions et leur ouverture à la liste. Elle propose :

• Social : Maëlle Favetta + Luc Algudo et en suppléantes Christiane Marcelin + Agnès Coquio • Administration Générale, tourisme et communication : Gérard Dumaz + Emmanuel Ruaz et Jean- François Coulomme

• Travaux : Michel Regairaz + Cyprien Regairaz et Pierre Bouvard • Aménagement du territoire : Régis Dumaz + Gaëtan Vanin + Martin Lesage et Jean-Christophe Jarriand

•

• -> Soumis au vote : Adopté à la majorité absolue 15 sur 15 ——————————————————————————————————————————— —

• 4 : La Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : Sandra Ferrari propose la candidature du Maire et de Maëlle FAVETTA.

-> Soumis au vote : Adopté à la majorité absolue 15 sur 15

• 5 : Désignation des représentants aux Régies de l’eau et de l’assainissement : Michel REGAIRAZ + Pierre BOUVARD

-> Soumis au vote : Adopté à la majorité absolue 15 sur 15

•6 : Désignation des représentants pour le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT): Sandra FERRARI + Jean-François COULOMME

-> Soumis au vote : Adopté à la majorité absolue 15 sur 15

• 7 : Désignation des représentants au Parc Naturel Régional du Massif des Bauges : Régis DUMAZ + Martin LESAGE

-> Soumis au vote : Adopté à la majorité absolue 15 sur 15• 8 : Représentants au CCAS :

Maëlle F / Luc ALGUDO / Christiane MARCELLIN / Agnès COQUIO

-> Soumis au vote : Adopté à la majorité absolue 15 sur 15

• 9 : Commission des appels d’offres

Titulaires : Michel REGAIRAZ / Luc AlGUDO + Pierre BOUVARD

Suppléant : Gérard DUMAZ + Martin LESAGE

-> Soumis au vote : Adopté à la majorité absolue 15 sur 15

• 10 : Désignation d’un membre de la commission de contrôle des listes électorales : Jean-François COULOMME

-> Soumis au vote : Adopté à la majorité absolue 15 sur 15

•11 : Sandra FERRARI propose une nouvelle date pour travailler sur la « Charte de l’Elu » avec la liste de Martin Lesage.

Idem il faudra convenir d’une date commune des C.M pour l’année.

•12 : Madame le Maire propose de mettre en place un Plan-Pluri-Annuel des petits et grands travaux : Donner aux Désertiers la possibilité de faire remonter à la Mairie tous les petits désagréments constatés dans les hameaux (voiries communales) et ce jusqu’au 31/07. Les dossiers sont à monter avant le 15 septembre 2020. D’où la nécessité également de mettre en place les représentants de hameaux. La commission pour la déviation courte doit également être mise en place rapidement car les arbitrages devront être pris en septembre.

• Questions diverses :

Martin Lesage: Quid des formations des nouveaux élus ?

Comment communiquer collégialement entre les conseillers : Pierre BOUVARD : Une adresse mail sera créée et JC Jarriand lui amènera les convocations de la Mairie.

Martin Lesage pense qu’il serait utile d’utiliser FRAMADATE pour convenir des dates communes de réunion.

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• 19h15 : démarrage Conseil Municipal phase 2 : ELECTION DES REPRESENTANTS AUX SENATORIALES :

Sandra FERRARI fait lecture des 15 membres présents à ce Conseil Municipal. Le quorum est réuni.

Le vote démarre à bulletin secret pour les titulaires : candidats : Sandra FERRARI + Maëlle FAVETTA + Agnès COQUIO

Dépouillement

• Ferrari Sandra : IIIIIIIIIIIIII

• Agnès Coquio : IIIIIIIIIIIIII

• Maëlle Favetta : IIIIIIIIIIIIII

• Martin Lesage : I

• Jean-François Coulomme : I

Le vote se poursuit à bulletin secret pour les suppléants : candidats : Gérard DUMAZ, Luc AlGUDO, Martin LESAGE

• Gérard Dumaz : IIIIIIIIIIIIIII

• Luc Algudo : IIIIIIIIIIIIIII

• Martin Lesage : IIIIIIIIIIIIIII

Sont élus titulaires : Sandra Ferrari, Agnès Coquio, Maëlle Favetta

Sont élus suppléants : Gérard Dumaz, Luc Algudo, Martin Lesage——————————————————————————————————————————— —

• Infos diverses

• Sandra FERRARI fait un état des lieux des « festivités » de l’été 2020. • Sandra FERRARI insiste spécifiquement sur les mesures d’hygiène et de responsabilité individuelle • Maëlle FAVETTA explique les modalités de la Fête Nationale du 13 juillet. La Fête de S’nailles le 26 juillet 2020 est maintenue

En revanche, la Fête de l’Alpage de fin Août au Revard est annulée car trop de personnes montent à cette manifestation (+ 5000).

• Maëlle FAVETTA va prendre rendez-vous avec les Présidents d’association pour faire le point sur les besoins / envies de manifestations.

• Questions diverses :

Manolin Volluet pose la question de savoir pour qui Sandra Ferrari a voté au conseil communautaire de Grand Chambéry hier soir (09/07/20). Le président élu est Philippe GAMEN(maire de Le Noyer) avec 41 voix contre 39 et 2 bulletins blancs. Son adjointe sera Aurelie LE MEUR. Le reste de l’exécutif de Grand Chambéry sera élu samedi 18/07 prochain.