Compte-Rendu - jp1hvs5xp68g79o

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Compte-Rendu - jp1hvs5xp68g79o Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Flavacourt. Lien du pdf (Compte-Rendu - jp1hvs5xp68g79o)Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Transports, MAIRIE DE FLAVACOURT CONSEIL MUNICIPAL

DEPARTEMENT DE L’OISE

ARRONDISSEMENT DE BEAUVAIS

Séance du 7 septembre 2023 CANTON DE BEAUVAIS 2

60590 FLAVACOURT COMPTE RENDU SOMMAIRE

Æ 03.44.84.07.08 Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code. Des Communes.

Le Jeudi 7 septembre à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni dans la Salle du Conseil en Mairie sous la présidence de M.HUE Xavier, Maire.

PRESENTS :

Mmes. Mrs : HUE Xavier Maire, RODIER Pascal 1+ Adjoint, Brigitte TYBURSKI 2ème adjointe, FROT Jacques 3ème Adjoint, DE KONINCK Clotilde, GRISVARD Olivier, DESMAREST Lucie, FAMIN Sandrine, BELLARGENT Virginie, AEBERLI Marie, COELHO David, BAVANT Danielle, MASSON Catherine.

POUVOIR : Monsieur de GALBERT Hervé donne pouvoir à Monsieur HUE Xavier.

ABSENTS : Monsieur DOUILLY Antoine.

SECRETAIRE DE SEANCE : Madame TYBURSKI Brigitte.

SIGNATURE DE LA CONVENTION EXTENSION RESEAUX OISE TRES HAUT DEBIT

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, accepte la convention-cadre pour l'extension Réseaux Oise très haut débit. En l'occurrence, il y avait 392 prises optiques initialement prévues et que son nombre a évolué au nombre de 407. Le Conseil Municipal charge également Monsieur Le Maire à signer à signer celle-ci.

TRAVAUX DE VOIRIE RUE DES PETITS BUS

Monsieur Le Maire présente les travaux d’assainissement eaux pluviales et d'aménagement de circulation au carrefour de la rue des Petits Bus et la rue du Four à Chaux : caniveau à réaliser en jonction avec le caniveau existant en direction de la mare. Les devis présentés COLAS pour un montant de 53 909.45 € HT et MEDINGER pour un montant de 49 944,50 € HT. Après concertation, le Conseil Municipal à l’unanimité, retient le devis de MEDINGER. Il sera demandé à cette entreprise de reprendre la bordure trottoir du virage de la rue de Marseille.

TARIFICATION LOCATION MATERIEL COMMUNAL

Monsieur Le Maire expose la nécessité de revoir le tarif de la location du matériel communal. Après en avoir débattu, les tarifs sont les suivants :

Table : 5.00 €, la chaise : 1.00 €, le banc : 5.00 €, la vaisselle 2.00 € par personne

Il sera demandé pour ces locations une caution de 100.00 €.

Le Conseil Municipal refuse la location des barnums, le tarif de la location de la salle reste inchangé soit 185.00 € la 2 journée et 260.00 € la journée.DEMANDE DE SUBVENTION POUR INVESTISSEMENT

1) Achat d’une tondeuse : Monsieur Le Maire propose un devis de l'Entreprise DANTAN pour un montant de 30 500.00 € HT. Il sera demandé un 2ème devis à l'Entreprise

DESPREZ à la Chapelle Aux Pots.

2) Achat d’un broyeur pour les végétaux afin de remplacer le broyeur actuel. - devis de l'Entreprise DANTAN proposé environ 28 572.00 € HT

- devis Entreprise CLOUET proposé à 34 768.00 € HT

- un autre devis sera demandé à l'Entreprise DESPREZ.

Ces achats seront financés par la commune de Flavacourt en vue d’une demande de subvention auprès de l'Etat (DETR) et Conseil Départemental.

Il est prévu une mutualisation de ce matériel avec La Bosse et Le Vaumain.

3) Achat d’un radar pédagogique pour l'entrée de Lincourt limité à 30km /H, pour être en conformité avec l'aménagement du carrefour de la rue de Marseille et la rue des

Maisonnettes. Devis proposé par Electro-Od Oise pour un montant de 3 617.50 € HT. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepté à l’unanimité ce devis.

L'ancien radar limité a 50Km/H sera utilisé à l'entrée de la Tremblée.

TRAVAUX SUR TERRAIN DE SPORT DE LA TREMBLEE

Monsieur Le Maire signale que des travaux sont en cours sur l’ancien terrain de tennis pour la réalisation de deux » padel » sur l'initiative de Monsieur de GALBERT. À partir de ce projet, une réflexion a été faite sur l'aménagement totale du terrain. Compte tenu de l'importance du projet, M. le Maire a souhaité que pour cette réflexion M. de GALBERT Soit accompagné de Mmes Brigitte TYBURSKI, Lucie DESMAREST. Lucie DESMAREST présente les premières subjections de ce projet. Un débat c’est installé, il a été décidé de continuer le travail d'élaboration de celui-ci.

CREATION DU COMITE DES FETES

Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal de ressusciter le comité des fêtes et fait appel au conseil pour avoir des volontaires. Quatre personnes se sont manifestées, Jacques FROT, Brigitte TYBURSKI, Lucie DESMARETS et Cathy MASSON. Monsieur Le Maire leur demande de programmer une réunion afin de mettre en place une structure qui soit en conformité avec les règles des associations.

MODIFICATION DU PLUIH

Dans le cadre d’une possibilité d’une modification du PLUIH de la communauté de communes, Monsieur Le Maire souhaite mettre en zone ER le cheminement qui permet aux enfants d’aller de l’Ecole à la cantine.

Cette proposition est acceptée à l’unanimité.QUESTIONS DIVERSES

Il a été décidé en Conseil Municipal que tout propriétaire de chiens errants dans

Flavacourt sera facturé de 30.00 € par la commune.

Suite à la divagation de chiens staff dans la commune de Flavacourt et différentes attaques sur un chat et des chevaux, il a été décidé d’adresser un courrier en recommandé au propriétaire, une copie envoyée à la gendarmerie et aux propriétaires des animaux agressés.

Le Maire, Xavier HUE

La séance est levée à 22h45