Compte-Rendu - 7keaasu7z6fm110

Documents similaires

Déliberation - odvwmedmqf6xl

unknown - rrmv8ztfijuwwj

Conseil Municipal - 3c9ew5cshtopxj

Compte-Rendu - 9m2se22x02l2pt

Compte-Rendu - z1qc2fxdeshn3li

Déliberation - gddenypidja2mf

Déliberation - nyircoqg6tzxxk6

Compte-Rendu - jp1hvs5xp68g79o

Compte-Rendu - 63122tzwkwarayc

Conseil Municipal - 8biwvvdjurbbv

Compte-Rendu - 7keaasu7z6fm110 Document publié le Mercredi 28 mai 2014 par la commune de Flavacourt. Lien du pdf (Compte-Rendu - 7keaasu7z6fm110)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, MAIRIE DE FLAVACOURT CONSEIL MUNICIPAL

DEPARTEMENT DE L’OISE

ARRONDISSEMENT DE BEAUVAIS . Séance du 28 MAI 2014

Canton du coudray saint germer

60590 SERIFONTAINE COMPTE RENDU SOMMAIRE

& 03.44.84.07.08 Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code des Communes.

Le 28 MAI 2014, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de M.HUE Xavier, PRESENTS.MRS.MMES.

HUE.BAVANT.RODIER.LE GUEVEL.DESMAREST.DOUILLY.BELIANGER.DE KONINCK.HIARD. GRISVARD.DE GALBERT.MASSON.FOUBERT.VERVELLE.

1} COMPTE-RENDU DES DIFFERENTES COMMISSIONS

a) Culture, jeunesse et loisirs : Madame Lucie DESMAREST a fait le compte-rendu de cette commission avec les évènements qui ont eu lieu et ceux à venir.

bEnvironnement, cadre de vie: Madame Lucie DESMAREST : deux commissions se sont réunies afin de définir les besoins et

propositions pour le fleurissement de la Commune. La participation de la Commune est envisagée en 2015 au concours des villages fleuris. Les habitants seront consultés pour le maintien ou non de l'éclairage publique durant la nuit.

c)Chemins et routes : Monsieur DOUILLY : Après visite approfondie des rues de notre Commune, il apparaît : -balisage du carrefour de la Loge. — Mise en sécurité de la réserve incendie à l’aide de barrages. — Mise en place d'un avaloir afin d'éviter l'eau stagnante près du château d’eau et curage du fossé: chemin de la trouée.

Suite à la vitesse excessive, un responsable de la DDT de Méru va venir constater et définir les besoins et solutions pour limiter la vitesse dans le village.

- Concernant les sens interdits: accès réservés aux riverains sur LINCOURT : rues des petits bus et de la Tremblée, l’ensemble des

habitants de la Commune peuvent emprunter ces voies ainsi que les fournisseurs desservant ces habitants. d) Communication: Cathy MASSON : Création d’un site internet, après consultation auprès de la Mairie de LIANCOURT SAINT

PIERRE, coût : 554.40 € par an avec un contrat de 3 ans. À ce jour, la base de données contient 53 adresses. e} R.P.L. : Danielle BAVANT : Concernant la réforme des rythmes scolaires, une demande d’expérimentation pour l’organisation va être

faite auprès de l’Inspection Académique : Classe sur 4 jours et demi, mais un après-midi par semaine serait dégagé pour les T À P: Temps

d'activités périscolaire, l’aide du Centre Social Rural du Coudray va être sollicité pour la mise en place de ces TAP. 2} PREPARATION DU 14 JUILLET

-13 JUILLET : retraite aux flambeaux et feu d’artifice avec la Commune du VAUMAIN (achat de 50 lampions).

-J4 JUILLET : repas gratuit pour les habitants de la Commune qui aura lieu au terrain des sports et jeux gratuits l'après-midi pour les grands et les petits. Un bulletin d‘inscription sera distribué.

3) DELIBERATION DU SE60

Ont été élus au SE60 : Monsieur Pascal RODIER : titulaire, Madame Annick LE GUEVEL: suppléante. 4) MODELISATION DU RESEAU D'EAU

Monsieur le Maire donne connaissance au Conseil Municipal du devis de VEOLIA se montant à 13500€ TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne son accord pour ces travaux et sollicite une subvention auprès du Conseil Général et de l'Agence de l'Eau.

5) DEFIBRILLATEUR

Après une visite à la Commune de LIANCOURT SAINT PIERRE, il a été proposé un vote pour l'emplacement de l'appareil: -pose extérieure : 10 voix -pose intérieure : 2 voix — sans avis précis : 3 voix. Le défibrillateur sera posé à l’extérieur sur le mur à l'annexe de la Mairie côté parking.

6) AFFAIRES DIVERSES

a) Ont été élus représentants ADICO : Mesdames Cathy MASSON: titulaire, Séverine HIARD : suppléante.

b} Désignation des représentants aux assemblées générales et spéciales de 'ADTO , augmentation du capital social de P'ADTO.

Le Conseil Municipal : Vu les articles L.1524-5 et L1524-3 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu l’article L.1524-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, après en avoir délibéré, désigne Mr HUE et Mme BAVANT

Danielle comme représentants aux Assemblées Générales et Spéciales des actionnaires minoritaires de la société ADTO. -accepte l’augmentation du capital social de la société,

-renonce au droit préférentiel de souscription au profit du Conseil Général de l'Oise.

c) H est signalé que le stationnement des voitures des parents à l’école de LINCOURT pose problème à la bonne circulation des piétons et des véhicules, et également que le stationnement du bus scolaire devant l'annexe Mairie de FLAVACOURT sur des périodes d'environ vingt minutes est gênant pour les riverains souhaitant accéder à leur garage. Le temps de trajet est trop long pour les lycéens le soir de retour de GISORS.

IL est prévu d’en discuter avec le représentant de la DDT lors de son passage de la Commune. e) Acceptation du devis de Monsieur LEVASSEUR pour la pose des différentes prises à l’annexe de la Mairie.

f) Monsieur le Maire propose de faire une demande auprès du Conseil Général d’une aide à la formation au premier faire profiter les habitants intéressés de la Commune. î

cours de façon à en

LE MAIRE, Xavier HUE;