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Déliberation - gddenypidja2mf
Document publié le Vendredi 4 septembre 2020 par la commune de Flavacourt.
Lien du pdf (Déliberation - gddenypidja2mf)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE FLAVACOURT
DEPARTEMENT DE L’OISE
CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT DE BEAUVAIS
Séance du Vendredi 4 Septembre 2020
CANTON DE BEAUVAIS 2
0590 FLAVACOURT COMPTE RENDU SOMMAIRE
æ 03.44.84.07.08 Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code. des Communes.
Le Vendredi 4 Septembre 2020 à 20h00, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de M.HUE Xavier, Maire.
PRESENTS :
Mmes. Mrs : HUE.BAVANT.RODIER.TYBURSKI.DE KONINCK.de GALBERT.DOUILLY. GRISVARD.DESMAREST.FAMIN.FROT.COELHO.BELLARGENT. AEBERLI
ABSENTS EXCUSES : MASSON Catherine
SECRETAIRE DE SEANCE : BAVANT Danielle.
Madame MASSON Catherine donne pouvoir à Madame DE KONINCK Clotilde.
Monsieur Le Maire ajoute à l’ordre du jour une délibération concernant l'opération 1 Million d'arbres en Hauts-de-France 2020/2022.
CONVENTION AVEC LA CCPB CONCERNANT LES ACTES D'URBANISME
Monsieur Le Maire expose la nécessité d’une délibération pour accepter la convention avec la CCPB pour l’'Instruction des autorisations et actes d'urbanisme. Après en avoir délibéré, le Conseil accepte à l’unanimité cette proposition.
CIMETIERE : PROJET DE DELIBERATION POUR AGRANDISSEMENT DU CIMETIERE
En vue du Projet de Vente de la propriété jouxtant le cimetière et la réception de la DIA (Déclaration d’Intention d’Aliéner) en Mairie, Monsieur Le Maire propose d’user du droit de préemption simple de la commune et d'acquérir une partie de la parcelle AN 44 pour l'agrandissement du Cimetière, afin de prévoir les besoins futurs en matière d’inhumation dans la commune.
Cette décision est acceptée par 14 voix POUR et une ABSTENTION.
ENTREVUE AVEC MONSIEUR PACCAUD
Monsieur Le Maire expose la visite de Monsieur PACCAUD Sénateur de l'Oise. Les sujets évoqués ont été: le Projet Eolien, les travaux de l'Eglise, la vie des Associations, les Projets sur le terrain de l’Oisillière et le financement du RPC (Regroupement Pédagogique Concentré). PROJETS TRAVAUX FIN 2020 ET 2021
Les projets exposés sont :
-_ Rue de Boutencourt : chaussée, caniveau et enfouissement de réseaux, -__ Rue du Four à Chaux : revêtement de la chaussée,
- Agencement du préau à l'Ecole Buissonnière,
- Terrain de l’Oisillière : plantation des arbres et parcours de santé, - Restauration du Calvaire entre La Tremblée et Flavacourt,
- Remise en état de l’Abri Bus à l'Ecole Buissonnière avec agrandissement de la Bibliothèque,
- Changement de 3 chaudières à fioul.
DELIBERATION POUR 1 MILLION D’ARBRES EN HAUTS-DE-FRANCE 2020/2022
Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal le Projet de la Région Hauts-de-France « 1 Million d’arbres en Hauts-de-France 2020/2022»: une aide à hauteur de 90 % de la fourniture d’arbres plantés dans les communes.
Il propose au Conseil de répondre à ce projet pour la plantation d’arbres sur la commune dans le cadre de la biodiversité, pour limiter les ilots de chaleur en milieux urbanisés et
permettre dans certains lieux une meilleure infiltration des eaux pluviales. Ce plan de plantations est particulièrement prévu à l'Ecole, la Salle des Fêtes, la mare des Petits Bus, le terrain de l’Oisillière et la place de Lincourt.
Monsieur Le Maire rappelle la délibération faite en date du 24 juillet 2020 nécessaire à
ce Projet.
QUESTIONS DIVERSES
Projet de réalisation d’un portique à l’entrée du terrain de l'Oisillière, Monsieur Le Maire confirme qu’un devis a été demandé à une entreprise ainsi que pour la création d’un terrain de boules.
Il est signalé que le Bus pour l'emploi sera présent dans la commune de Flavacourt le Mardi
15 Septembre de 9h45 à 12h30.
L’urgence de la mise en place du préau : Monsieur Le Maire prend les contacts nécessaires
pour la réalisation la plus rapide de ce projet.
Un camion-pizzas « Pizza Di Lucas » sera présent un mardi sur deux à compter du 8 septembre de 18h00 à 21h00 devant l'Ecole.
Monsieur Antoine DOUILLY transmet son programme de chasse disponible en Mairie. Ceci pour permettre l’utilisation du chemin des Rideaux, la Rue des Caillouets en toute sécurité.
La séance est levée à 22h30
Prochain Conseil : Vendredi 30 Octobre 2020
Le Maire, Xavier HUE