Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations a afficher CM 13 03 24
Déliberation - Liste des deliberations a afficher CM 26 06 24
Déliberation - Liste des deliberations a afficher CM 11 04 24
Déliberation - liste des deliberations du CCAS du 20 06 24
Déliberation - liste des deliberations du CCAS du 13 12 24
Déliberation - liste des deliberations du CCAS du 24 06 25
Déliberation - liste des deliberations du CCAS du 24 06 26
Déliberation - liste des deliberations du CCAS du 10 12 25
Déliberation - liste des deliberations cm du 26 06 23
Déliberation - liste des deliberations cm 13 12 22
Déliberation - Liste des deliberations CM 18 10 24
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Saint-Doulchard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 18 10 24)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Enseignement supérieur, Famille,
fan. ed
Affichage :
du : 21/10/2024
Dou lchard au : 21/12/2024
LISTE DES DELIBERATIONS
(Ordonnance n°2021-1310 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021)
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2024 à 18 H 00
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-huit du mois d'octobre à dix-huit heures, le Conseil municipal au nombre de 22 était assemblé en session ordinaire en Mairie, salle du Conseil municipal, après convocation le 11 octobre 2024, et affichage le 11 octobre 2024 sous la présidence de Monsieur Richard BOUDET, Maire.
PRÉSENTS :
M. Richard BOUDET - M. Urbain NTARUNDENGA - Mme Valérie CHAPAT - M. Dominique GILLET - Mme Christiane DAUDONNET - M. Bruno MARTINS - Mme Sylvie LITZLER - M. Christian RAUCAZ - M. André BARBIER (présent à partir de la délibération n° 3) - M. Pierre GUILLET - M. Philippe BERGER - Mme Marie-France CAILLET - Mme Sophie DOS SANTOS - M. Hervé POMMIER - Mme Valérie CHANTEFORT - Mme Marie-Odile GOUSSARD - M. Laurent ROUSSAT - Mme Christine MALAPERT - Mme Emilie CESCHINA - Mme Mélanie CELEGATO - M. Kévin HUREAUX - M. Maxime GAUTHIER.
EXCUSÉS :
- Mme Monique BISSONNIER (pouvoirà M. Richard BOUDET)
- Mme Marylène BARACHET (pouvoir à Mme Christiane DAUDONNET) - M. Sébastien LOISEAU (pouvoir à Mme Valérie CHAPAT)
- Mme Nathalie CHEMINOT {pouvoir à M. Christian RAUCAZ)
- M. Thibaut RENAUD (pouvoir à M. Maxime GAUTHIER)
ABSENTS :
- M. André BARBIER (absent jusqu'à la fin de la délibération n°2)
- Mme Carole GABARREN
- Mme Marie RADUJET
formant la majorité des membres en exercice.
Madame Sylvie LITZLER a été élue secrétaire.
DECISION DU NUMERO OBJET CONSEIL
| — AFFAIRES FINANCIERES
Signature d’un plan de financement avec le SDE 18 relatif à 2024/01 l'enfouissement des réseaux électriques hautes tension aux lieux-dits Approuvée Rivalettes et Malitorne
Signature d'un plan de financement avec le SDE 18 relatif à la rénovation | 2024102 | réclairage public (PLAN REVE 2024) phase 2 Route d'Orléans Approuvée
Signature d’un plan de financement avec le SDE 18 relatif au k 2024/08 | déplacement du réseau d'éclairage public RD 2076 Approuvée
Signature d’un plan de financement avec le SDE 18 autorisant le | 202908 déplacement de l'éclairage public rue de la Caillère Approuvée
Ecole élémentaire des Verdins -— Projet d'échange ERASMUS - à 2024105 Convention de partenariat tripartite E+ - Autorisation de signature Approuvée
2024/06 | Ftats de demande d'admission en non-valeur 2024 du budget principal Approuvée
page 1 sur 2 1L- RESSOURCES HUMAINES
Ateliers adultes au Centre de Loisirs - Signature convention intervenant 202409 extérieur — Atelier couture Approuvée
IL - URBANISME
2024/08 | CP 148 — Acquisition le Forum — place de l'Hôtel de Ville Approuvée
IV - POPULATION
2024/09 ne ne 2025 0 au repos dominical par branches Approuvée
2024/10 | Modification du règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance Approuvée
Fait à Saint-Doulchard, le 21 octobre 2024
Liste publiée sur le site internet de la commune le 21 octobre 2024
page 2 sur 2