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Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Saint-Doulchard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations a afficher CM 13 03 24)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Humanitaire, Grandes et moyennes entreprises,
ville ae
OINTs
Affichage :
du : 14/03/2024
Dou lchar d au : 14/05/2024
LISTE DES DELIBERATIONS
{Ordonnance n°2021-1310 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021)
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2024 à 18 HEURES
L'an deux mille vingt-quatre, le treize du mois de mars à dix-huit heures, le Conseil municipal au nombre de 23 était assemblé en session ordinaire en Mairie, salle du Conseil municipal, après convocation le 7 mars 2024, et affichage le 7 mars 2024 sous la présidence de Monsieur Richard BOUDET, Maire.
PRÉSENTS :
M. Richard BOUDET - M. Urbain NTARUNDENGA - Mme Valérie CHAPAT - M.Dominique GILLET - Mme Christiane DAUDONNET - M. Bruno MARTINS - M. Christian RAUCAZ - M. André BARBIER - M. Pierre GUILLET - M. Philippe BERGER - Mme Monique BISSONNIER - Mme Marie-France CAILLET - Mme Sophie DOS SANTOS - Mme Maryiène BARACHET - Mme Valérie CHANTEFORT (présente à partir de la délibération n° 2) - Mme Marie-Odile GOUSSARD - M. Laurent ROUSSAT - M. Sébastien LOISEAU - Mme Christine MALAPERT - M. Kévin HUREAUX (présent à partir de la délibération n° 14) - Mme Marie RADUJET - M. Maxime GAUTHIER - M. Thibaut RENAUD.
EXCUSÉS :
- Mme Syivie LITZLER (pouvoir à M. Richard BOUDET)
- M. Hervé POMMIER (pouvoir à M. Bruno MARTINS)
- Mme Emilie CESCHINA (pouvoir à M. Urbain NTARUNDENGA)
- Mme Mélanie CELEGATO (pouvoir à M. Pierre GUILLET)
- M. Kévin HUREAUX (pouvoir à Mme Valérie CHAPAT jusqu'à la délibération n° 13) - Mme Nathalie CHEMINOT (pouvoir à M. Dominique GILLET)
ABSENTES :
- Mme Valérie CHANTEFORT {absente jusqu’à la fin de la délibération n° 1) - Mme Carole GABARREN
formant la majorité des membres en exercice.
Madame Christiane DAUDONNET a été élue secrétaire.
DECISION DU NUMERO OBJET CONSEIL
1 — ADMINISTRATION GENERALE
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2024/01 Plus - Compétence facultative en matière d'exploitation, d'entretien et Aoprouvée d'aménagement des ouvrages hydrauliques existants et précisions en PP
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IL AFFAIRES FINANCIERES
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Délibération modifiant le tableau annuel des emplois non permanents x
2024/11 saisonniers et besoins occasionnels au titre de l'année 2024 Approuvée
IV - URBANISME
2024/12 |Parcelle bâtie DH 151 — Cession - 19 allée du Onze Novembre Approuvée
Enedis — Convention de servitudes — parcelles BZ 217 et BZ 221 - Les k 202418 Chaumes des Treilles (Rue du Clos Blanc) Approuvée
Budget principal ville - Demande du CCAS : Transfert de la parcelle : 2024/14 cadastrée CP 122 pour l'implantation du local aide alimentaire Approuvée
V - POPULATION
Plan mercredi — Approbation du Projet Educatif Territorial (PEdT) et
2024/15 | autorisation de signature de la convention afférente avec l'Etat et la Approuvée
Fait à Saint-Doulchard, le 14 mars 2024
Liste publiée sur le site internet de la commune le 14 mars 2024 page 2 sur 2