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Compte-Rendu - compte rendu 197 1
Compte-Rendu - compte rendu 408 1
Document publié le Mercredi 23 juillet 2025 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 408 1)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Envoyé
en
préfecture
le 25/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
25/07/2025
2025
41A
Publié
le 25/07/2025
ET
ID : 039-213903917-20250723-2025
41A-AR
Département
du
JURA
République
Française
Arrondissement
de
LONS
LE
SAUNIER
Canton
de
Saint
Laurent
en
Grandvaux
COMMUNE
de
NOZEROY
ARRETE
MODIFIANT
LA
CIRCULATION
TRANSJU’CYCLO
- 8
SEPTEMBRE
2024
Le
maire
de
la
commune
de
NOZEROY
Vu
les
articles
L
2212-2
et L
2213-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le Code
de
la route
;
Considérant
que
La
Transju
Cyclo
aura
lieu
le 7 septembre
2025
et qu'il y a lieu
de réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
dans
un
but
de
sécurité
publique
aux
alentours
et
sur
son
parcours
;
Vu
l'intérêt
général
;
ARRÊTÉ
Article
1
La
priorité
de
passage
sera
donnée
aux
cyclistes
le
dimanche
7 septembre
2025
de
10h45
à
16h00 :
-
D116
rue
de
Sainte-Fontaine
/ D119
rue
du
Faubourg
direction
centre
village,
-
D119/D17
direction
Gillois.
Ces
interdictions
ne
concernent
pas
les
véhicules
de
l’organisation
ni
les
véhicules
de
secours.
Article
2
Des
signaleurs
seront
postés
aux
carrefours
et aux
endroits
stratégiques
pour
assurer
la
sécurité
de
la course.
Un
véhicule
d’ouverture
ainsi
que
des
motards
encadreront
les
épreuves.
Article
3
M.
le commandant
de
gendarmerie
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
NOZEROY,
le
23.07.2025
Le
Maire,
CHAUVIN
Dominique Envoyé
en
préfecture
le 25/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
25/07/2025
EM
{
3
©
Publié
le 25/07/2025
a
ID
: 039-213903917-20250723-2025
41A-AR
jiSede Miègesd
Mi/ges
TRANS'ORGANISATION 18 Avenue
Charles
De
Gaulle
- BP
126
- 39404
MOREZ
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