Conseil Municipal - CM du 25 06 24 Ordre du jour

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Conseil Municipal - CM du 25 06 24 Ordre du jour Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Nevers. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 25 06 24 Ordre du jour)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Environnement, Consommateurs, Mardi 25 juin 2024

Salle Pierre Bérégovoy au Palais Ducal

ORDRE DU JOUR

Désignation de deux secrétaires de séance et adoption des comptes rendus des conseils municipaux des 19/03/2024 et 09/04/2024

ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES

1 - P6288 - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal

2 - P6293 - Désignation des représentants du conseil municipal auprès de la CAO et de la CAPA - actualisation

3 - P6394 - Campagne électorale législatives anticipées 2024 - Mise à disposition de salles aux listes de candidats

4 - P6246 - Reprises concessions funéraires en état d'abandon au cimetière Jean Gautherin

5 - P6336 - Convention entre la ville de Nevers et l'INSEE - Enquête familles

6 - P6268 - Délégations de services publics - rapports d'activités 2023

7 - P6306 - Décision modificative n° 2

8 - P6305 - Délibération modificative Affectation du résultat comptable de l'exercice 2023 - Annule et remplace la délibération 2024_DLB059 du 09 Avril 2024

9 - P6309 - Justification et mise à jour de la provision pour risque

10 - P6269 - Pertes sur créances irrécouvrables - Admissions en non valeur et créances éteintes

11 - P6344 - Groupements de commandes pour la souscription de contrats d'assurances pour la Ville de NEVERS, et la Communauté d’agglomération de Nevers, – Adoption du principe de groupement de commandes et de la convention constitutive

12 - P6343 - Groupements de commandes pour la fourniture et la livraison de produits d’entretien et de fournitures administratives, de la Ville de NEVERS, de certaines communes membres de la Communauté d’agglomération de Nevers, du CCAS de Nevers et de Nevers Agglomération, – Adoption du principe de groupements de commandes et de leurs conventions constitutives

13 - P6298 - Création du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes

14 - P6296 - Création d'un poste de Technicien de santé environnementale

15 - P6283 - Création d’un poste de directeur adjoint aux bâtiments

16 - P6280 - Création d’un poste de juriste territorial spécialisé en Ressources Humaines

17 - P6281 - Création de 3 emplois : Opérateurs de Centre de Supervision Urbain

18 - P6285 - Révision du RIFSEEP : Élargissement et mise à jour

19 - P6282 - Actualisation du tableau des emplois (01/02/2024)20 - P6376 - Aménagement et requalification de la rue commerçante François Mitterrand à Nevers – approbation de l’opération et ses modalités de financement

21 - P6365 - Création d’une liaison inter-quartiers centre-ville / Rotonde au travers de la mise en accessibilité de la gare SNCF de Nevers – approbation de l’opération et ses modalités de financement

22 - P6387 - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour le déploiement et l’exploitation économique d'une guinguette en rive droite de la Loire

23 - P6337 - Mise en vente d'une partie de la parcelle CZ086b

24 - P6333 - Convention Ville de Nevers/Conseil Départemental : mise à disposition pour la gestion du centre de santé

25 - P6339 - Déclassement et désaffectation du logement situé 20 rue Albert Camus à Nevers

26 - P6327 - Acquisition d'un pavillon 10, allée Régine Pernoud et d'un garage non attenant rue père de Foucauld à Nevers

27 - P6332 - Substitution à la vente de la maison du 63 faubourg de la Baratte à Nevers

URBANISME

28 - P6322 - Conventions Publiques D'Aménagement Nièvre Aménagement/Ville de Nevers Approbation des comptes-rendu d'activités au Concédant (CRAC) AU 31.12.2023

29 - P6323 - Conventions Publiques D’Aménagement Nièvre Aménagement/Ville de Nevers Avenants consécutifs à l’approbation des comptes-rendus d'activités au concédant (CRAC) AU 31.12.2023

30 - P6377 - Approbation de l’avenant n°12 au traité de concession de l’opération de restauration immobilière des quartiers anciens de Nevers

31 - P6378 - Approbation de l’avenant n°15 au traité de concession de l’opération d’aménagement du site de la caserne Pittié

32 - P6379 - Approbation de l’avenant n°16 au traité de concession de l’opération d’aménagement du site de la caserne Pittié

33 - P6346 - Approbation de l’avenant n°1 à la concession d’aménagement « construction et réhabilitation de cellules commerciales et d’équipements publics de proximité » - Quartier du Banlay

34 - P6345 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un terrain (portion de la parcelle cadastrée AH 371) pour un projet d'agriculture urbaine – Projet « Banlay Fertile »

35 - P6391 - Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE): Tarifs 2025

36 - P6382 - Mise en vente d'une parcelle du domaine privé de la Ville de Nevers, Boulevard Jean Moulin

37 - P6384 - Vente d’une parcelle du domaine privé de la ville de Nevers au profit d’un tiers Boulevard Jean Moulin à Nevers

38 - P6383 - Mise en vente de la parcelle BC 34 au 155 faubourg du Grand Mouësse à Nevers

39 - P6381 - Vente de la parcelle BC 34 du domaine privé de la ville de Nevers au profit de la SCI JODAVI

40 - P6385 - Désaffectation et déclassement d’une portion du domaine public communal rue Auguste Mahaut pour intégration dans le domaine privé de la ville

41 - P6368 - Modification du bail emphytéotique administratif pour mise à disposition d'un terrain au profit des Petits Chaperons Rouges

ENVIRONNEMENT42 - P6328 - Zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergie renouvelable.

43 - P6342 - Création d'une passerelle interquartiers Convention de maitrise d'ouvrage unique N°240011 exercée par SNCF Gares & Connexions

ATTRACTIVITE

44 - P6314 - Convention de mise à disposition de matériel (Podium mobile) au comité Festibière de Guérigny

45 - P6396 - Convention de partenariat ville de Nevers / Le Zébullon - opération Nevers plage - activités bar restaurant et programmation de concerts

SECURITE

46 - P6395 - Convention partenariale dans le cadre de l'exécution d'une peine de travail d'intérêt général ou d'un travail non rémunéré alternative aux poursuites

RELATION CITOYENNE

47 - P6300 - Mise en place du dispositif permis de louer

48 - P6271 - Mise à disposition des locaux de la Ville de Nevers à Nevers Agglomération pour le restaurant universitaire

ENFANCE JEUNESSE

49 - P6299 - Réactualisation du tarif de la participation aux frais de scolarité des enfants résidant dans une commune extérieure et scolarisés dans une école publique de Nevers

50 - P6358 - Mise à jour du règlement des structures et établissements d'accueil de la petite enfance

51 - P6341 - Changement d'implantation scolaire

Transfert de la classe à horaire aménagé musique (CHAM) de l'école de la Barre Manutention à l'école Georges Guynemer à la rentrée 2024/2025

52 - P6310 - Une équipe citoyenne au service des personnes isolées - été 2024

53 - P6311 - Prix Pierre Bérégovoy 2024

CULTURE

54 - P6252 - Saison culturelle - Tarification 2024 -2025

55 - P6359 - Modification de la délibération N°2024_DLB085 du 09 avril 2024 relative au prêt d’œuvres

56 - P6360 - Délibération cadre des prêts de matériel technique - Approbation d'une convention type

57 - P6364 - Festival d'été 2024 : Partenariats pour l'organisation du festival du 11 au 13 juillet 2024

58 - P6361 - Partenariat de la Ville de Nevers avec Lieber Tea dans le cadre du Festival d'été en juillet 2024

59 - P6207 - Partenariats entre la Ville de Nevers et différents comités des œuvres sociales, amicales et associations de personnel dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025

60 - P6294 - Partenariat entre la Ville de Nevers et le Centre d'Art Contemporain : Exposition "Botaniques, encloses, histoires" du 7 septembre au 11 novembre 202461 - P6363 - Partenariat entre la Ville de Nevers et l'Amicale des Pompiers de Nevers dans le cadre de l'exposition "Soldats du Feu ! Histoire de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers de Nevers" du 20 septembre au 30 novembre 2024

62 - P6370 - Partenariat entre la Ville de Nevers, la Maison et le Théâtre du temps Pluriel - Année scolaire 2024-2025

63 - P6366 - Partenariat entre la Ville de Nevers et l’association "De Cartes et de Dés" pour le festival Légendes de Nevers le 28 septembre 2024

SPORT ET BIEN ETRE

64 - P6389 - Tournoi international de football à Lourdes - Attribution d’une subvention exceptionnelle au FC NEVERS

65 - P6354 - Convention de partenariat avec l'association Triathlon Nevers / Magny-Cours 2024 - Attribution d'une subvention

66 - P6356 - Convention de partenariat Masters seniors / Ville de Nevers

67 - P6355 - Prix du conseil municipal de Nevers - Course souvenir Jean-Luc Vernisse - Attribution d’une subvention JGSN

ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES

68 - P6399 – Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque sur une partie des toitures des bâtiments des gymnases Faidherbe et Jacky Terreau à Nevers