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Déliberation - 24 subventions ecoles 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Déliberation - 24 subventions ecoles 2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
SAINT.
JULIEN FUGENEVOIS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18 AVRIL
2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°024 2024
Nombre
de
Conseillers
OBJET
: ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
2024
AUX
en
exercice
:33
ÉCOLES
présents
: 21
votants
: 33
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE,
LE
DIX
HUIT
AVRIL,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
à
L’Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saint-Julien-
en-Genevois
-
Rez-de-Chaussée,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 12/04/2024
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Madame
LECAUCHOIS,
Monsieur
BOUCHET,
Monsieur
DE
SMEDT,
Madame
ROSSAT-MIGNOD,
Madame
CHAPPOT,
Madame
NICOUD,
Monsieur
GUILLON,
Madame
BESSON,
Monsieur
BANCE,
Monsieur
JUTEAU,
Monsieur
OBERLI,
Madame
SAFONOVA,
Monsieur
MIVELLE,
Monsieur
RUCH,
Madame
VAN
DOOREN,
Madame
AMIEZ,
Monsieur
TOGNELLI,
Monsieur
GAURIVAUD,
Madame
BATTISTELLA,
Monsieur
DUBEAU,
Monsieur
NEVEU
ÉTAIENT
ABSENTS
:
Madame
LOYAU
donne
pouvoir
à Madame
SAFONOVA
Monsieur
CHEVALIER
donne
pouvoir
à Madame
LECAUCHOIS
Monsieur
DURET
donne
pouvoir
à Madame
ROSSAT-MIGNOD
Madame
LEBAS
donne
pouvoir
à Monsieur
MIVELLE
Madame
MINCONE
donne
pouvoir
à Monsieur
GAURIVAUD
Monsieur
GERON
donne
pouvoir
à Monsieur
BOUCHET
Monsieur
CHABARD
donne
pouvoir
à Monsieur
DE
SMEDT
Madame
BEGON
donne
pouvoir
à Madame
CHAPPOT
Madame
GUITAUT
donne
pouvoir
à Madame
VAN
DOOREN
Monsieur
SERVANT
donne
pouvoir
à Monsieur
DUBEAU
Madame
THOMAS-BARD
donne
pouvoir
à Madame
BATTISTELLA
Monsieur
PHILIPPARIE
donne
pouvoir
à Monsieur
NEVEU
Monsieur
NEVEU
a
été
élu
Secrétaire
de
séance
à
l’unanimité. ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
2024
AUX
ÉCOLES
Madame
Diane
CHAPPOT,
Maire-adjointe
déléguée
à
l'enfance,
au
scolaire
et
à
la jeunesse,
à
la qualité
de
vie
et
à la vie
publique,
rapporteur,
EXPOSE :
Dans
le
cadre
de
la
politique
scolaire
et
pour
aider
à
un
accueil
de
qualité
dans
Les
écoles,
la
Commune
accompagne
les
établissements
scolaires
primaires
via
les
caisses
ou
les
associations
des
écoles
par
un
soutien
financier
d’un
montant
pour
l’année
2024
fixé
à
40
028
€
(en
2023
=
38
708
€)
soit
une
augmentation
de
1
320
€
(+3%).
Celui-ci
est
calculé
en
fonction
:
-
du
nombre
de
classes
pour
Les
coopératives
scolaires,
-
des
sorties
scolaires
qui
sont
organisées
par
les
enseignants,
-
_ d’éventuels
projets
de
classes
découvertes
(en
augmentation
cette
année),
-
des
besoins
en
matériel
divers
(essentiellement
des
livres
et
manuels
scolaires).
À
noter
:
- Une
baisse
de
La
subvention
forfaitaire
pour
une
classe
découverte
organisée
par
l’École
Privée
Présentation
de
Marie
à
1
620
€
pour
2024
(contre
2
300
€
en
2023)
en
raison
d’une
diminution
des
effectifs
des
élèves
Saint-Juliénois
concernés
par
ce
projet
ainsi
que
du
nombre
de
jours
;
- Une
baisse
du
montant
des
sorties
ski
faute
de
neige
;
- Une
actualisation
du
forfait
coopératives
et
bibliothèques ;
- Une
hausse
des
projets
de
classes
découvertes.
La
répartition
des
subventions
entre
les
différentes
écoles
et
Associations
est
détaillée
dans
le
tableau
suivant
:
;
MON
Montants
Ecoles
Objet
de
la
demande/
2024
Total
2024
versés
en
Coopérative
et
bibliothèque
3276
bib
240€->252€/
classe
Elémentaire
Sorties
ski
0
4311€
8 360
€
Nelson
Mandela
Beneylu
(pour
3
ans)
645
Pharmacie
390
Coopérative
et
bibliothèque
Ce.
:
2268
2268€
|
2700€
elson
Mandela
Renouvellement
livres
Coopérative
et
bibliothèque
1 764
4
;
ses
Sorties
Ski
4294
Elémentaire
Près
12733€
8
461
€
de-la-Fontaine
Pharmacie
600
Classe
découverte
6
075
Maternelle Près-de-la
Coopérative
et
bibliothèque
1 260
1 260€
800
€
Fontaine
:
-
Coopérative
et
bibliothèque
2
520
Elémentaire
Puy-
7
941
€
8875
€
Saint-Martin
Sorties
ski
4
959 BENEYLU
(1 an
+
téléphone
:
162
psychologue
scolaire)
Pharmacie
(maternelle
et
ie
:
300
élémentaire)
Maternelle
PSM
|
Coopérative
et bibliothèque
1 260
1 260€
1 200
€
Coopérative
et
bibliothèque
504
<
:
BENEYLU
tous
les
3
ans
0
Por
554 €
1710€
airy
Sorties
raquettes
0
Pharmacie
50
Coopérative
et bibliothèque
756
Elémentaire
Étoile
BENEYLU
299
;
5
2352
€
Filante
Pharmacie
200
Fu
;
Classe
découverte
2
160
Sortie
neige
: location
AAlenIels
raquette
prise
en
charge
USE
de
504
€
750
€
Étoile
Filante
Coopérative
et bibliothèque
504
DARARES
Classe découverte
10 €lenflj |
1620
2 300 €
Marie
Sou
des
Écoles
Aide
au
fonctionnement
500
€
500
€
500
€
USEP
Paiement
des
cotisations
+
affiliations
3
662€
3
400
€
pour
toutes
les
écoles
TOTAL
40
028
€
38
708
€
Vu
l’avis
favorable
à
l’unanimité
de
la
Commission
Générations
et
Qualité
de
vie
réunie
en
séance
le 4 avril
2024.
OUÏ Le RAPPORTEUR en son EXPOSÉ, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, à l'unanimité , Le
Conseil
Municipal
décide :
- D'ADOPTER
le
tableau
de
répartition
des
subventions
ci-dessus
pour
les
écoles
pour
l’année
2024
- D'AUTORISER
le
versement
des
montants
aux
caisses
des
écoles
publiques
de
la
Commune
et
à
l'Association
«
Sou
des
Écoles
». La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Pour
extrait
certifié
conforme
Fait
à
Saint-Julien-en-Genevois,
Le
19/04/2024
Le
Maire,
Véronique
LECAUCHOIS
Le
Secrétaire
de
séance
_
Richard
NEVEU
AE
|
,
éannteks
24 AR 202 2 5 ÀVR
2094