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Déliberation - 74 subv. 2025 ecoles publiques et privee Sou ecoles USEP
Document publié le Dimanche 5 janvier 2025 par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Déliberation - 74 subv. 2025 ecoles publiques et privee Sou ecoles USEP)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
SAINT.
114
JULIEN
‘©
UGENEVOIS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUILLET
2025
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°074_ 2025
Nombre
de
Conseillers
OBJET
: ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
2025
AUX
5
en
exercice
:33
ECOLES
PUBLIQUES
ET
1
ECOLE
PRIVÉE
DE
LA
COMMUNE,
présents
: 24
AU
SOU
DES
ECOLES
ET
À
L'USEP
votants
: 33
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ,
LE
VINGT
QUATRE
JUILLET,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
à
L’Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saint-Julien-
en-Genevois
-
Rez-de-Chaussée,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 18/07/2025
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Madame
LECAUCHOIS,
Monsieur
BOUCHET,
Madame
LOYAU,
Monsieur
DE
SMEDT,
Madame
CHAPPOT,
Monsieur
CHEVALIER,
Monsieur
GUILLON,
Monsieur
DURET,
Madame
BESSON,
Monsieur
BANCE,
Monsieur
JUTEAU,
Monsieur
OBERLI,
Madame
SAFONOVA,
Monsieur
MIVELLE,
Monsieur
RUCH,
Monsieur
GERON,
Monsieur
CHABARD,
Madame
AMIEZ,
Monsieur
GAURIVAUD,
Madame
BATTISTELLA,
Monsieur
DUBEAU,
Monsieur
SERVANT,
Monsieur
PHILIPPARIE,
Madame
THOMAS-BARD
ONT
DONNÉ
POUVOIR :
Madame
ROSSAT-MIGNOD
donne
pouvoir
à Madame
LECAUCHOIS
Madame
NICOUD
donne
pouvoir
à Madame
BESSON
Madame
LEBAS
donne
pouvoir
à Monsieur
CHABARD
Madame
MINCONE
donne
pouvoir
à
Monsieur
GAURIVAUD
Madame
VAN
DOOREN
donne
pouvoir
à Monsieur
DURET
Madame
BEGON
donne
pouvoir
à Madame
CHAPPOT
Madame
GUITAUT
donne
pouvoir
à Monsieur
RUCH
Monsieur
TOGNELLI
donne
pouvoir
à Monsieur
GUILLON
Monsieur
NEVEU
donne
pouvoir
à Monsieur
PHILIPPARIE
Monsieur
PHILIPPARIE
a
été
élu
Secrétaire
de
séance
à
l’unanimité.. ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
2025
AUX
5
ECOLES
PUBLIQUES
ET
1
ECOLE
PRIVÉE
DE
LA
COMMUNE,
AU
SOU
DES
ECOLES
ET
À
L'USEP
Madame
Diane
CHAPPOT,
Maire-adjointe
déléguée
à
l'Enfance,
au
Scolaire
et
à
la
Jeunesse,
à
la
Qualité
de
Vie
et
à
la Vie
Publique,
rapporteur,
EXPOSE
:
Dans
le
cadre
de
sa
politique
scolaire
et
pour
aider
à
un
accueil
de
qualité
dans
Les
écoles,
la
Commune
accompagne
les
établissements
scolaires
primaires
via
les
caisses
ou
les
associations
des
écoles
par
un
soutien
financier
d’un
montant
pour
l’année
2025
fixé
à
39.487
EUR
(en
2024,
40.028
EUR)
soit
une
légère
diminution
de
541
EUR
(1,4
%).
Celui-ci
est
calculé
en
fonction
:
du
nombre
de
classes
pour
les
coopératives
scolaires,
des
sorties
scolaires
qui
sont
organisées
par
Les
enseignants,
d'éventuels
projets
de
classes
découvertes
(en
augmentation
cette
année),
des
besoins
en
matériel
divers
(essentiellement
des
livres
et
manuels
scolaires).
ILest
à
noter
que
pour
cette
année :
Arrêt
du
ski:
en
2024,
seule
l’Ecole
du
Puy-Saint-Martin
avait
réalisé
toutes
ses
sorties
ski,
aucune
pour
Nelson
Mandela,
3
sorties
sur
4
pour
Les
Prés-de-la-
Fontaine,
aucune
pour
l'Étoile
Filante
;
Augmentation
des
budgets
librairie
pour
l’achat
des
manuels
:
demandes
des
directrices
d’école
;
Absence
de
classe
découverte
pour
les
Prés-de-la-Fontaine,
Deux
classes
découverte
pour
la
Présentation-de-Marie,
Augmentation
de
la
subvention
pour
le
Sou
des
Écoles
:
2000
EUR
(500
EUR
en
2024).
La
répartition
des
subventions
entre
les
différentes
écoles
et
Associations
est
détaillée
dans
le
tableau
suivant :
Et
Objet de la demande
2025
dE
Pr
In)
l
Nelson
Mandela
:
:
Coopérative
et
bibliothèque
6 048
€
6298€
4311
€
Pharmacie
imaternelle
et
élémentaire)
250
€
l
Hate
Med
Coopérative
et bibliothèque
2 268
€
Renouvellement
livres
403
€
2
861€
2
268
€
Maternelle
Pharmacie
190
€
! J
Près-de-la Fontaine
|
Coopérative et bibliothèque
3528€|
|
|
Elémentaire
Sortie
raquettes
1 200
€
532€
12
733
€
Pharmacie
300
€
Beneylu
300
€
Près-de-la
Fontaine
:
Coopérative
et
bibliothèque
1 260
€
1 260€
1 260
€
Maternelle écoles
Puy-Saint-Martin
Coopérative
et
bibliothèque
5 040
€
Élémentaire
Parcours
culturels Arts Plastiques
600 €
Sorties
raquettes
2210€
87€
7 941
€
psychologue
scolaire
+téléphone
psy
scolaire
+
582
€
PES RENE
TE
OR ANDIUESEPR
AUR
FOR
POR ET
PE ARR
ee:
Pharmacie
(maternelle
et
élémentaire)
300
€
Psntaerne
Coopérative
et bibliothèqu
1260 €
1260 €
1 260 €
él
Maarrel
coopérative
€
0
je
Thai
Coopérative
et
bibliothé.
1 008
€
nié
ee
—
1 033 €
554 €
Pharmacie
25€
Étoile
Filante
Coopérative
et bibliothèque
1512€
Élémentaire
BENEYLU
299 €
2011€
3415 €
Phermacie
200
€
HS
INE
Coopérative
et bibliothèg]
504
€
504
€
504
€
ative
e
0
Lie
Maternelle
fésasithonr
ds
Mails
Classe
découverte
- 3 jours
- 54
saïnt
juliennois
- CHA1
4 400
€
1620 €
lForfai pour es
SR hslennos:
Kenñét
sas
cs
Aide
au
fonctionnement
du
Sou
des
Ecoles
2 000
€
500
€
USEP
Paiement
des
cotisations
+ affiliations
pour
toutes
les
181€
3 800
€
3 662€
39
487
€
CNT
ES
Vu
l'avis
favorable
à
l’unanimité
de
la
Commission
Générations
/
Qualité
de
vie
réunie
en
séance
le
3 juillet
2025,
Vu
l’exposé
ci-dessus,
OUÏ Le RAPPORTEUR
en son EXPOSÉ,
APRÈS
EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,
à l'unanimité, Le
Conseil
Municipal
décide
:
- D’'ADOPTER
le
tableau
de
répartition
des
subventions
tel
qu’indiqué
ci-dessus
pour
les
écoles
au
titre
de
l’année
2025 ;
-
D’AUTORISER
le
versement
des
montants
aux
caisses
des
écoles
publiques
de
la
Commune
et
à
l’association
«
Sou
des
Écoles
»
:
- DE
DIRE
que
les
crédits
sont
inscrits
au
Budget
2025.
Pour
extrait
certifié
conforme
Fait
à
Saint-Julien-en-Genevois,
le
25/07/2025
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Pierre
PHILIPPARIE
Véronique
LECAUCHOIS
Télétransmise
le:
29
1
Publiée
le
:
u
2 5 JUL. 2025
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site
internet
www.
telerecours.fr