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Procès Verbal - PV 2024 03 25 signe
Procès Verbal - 6614596823 94 pv cm du 05 03 2020
Procès Verbal - 7951312630 20 pv cm du 28 03 2019
Procès Verbal - 2713766781 138 pv cm du 24 03 2021
Procès Verbal - 6051187279 322 pv cm du 20 03 2026 signe
Procès Verbal - PV CM 21 03 2024 signe
Procès Verbal - PV conseil 18 03 2024 signé
Procès Verbal - 6088597710 259 pv du 25 03 2024 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Perreux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6088597710 259 pv du 25 03 2024 signe)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Démocratie,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
25
MARS
2024
PROCES
VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-cinq
mars,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
le
dix-
neuf
mars
deux
mille
vingt-quatre
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
en
mairie,
sous
la présidence
de
Jean-Yves
BOIRE,
Maire.
Etaient
présents
: Jean-Yves
BOIRE,
Fabienne
STALARS,
Patrick
DUCROS,
Christine
VALADE
(arrive
à 21h00),
Christian
LAREURE,
Bernard
PLACE,
Jacky
BRAT,
Chantal
SAVARINO,
Marcel
DUMAS,
Sylvie
RENARD,
Patricia
PERRET,
Roseline
TRAMBOUZE
et Lucie
ROCH
Absents
avec
pouvoir :
Christine
VALADE
donne
pouvoir
à Bernard
PLACE
André
ALEX
donne
pouvoir
à Christian
LAREURE
Didier
DUPIN
donne
pouvoir
à Patrick
DUCROS
Katy
VAZQUEZ
DUDEK
donne
pouvoir
à Lucie
ROCH
Sylvain
GIRARDIN
donne
pouvoir
à Fabienne
STALARS
Isabelle
ROUVIDAN
donne
pouvoir
à Jacky
BRAT
Absent
sans
pouvoir :
Patrick
PORNET
Secrétaire
élu
pour
la durée
de
la séance
: Bernard
PLACE
ORDRE
DU
JOUR
e
Budget
communal
M
57
M.
le Maire
explique
que
le vote
du
budget
est un
temps
fort
de
l’année.
Il passe
ensuite
la parole
à
Mme
VALADE,
Adjointe
aux
Finances.
Madame
VALADE
expose
que
le Compte
Financier
Unique
se
substitue
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion.
Elle
commence
en
présentant
le
Compte
Financier
Unique
2023,
c’est-à-dire
les
informations
clés
sur
la
situation
financière
de
la
collectivité,
en
particulier
sur
la
présentation
des
résultats,
du
bilan
et le compte
de résultat
synthétiques
et des
taux
des
contributions
et produits
afférents.
Quelques
chiffres
à
noter
: un
excédent
de
fonctionnement
sur
2023
de
447
853,88
€,
un
excédent
d'investissement
sur
2023
de
13
367,07
€,
des
restes
à
réaliser
en
dépenses
à
hauteur
de
174
519.28
€
ainsi
que
des
restes
à
réaliser
en
recettes
de
160
000
€
et
un
excédent
définitif
et
disponible
de
426
883,21
€.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Monsieur
le Maire
se retire
et Mme
STALARS,
1°
Adjointe,
prend
la présidence
de
la séance
pour
mettre
le Compte
Financier
Unique
2023
au
vote.
Il est approuvé
à l’unanimité.
Monsieur
le Maire
rejoint
le Conseil
Municipal.
1/12 Madame
VALADE
continue
en
expliquant
l’affectation
du
résultat
2023.
L’excédent
de
fonctionnement
net
(c’est-à-dire
le
cumulé
de
2023
et
des
années
antérieures)
s’élève
à
691335,22
€
et
il
est
reporté
en
recette
d’investissement
(compte
1068
excédents
de
fonctionnement
capitalisés)
à
hauteur
de
264
452,01
€
et
le
solde
(426
883,21
€),
en
recette
de
fonctionnement
(article
002
résultat
de
fonctionnement
reporté).
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Cette
affectation
du
résultat
est approuvée
à l’unanimité.
Ensuite,
Mme
VALADE
aborde
la problématique
des
taux
d’imposition
des
contributions
directes
locales. Elle
rappelle
les
taux
votés
pour
2023
(taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
: 28,22
% ;
taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
: 34,16
%
; taxe
d’habitation
sur
les
résidences
secondaires :
8,95
%)
et
explique
que
la
commission
finances
qui
s’est
récemment
réunie
a
proposé
de
ne
pas
augmenter
les taux
en 2024.
Ainsi,
pour
2024,
sont
proposés
les taux
suivants,
à savoir
:
-
taxe
foncière
sur
les propriétés
bâties
: 28,22
%
-
taxe
foncière
sur
les propriétés
non
bâties
: 34,16
%
-
taxe
d’habitation
sur
les
résidences
secondaires
: 8,95
%
Monsieur
DUMAS
pense
qu’il
s’agit
d’une
erreur
de
ne
pas
augmenter
les taux.
Monsieur
le Maire
lui
répond
que
les
bases
augmentent
naturellement
tous
les
ans,
cette
année
l’augmentation
est
de
3.9
%.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque
supplémentaire.
Il
est
décidé
par
17
voix
pour
et
1
abstention
(Monsieur
Marcel
DUMAS)
d’appliquer
les
taux
proposés
ci-dessus.
Mme
VALADE
poursuit
en présentant
les propositions
de
subventions
pour
2024.
Suite
au
Débat
d’Orientations
Budgétaires
(DOB),
les
montants
proposés
au
vote
ont
été
examinés
par
la commission
finances.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
A
l'issue
de
cette
présentation,
les
propositions
de
subventions
sont
votées
et chaque
élu
impliqué
dans
une
association
s’abstient
pour
Le vote
lié à la subvention
à cette
association.
Enfin,
l’Adjointe
termine
en
développant
le projet
de
Budget
Primitif pour
2024,
qui a
été
travaillé
en
commission
des
finances
et qui
avait
fait l’objet
d’un
long
débat
lors
du
DOB.
Ainsi,
la
section
de
fonctionnement
s’équilibre
à
2 389
125,21
€
et
la
section
d’investissement
s’équilibre
à
1 412
203,95
€.
Mme
VALADE
précise
également
que
toutes
les
modifications
vues
au
cours
du
DOB
et
en
commission
finances,
notamment
sur
la section
d’investissement,
ont
bien
été
prises
en
compte.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque
supplémentaire.
Le
Budget
Primitif proposé
pour
2024
est approuvé
à l’unanimité.
e
Application
de
la
fongibilité
des
crédits
Madame
VALADE
explique
que
le
conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
fongibilité
des
crédits.
Cette
fongibilité
permettrait
de
procéder
à des
crédits,
pour
l’exercice
2024,
à des
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
à l’exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de personnel,
dans
la
limite
de
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
cette
application
de
la fongibilité
des
crédits.
2/12 °
Subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
à
l’association
Les
donneurs
de
sang
Mme
VALADE
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
le
versement
d’une
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
165
euros
à
l’association
des
donneurs
de
sang
pour
lacquisition
d’un
four
et
pour
compenser
le
déficit
de
45
euros
lors
de
la
journée
des
portes
ouvertes
du
lycée
Chervé
x
Ce
point
ayant
été
abordé
en
début
de
séance
à
propos
du
vote
du
budget
communal
2024,
il
n’appelle
pas
de
nouvelle
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le
versement
de
cette
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
165
€.
°
Subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
à
l'association
du
Football
Club
de
Perreux
Mme
VALADE
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
le
versement
d’une
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
1 500
€
à l’occasion
de
leur
60°"
anniversaire.
Ce
point
ayant
été
abordé
en
début
de
séance
à
propos
du
vote
du
budget
communal
2024,
il
n’appelle
pas
de
nouvelle
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le
versement
de
cette
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
1 500
€
étant
précisé
que
Messieurs
GIRARDIN
et
DUPIN
ne
prennent
pas
part
au
vote. «
Subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
à
l'association
des
Parriokomics
x
Mme
VALADE
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
le
versement
d’une
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
350
euros
pour
l’acquisition
de
matériel.
Ce
point
ayant
été
abordé
en
début
de
séance
à
propos
du
vote
du
budget
communal
2024,
il
n’appelle
pas
de
nouvelle
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le
versement
de
cette
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
350
€.
e
Subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
à l’association
des
Classes
en
4
Mme
VALADE
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
le
versement
d’une
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
600
euros
à
l’occasion
de
la
fête
des
classes
en
4
qui
aura
lieu
le
19
mai
2024.
Ce
point
ayant
été
abordé
en
début
de
séance
à
propos
du
vote
du
budget
communal
2024,
il
n’appelle
pas
de
nouvelle
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le
versement
de
cette
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
600
€.
3/12 e
Subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
à
l'association
Amis
de
Perreux
-
ASMV
Mme
VALADE
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
le
versement
d’une
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
1 500
euros
à l’occasion
de
diverses
manifestations
qui
auront
lieu
en
2024
notamment
Perreux
en
Beaujolais.
Ce
point
ayant
été
abordé
en
début
de
séance
à
propos
du
vote
du
budget
communal
2024,
il
n’appelle
pas
de
nouvelle
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le
versement
de
cette
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
1 5000
€
étant
précisé
que
Monsieur
Christian
LAREURE
ne
prend
pas
part
au
vote.
+
Subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
à
l’association
Le
Club
Culturel
Mme
VALADE
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
le
versement
d’une
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
350
euros
pour
l’acquisition
de
micros
et
à
lPoccasion
d’une journée
festive pour
les 40
ans
de
leur
association.
Ce
point
ayant
été
abordé
en
début
de
séance
à
propos
du
vote
du
budget
communal
2024,
il
n’appelle
pas
de
nouvelle
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le
versement
de
cette
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
350
€.
°
Subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
à
l’association
Les
Chasseurs
du
Haut
de
Perreux
Mme
VALADE
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
le
versement
d’une
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
500
euros
pour
l’acquisition
des
miradors.
Ce
point
ayant
été
abordé
en
début
de
séance
à
propos
du
vote
du
budget
communal
2024,
il
n’appelle
pas
de
nouvelle
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le
versement
de
cette
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
500
€.
+
Subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
à
l’association
CAP
sur
Perreux
Mme
VALADE
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
le
versement
d’une
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
500
euros
à
l'association
CAP
sur
Perreux
à
l’occasion
de
la
course
des
caisses
à savon
qui
aura
lieu
le
dimanche
21
avril
2024.
Ce
point
ayant
été
abordé
en
début
de
séance
à
propos
du
vote
du
budget
communal
2024,
il
n’appelle
pas
de
nouvelle
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le
versement
de
cette
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
500
€
étant
précisé
que
Monsieur
Didier
DUPIN
ne
prend
pas
part
au
vote.
4/12 e
Mise
à
jour
des
tarifs
communaux
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à approuver
la
mise
à jour
des
tarifs
communaux.
Les
modifications
proposées
concernent
la
location
de
la salle
des
fêtes,
les
locations
de
salles
pour
activités
sportives
ainsi
que
les
encarts
publicitaires.
La
date
d’entrée
en vigueur
proposée
pour
cette
mise
à jour
est le
1%
avril
2024.
Ainsi,
sont
proposés
les tarifs
ci-dessous
:
e
Location
site
ERA
COUR
ET
PREAU
Caution
: 500
€
1 JOUR
WEEK-END
Associations
et familles
de
Perreux
60
€
80
€
Familles
extérieures
de
Perreux
100
€
120
€
SALLE
RESTAURANT
SCOLAIRE
Caution
de
la salle
: 1 000
€
1 JOUR
WEEK-END
Chèque
de
caution
de
200
€ pour
nettoyage
insatisfaisant
Associations
et familles
de Perreux
200
€
300
€
Familles
extérieures
de
Perreux
500
€
SALLE
MULTICULTURELLE
REZ
HAUT
1 JOUR
VSD.
WEEK-
Caution
de
la salle
: 1 500
€
END
Chèque
de
caution
de
300
€ pour
nettoyage
insatisfaisant
Location
vaisselle
de 0 à 150 personnes
50 €
Location
vaisselle
de
150
à 300
personnes
100
€
Associations
de
Perreux
adhérentes
à
l’inter
120
€
380
€
SOCIÈTÉ Associations
extérieures
de
Perreux
200
€
1100 €
Familles
de Perreux
620
€
Familles
extérieures
de
Perreux
1 100
€
AUTRES
LOCATIONS
1 JOUR
2 JOURS
Evènementiel
: samedi
et dimanche
1200
€
Evènementiel
en
semaine
(possible
le mardi
et/ou
le mercredi) :
-
Entreprises
et
structures
importantes
à
but
300
€
500
€
lucratif (exemples
: banques,
assurances...)
-
Collectivités
et
syndicats
(exemples :
|
|
|
Roannais
Agglomération,
CUMA,
Chambre
Gratuit
avec
état des
lieux
d’agriculture,
Roannaise
de
l’eau...)
5/12 e
Location
site
salle
des
sports
Location
salle
1%
étage
SDS
pour
associations
de
Perreux
100
€/trimestre
Location
salle
1%
étage
SDS
par
auto- |
200
€/trimestre
pour
entrepreneur
2
utilisations
par
semaine
maximum +
100
€
supplémentaire/trimestre
pour
chaque
utilisation
hebdomadaire
supplémentaire
Location
salle
des
sports
pour
intervenants
80
€/jour
extérieurs e
Photocopies
Photocopies
0.2
€/page
e
Pavés
publicitaires
du
bulletin
municipal
1/8ème
de page
60,00
€
1/4
de page
90,00
€
1/2 page
150,00
€
1 page
250,00
€
e
Concessions
cimetière
Trentenaire
simple
200,00
€
Trentenaire
double
400,00
€
Case
colombarium
—
15
ans
400,00
€
Case
colombarium
—
30
ans
600,00
€
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
e
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
dans
le
cadre
de
Village
de
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
cette
mise
à jour
des
tarifs
communaux.
caractère
: Appel
à
projets
«
Rendez-vous
au
village
- année
2024
»
6/12
Dans
le
cadre
d’un
appel
à projets
du
département
incitant
à créer
des
animations
dans
les
villages
de
caractère,
les
communes
d’Ambierle,
Le
Crozet,
Charlieu,
Saint-Haon-Le-Châtel,
Saint-Jean-
Saint-Maurice-Sur-Loire
et
Perreux
se
sont
associées
pour
proposer
une
action
commune
dont
l'objectif
est
de
renforcer
leur
attractivité
touristique
et
culturelle
auprès
de
la population
locale
et
des
visiteurs.
Cette
action
permet
de
tisser
des
liens
entre
les
communes
et
de
faire
rayonner
le
réseau
des
Villages
de
caractère
du
département.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
par
délibération
n°2024-007,
une
convention
de partenariat
entre
les
Villages
de
caractère
Loire
Nord
a été
signée
avec
les
communes
d’Ambierle,
Le
Crozet,
Charlieu,
Perreux,
Saint-Haon-Le-Châtel
et Saint-Jean-Saint-Maurice-Sur-Loire
le
10
mars
2024, Le
projet
proposé
est
la
création
d’un
« jeu
de
cartes
des
sept
familles
»
reprenant
les
personnages
importants
qui
ont
marqué
l’histoire,
la
culture
et
l’économie
des
six
communes
du
Nord
du
département. Ainsi,
la commune
de
Perreux
est porteuse
du
projet
« Jeu
des
7 familles
Villages
de
caractère
».
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
une
demande
de
subvention
auprès
du
Département
de
la
Loire
au
titre
de
l’appel
à
projets
« rendez-vous
aux
villages
— année
2024
». Le
soutien
financier
s’élève
à 6 000
€
dans
le cadre
de
démarche
collective
ou
mutualisée
entre
plusieurs
villages.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque
supplémentaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
cette
demande
d’aide
financière
du
département
dans
le
cadre
de
l’appel
à partenariat
Village
de
caractère.
e
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
dans
le
cadre
de
Village
de
caractère
: Appel
à
projets
«
Culture
en
territoire
—
année
2024
»
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
une
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
au
titre
de
l’appel
à
projets
« culture
en
territoire — année
2024
» pour
le projet
« Jeu
des
7 familles
Villages
de
caractère
».
En
effet,
pour
information,
le
financement
régional
consiste
en
une
subvention
forfaitaire
de
fonctionnement
ne
pouvant
pas
dépasser
60%
des
dépenses
éligibles,
et plafonnée
à
15
000€.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque
supplémentaire.
p
PP
p
q
pp
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
cette
demande
d’aide
financière
de
la
Région
AURA
dans
le cadre
de
l’appel
à projets
« culture
en territoire — année
2024
».
e
Convention
de
prestation
de
service
pour
l'instruction
des
actes
et
autorisations
relatifs
à
la
publicité
extérieure
Monsieur
le
Maire
expose
que
la
loi
de
finances
pour
2024
a
prévu
que
l’ensemble
des
maires,
quelle
que
soit
la taille
de
leur
commune,
exerce
la police
de
la publicité
extérieure
au
ler janvier
2024. Afin
d'accompagner
ce
transfert
de
compétence,
Roannais
Agglomération
propose
à l’ensemble
de
ses
communes
membres
une
offre
de
services
dédiée
portant
sur :
-
L’instruction
des
déclarations
préalables
pour
l'installation
d’une
publicité
ou
préenseigne ;
-
L’instruction
des
demandes
d’autorisations
préalables
pour
l’installation
d’une
publicité,
préenseigne
ou
enseigne
;
-
La
rédaction
des
procès-verbaux
et
l’accompagnement
sur
site
pour
constatation
et
signature
des
procès-verbaux.
Chaque
catégorie
d’acte
sera
facturée
selon
un
prix
unitaire
:
-
80
euros
par
demande
d’instruction
de
déclaration
préalable
;
-
100
euros
par
demande
d’instruction
d’autorisation
préalable
;
-
400
euros
pour
la rédaction
d’un
procès-verbal
et
l’accompagnement
sur
site
d’un
agent
assermenté
;
7/12 Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
cette
convention
de
service
pour
l'instruction
des
actes
et autorisations
relatifs
à la publicité
extérieure
avec
Roannais
Agglomération.
e
Rythmes
scolaires
—
organisation
du
temps
scolaire
à
la
rentrée
2024
Madame
STALARS
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à approuver
le renouvellement
de
la dérogation
de
la semaine
à 4 jours
à compter
de
la rentrée
2024.
En
2021,
une
dérogation
avait
été
demandée
pour
une
organisation
sur
4 jours
pour
une
durée
de
trois
ans
avec
les
horaires
suivants
: 8h30/11h45
—
13h30/16h15.
Ce
rythme
scolaire
nécessite
une
demande
de
dérogation
car
la
semaine
scolaire
de
droit
commun
reste
la
semaine
à 4,5
jours
sur
9
demi-journées. Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
ce
renouvellement
de
la
dérogation
de
la
semaine
à
4 jours
suivant
les horaires
actuels,
à compter
de
la rentrée
2024
pour
une
durée
de
trois
ans.
e
Déplacement
des
panneaux
d’entrée
et
de
sortie
d’agglomération
sur
la
RDS04
Monsieur
le
Maire
explique
que
les
travaux
d’aménagement
de
l’espace
médical
situé
376,
Route
de Roanne,
sont
maintenant
terminés
et l’ouverture
est prévue
le 3 avril
2024.
Cet
espace
médical
engendrera
un
afflux
de
véhicules
sur
la
route
départementale
n°504.
Pour
la
sécurité
des
usagers,
il est
nécessaire
d’abaisser
la vitesse
route
de
Roanne
à
50
Km/h
et
donc
de
déplacer
la limite
d'agglomération.
Il est proposé
au
Conseil
Municipal
de
déplacer
les
panneaux
d’entrée
et de
sortie
d’agglomération
situés
sur
la route
départementale,
route
de
Roanne
au
PR
4+492
à compter
du
3 avril
2024.
Monsieur
le
Maire
ajoute
que
par
conséquent,
il
est
nécessaire
de
créer
sur
les
deux
voies
communales
adjacentes
(route
des
Vavres
: au
niveau
du
numéro
160
et
route
Bel
Horizon
: au
niveau
du
numéro
75),
une
limite
d’agglomération
afin
d’être
cohérent
sur
cette
opération
sécuritaire. Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le
déplacement
des
panneaux
d’entrée
et
de
sortie
d’agglomération
sur
la route
départementale
504
(route
de
Roanne)
e
Régularisations
foncières
avec
Sograp
au
lieudit
Liambottes
Monsieur
le
Maire
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
l’engagement
de
procédures
en
vue
de
2 opérations
foncières
:
- la
vente
de
plusieurs
parcelles
d’une
superficie
totale
de
3
400
m?
après
mise
en
œuvre
de
la
procédure
applicable
(enquête
publique).
Ces
parcelles
correspondent
au
tracé
d’un
ancien
ruisseau
et
d’un
ancien
chemin
rural
qui
ont
disparus
depuis
plus
d’une
quarantaine
d’années
et
qui
sont
aujourd’hui
inclus
au
milieu
des
parcelles
en prairie
que
possède
Sograp.
-
Pachat
par
la
commune
de
plusieurs
parcelles
d’une
superficie
totale
de
1
723
m°
qui
correspondent
à
des
portions
du
chemin
des
bords
de
Loire.
Elles
ont
remplacé,
dans
l’usage,
le
men nus
8/12 chemin
rural.
Il
s’agit
de
valider
ces
mouvements
fonciers
et
d’autoriser
le
Maire
à
mettre
en
œuvre
ces
procédures. Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
ces
régularisations
foncières
avec
la Sograp
°
Bail
professionnel
entre
la
commune
de
Perreux
et
Madame
Sophie
CHANUT,
Ostéopathe
D.O.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la commune
a aménagé
un
espace
médical
composé
de
cinq
salles
de
consultation,
avec
un
accueil,
salles
d’attentes
et
une
salle
de
réunion.
Cet
aménagement
sera
livré
fin
mars
2024.
Il accueillera
plusieurs
professionnels
de
santé
courant
2024.
A
cet
effet,
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
le
bail
professionnel
entre
la
commune
et
Madame
Sophie
Chanut,
entrepreneur
individuel
exerçant
l’activité
d’ostéopathe
D.O.
pour
une
durée
de
six
ans,
à compter
du
1%
avril
2024
en
contrepartie
du
paiement
d’un
loyer
mensuel
de
300
€ (hors
charges
locatives
et hors
révision).
Le
bail
porte
sur
un
cabinet
de
consultation
de
19.84
m?
et des
parties
communes
(salles
d’attente,
couloir,
toilettes
pour
les
patients
et
salle
de
pause/réunion
avec
toilettes)
d’une
superficie
de
86.82
m°
soit une
superficie
totale
de
101.14
m?,
sis
376,
Route
de
Roanne.
Mesdames
RENARD
et TRAMBOUZE
soulignent
que
le montant
des
loyers
n’a jamais
été
abordé
en
Conseil
Municipal.
Madame
STALARS
leur
répond
que
ce
sujet
a été
abordé
lors
d’une
réunion
en
commission.
Madame
RENARD
demande
pourquoi
la
durée
du
bail
est
de
6
ans.
Il
lui
est
répondu
que
la durée
d’un
bail professionnel
est fixée
à 6 ans
minimum.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque
supplémentaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
ce
bail
professionnel
entre
la commune
de
Perreux
et
Madame
Sophie
CHANUT,
ostéopathe
D.O.
°
Bail
professionnel
entre
la
commune
de
Perreux
et
la
SCM
DARESSE
DELABRE
PRETIN,
Infirmiers
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à approuver
le
bail
professionnel
entre
la
commune
et
la
SCM
DARESSE
DELABRE
PRETIN,
exerçant
l’activité
d’infirmier
pour
une
durée
de
six
ans,
à compter
du
1°
avril
2024
en
contrepartie
du
paiement
d’un
loyer
mensuel
de
150
€ (hors
charges
locatives
et hors
révision).
Le
bail
porte
sur
un
cabinet
de
consultation
de
19.84
m?
et des
parties
communes
(salles
d’attente,
couloir,
toilettes
pour
les
patients
et
salle
de
pause/réunion
avec
toilettes)
d’une
superficie
de
86.82
m°
soit
une
superficie
totale
de
101.14
m°,
sis
376,
Route
de
Roanne.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque
supplémentaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
ce
bail
professionnel
entre
la commune
de
Perreux
et
la SCM
DARESSE
DELABRE
PRETIN,
infirmiers.
9/12 e
Retrait
de
la
délibération
n°2022-017
—
Travaux
d’éclairage
public
ZA
de
Perreux
(OP23045)
Monsieur
le
Maire
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
l'annulation
de
la
délibération
correspondante
aux
travaux
d’éclairage
publique
de
la
Zone
Artisanales
de
Perreux.
En
effet,
ces
travaux
ne
se
réaliseront
pas
comme
prévu
dans
l’Etude
d’
Aménagement
Globale
de
la
Commune
(EAGC).
Les
travaux
de
l’espace
médical
n’étaient
pas
prévus.
Madame
TRAMBOUZE
demande
s’il
n’est
pas
possible
de
mettre
ces
travaux
en
attente.
Monsieur
le
Maire
lui
répond
que
cela
n’est
pas
possible
et
Monsieur
PLACE
ajoute
que
l'Etat
apportait
une
aide
financière
supplémentaire
au
SIEL
pour
ces
travaux
et
qu’elle
arrive
à
échéance.
Il
est
impossible
pour
cette
année
de
réaliser
ces
travaux
et
il
est
nécessaire
de
prendre
une
délibération
pour
annuler
la
délibération
prise
en
2022.
Monsieur
le
Maire
précise
que
ces
travaux
nécessiteront
de
nouvelles
études
au
vu
de
l’évolution
des
technologies.
Monsieur
le
Maire
informe
qu’il
a
participé
à
une
réunion
de
Raonnais
Agglomération
sur
le
soutien
à
l’investissement
des
quarante
communes.
Il
s’agirait
d’une
aide
de
25
000
€/an
pour
des
investissements
« verts
»
en
lien
avec
la
protection
de
l’environnement,
l’économie
d’énergie…
il
semblerait
que
le
solde
non
utilisé
serait
reporté
sur
les
années
suivantes
et
sans
un
montant
minimum
de
travaux.
Les
travaux
d’éclairage
public
de
la
Zone
Aïtisanale
pourraient
donc
être
programmés
ultérieurement.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque
supplémentaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve
par
17
voix
pour
et
1 abstention
(Roseline
TRAMBOUZE)
le
retrait
de
la
délibération
n°2022-017
—
travaux
d’éclairage
public
ZA.
QUESTIONS
DIVERSES
e
Intervention
de
Madame
RENARD
Suite
aux
dommages
survenus
à
la
salle
du
restaurant
scolaire,
elle
demande
si
une
expertise
a eu
lieu.
Monsieur
le
Maire
lui
répond
qu’un
rendez-vous
est
programmé
début
avril.
Madame
ROCH
souligne
que
ce
revêtement
n’est
pas
pratique
à nettoyer.
Madame
STALARS
lui
précise
qu’il
est
le
plus
adapté
et
préconisé
dans
cette
salle.
e
Création
de
trois
nouvelles
commissions
Monsieur
le Maire
informe
que
trois
nouvelles
commissions
seront
formées.
Il s’agit
:
-
De
la
commission
signalétique
: dans
le
cadre
de
Village
de
caractère
pour
guider
les
visiteurs
au
cœur
du
village
et revoir
également
la
signalétique
à la
ZA.
-
De
la commission
aménagement
entrée
du
village
;
-
De
la commission
stade
des
Vavres.
Pour
cette
dernière
commission,
Monsieur
DUCROS
explique
que
des
travaux
sont
en
cours
pour
remettre
en
état
les
terrains
de
foot
mais
également
les
annexes
qui
seront
utilisées
pour
certains
entrainements.
Ces
annexes,
non
inoccupées
jusqu’à
présent
permettront
d’alléger
les
autres
terrains. Cette
commission
permettra
de
travailler
en
étroite
collaboration
avec
le
club
de
football.
Monsieur
le
Maire
explique
également
qu’il
y
a la
problématique
du
parking,
il
s’agit
là
d’une
étude
complète
sur
l’équipement
dans
son
ensemble.
Il
souhaiterait
qu’à
la
fin
du
mandat,
des
propositions
seront
formulées.
Dans
le
cadre
de
l’E.A.G.C.,
Madame
TRAMBOUZE
propose
plutôt
de
faire
des
commissions
sur
des
projets
qui
sont
arrivés
en
haut
du
classement.
Elle
ajoute
que
l'étude
E.A.G.C.
a
été
réalisée
et
n’est
pas
exploitée
mais
elle
entend
que
tous
les
projets
ne
peuvent
pas
10/12 voir
le jour.
Madame
STALARS
lui
répond
que
les
terrains
de
foot
étaient
en
très
mauvais
état
et il
y
à
eu
urgence
à
intervenir
pour
faire
des
travaux.
Madame
PERRET
fait
part
que
les
terrains
de
foot
commencent
à
coûter
chers
et
que
d’autres
stades
sont
également
en
mauvais
état
mais
les
clubs
font
avec
ce
qu’ils
ont.
Pour
répondre
à Madame
TRAMBOUZE,
Monsieur
le Maire
explique
que
des
projets
peuvent
être
programmer
et
d’autres
arrivent
en
fonction
de
l’évolution
de
la vie
et qu’il
faut
donc
s’adapter.
Il
ajoute
que
cette
commission
permettra
d'échanger
sur
cette
problématique
et
qu’il
n’y
a
aucun
engagement.
Madame
TRAMBOUZE
propose
alors
de
mettre
en
place
d’autres
commissions
et
souhaite
que
la
liste
des
projets
listés
dans
l'EAGC
soit
redistribuée.
Madame
VALADE
souhaite
avoir
une
vision
d’ensemble
et prioriser
les
sujets.
Se
propose
à faire partie
des
commissions
:
>
Pour
la
commission
signalétique
:
Madame
STALARS
et
Messieurs
DUCROS
et
LAREURE.
>
Pour
la
commission
aménagement
entrée
du
village :
Mesdames
RENARD,
PERRET,
ROCH
et VALADE,
et Messieurs
PLACE,
DUCROS,
DUMAS
et BRAT.
>
Pour
la
commission
stade
des
Vavres
: Mesdames
VALADE,
STALARS,
TRAMBOUZE
et
Messieurs
DUCROS
et
LAREURE.
II sera
demandé
une
liste
de
représentant
du
club
ainsi
que
Monsieur
LAVENIR,
responsable
des
services
techniques.
Bien
entendu,
les conseillers
peuvent
compléter
ces
commissions
s’ils
le souhaitent.
e
Théâtre
au
profit
du
C.C.AsS.
Madame
STALARS
fait
part
que
la
troupe
de
théâtre
d’Arcinges
viendra
bénévolement
faire
une
représentation
le vendredi
5
avril
prochain.
Le
bénéfice
sera
reversé
au
C.C.A.S.
elle
fait
appel
aux
conseillers
pour
venir
aider
lors
de
cette
soirée.
+
Elections
Européennes
Madame
VALADE
rappelle
que
les
élections
Européennes
auront
lieu
le
dimanche
9 juin
2024.
Une
précision
sera
apportée
prochainement
quant
à
l’heure
de
fermeture
des
bureaux
de
vote.
Elle
remercie
les
élus
de
noter
cette
date
pour
tenir
les
bureaux
de
vote.
Des
élus
donnent
leurs
disponibilités.
«
Intervention
de
Monsieur
PLACE
Il
informe
que
de
faux
techniciens
se
faisant
passer
pour
la
société
d’alarme
Spara
se
présentent
dans
des
entreprises
pour
dérégler
les
systèmes
de
télésurveillance.
°
Intervention
de
Madame
TRAMBOUZE
D'une
part,
elle
informe
qu’elle
a participé
au
conseil
d’exploitation
de
Chervé.
Les
points
abordés
étaient
le
budget
et
les
futurs
projets.
Le
pôle
bois
est
maintenant
autonome
sur
le
site
de
Noirétable.
La
pépinière
pour
Roannais
Agglomération
est
un
projet
qui
a été
évoqué
et qui
avance
bien. D’autre
part,
elle
souligne
que
la cérémonie
du
19
mars
a rassemblé
beaucoup
de
personnes
ce
qui
permet
de
rendre
un
bel
hommage
à la F.N.A.C.A.
e
Intervention
de
Madame
STALARS
Elle
donne
des
nouvelles
de
santé
rassurantes
de
l'ATSEM.
Son
remplacement
est
prévu
jusqu’au
15
mai
et une
réflexion
est en
cours
pour
la fin de
l’année
scolaire.
Elle
informe
que
Monsieur
ALEX
sortira
demain
de
l’hôpital.
11/12 RAPPEL
DE
DATES
e
Commission
avenir
médical
: mercredi
27
mars
à 19h
e
Commission
communication
: mardi
16
avril
à
19h
e
Théâtre
au profit
du
C.C.A.S
: vendredi
5 avril
à 20h
e
Cérémonie
des
déportés
: dimanche
28
avril
e
Prochain
Conseil
Municipal
: 29
avril
2024
à 20h00
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22h10
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Yves
BOIRE
Bernard
PLACE
—
12/12