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Convocation - 7265375194 312 convocation 3 11 25 affichage
Déliberation - 2226416378 312 liste des deliberations du 03 11 25
Procès Verbal - 6088597710 259 pv du 25 03 2024 signe
Procès Verbal - 1413819380 285 pv du 17 02 25 signe
Procès Verbal - 1179274935 313 pv cm du 08 12 25 signe
Procès Verbal - 0425337883 242 pv signe
Procès Verbal - 5149324357 287 pv signe du 05 05 25
Procès Verbal - 6474492175 202 pv du 26 mai 2023 signe
Procès Verbal - 6533457062 311 pv du 22 09 25 signe
Procès Verbal - 7959202790 232 pv du 18 12 23 signe
Procès Verbal - 1317597365 312 pv du 3 11 25 signe
Document publié le Lundi 3 novembre 2025 par la commune de Perreux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1317597365 312 pv du 3 11 25 signe)
Thèmes du document : Logement, Banque, Transports,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
3
NOVEMBRE
2025
PROCES
VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
trois
novembre
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
le
vingt-
sept
octobre
deux
mille
vingt-cinq
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
Jean-Yves
BOIRE,
Maire.
Ltaient
présents:
Jean-Yves
BOIRE,
Fabienne
STALARS,
Christine
VALADE,
Christian
LAREURE,
Bernard
PLACE,
Jacky
BRAT,
Chantal
SAVARINO,
André
ALEX,
Didier
DUPIN,
Sylvie
RENARD),
Patricia
PERRET,
Marcel
DUMAS,
Roseline
TRAMBOUZE,
Katy
VAZQUEZ
DUDEK,
Sylvain
GIRARDIN,
Isabelle
ROUVIDAN
et Lucie
ROCH.
Absents
excusés
avec
pouvoir
:
Patrick
DUCROS
donne
pouvoir
à Fabienne
STALARS
Patrick
PORNET
donne
pouvoir
à Christine
VALADE
Secrétaire
élu
pour
la
durée
de
la
séance
: Katy
VAZQUEZ
DUDEK
Le
procès-verbal
du
précédent
Conseil
Municipal
ne
suscite
aucune
remarque.
Il est
approuvé
à
l'unanimité. ORDRE
DU
JOUR
>
2025-036
:
Mise
à
disposition
de
l’outil
informatique
de
l’Observatoire
fiscal
de
Roannais
Agglomération
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
charte
d'utilisation
de
l’outil
informatique
de
l'Observatoire
fiscal.
Roannais
Agglomération
a
mis
en
place
son
observatoire
fiscal
avec
entre
autres
objectifs
de
fournir
aux
communes
un
accès
personnalisé
à
l'Atelier
Fiscal
permettant
aux
communes
membres
volontaires
d’accéder
à une
application
centralisée
tout
en
préservant
la confidentialité
et la sécurité
de
leurs
propres
informations
fiscales.
Les
communes
qui
le
souhaitent
peuvent
ainsi
solliciter
un
accès
à
l’outil
informatique
de
Pobservatoire
fiscal
de
Roannais
Agglomération.
Une
charte
fixant
les
conditions
de
mise
à
disposition
par
Roannais
Agglomération
du
logiciel
Solutions
et Territoire
auprès
des
communes
membres
intéressées
doit
être
signée.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité
cette
charte
d’utilisation
de
l’outil
informatique
de
l'Observatoire
fiscal.
>
2025-037
: Attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
au
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(C.C.A.S.)
— Exercice
2025
Madame
VALADE
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
le
versement
de
la
subvention
communale
au
profit
du
C.C.A.S.
de
Perreux
pour
l’année
2025.
Elle
rappelle
que
cette
enveloppe,
fixée
à 6 000
euros,
avait
été
actée
lors de
l’adoption
du
budget
communal.
Par
ailleurs,
Madame
VALADE
informe
qu’un
salon
du
mariage
organisé
dans
la
salle
des
1/7 Vignes
par
une
association
roannaise
a
permis
de
dégager
des
recettes
reversées
à
l’association
«
Pour
qu’Eden
et
Abel
vivent
».
Dans
ce
cadre,
le
C.C.A.S.
a
décidé
d’allouer
à
cette
association
une
subvention
de
1 200
euros,
correspondant
au
montant
de
la
location
de
la
salle.
Compte
tenu
des
contraintes
budgétaires
du
C.C.A.S.,
il
est
indispensable
que
la
commune
abonde
ce
budget
annexe
à hauteur
des
recettes
perçues
pour
cette
location.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
cette
attribution
d’une
subvention
au
C.C.A.S
pour
un
montant
de
7 200
euros.
>
2025-038
: Décision
modificative
n°2
Madame
VALADE
explique
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
une
décision
modificative
(DM)
pour
réajuster
des
crédits
en
sections
de
fonctionnement
et
d’investissement.
En
effet,
les
crédits
sont
insuffisants.
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
Chapitre
66
compte
66111
—
intérêts
réglés
à
l'échéance :
+970
€
Chapitre
65
compte
657363
—
Subvention
au
CCAS
:
+
1200
€
Chapitre
011
compte
6232
— fêtes
et
cérémonies
:
-2170€
Chapitre
042
compte
6811:
Dotations
aux
amortissements
:
+
7000
€
023 :
-7000€
Recettes
021 :
- 7000
€
Chapitre
040
compte
28041582
: +
7 000
€
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité
cette
décision
modificative
n°2.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
raccrocher
un
point
à
l’ordre
du
jour
afin
d’approuver
un
acompte
complémentaire
sur
la
subvention
2026
versée
à
association
La
Soupe
Au
Caillou.
Le
conseil
municipal
accepte
la proposition
à
l'unanimité.
>
2025-039
: Acompte
complémentaire
sur
subvention
2026
à
l'association
la
Soupe
au
Caillou
Madame
VALADE
explique
que
lors
du
Conseil
municipal
du
22
septembre
2025,
l’assemblée
délibérante
a
acté
le
versement
d’un
acompte
de
52
500
€
sur
la
subvention
2026
allouée
à
Passociation
La
Soupe
au
Caillou.
Ce
financement
anticipé
vise
à
assurer
la
pérennité
de
ses
27 activités
dès
le
second
semestre
2025,
en
lui
garantissant
une
trésorerie
suffisante
pour
son
fonctionnement. Toutefois,
il
apparaît
que
le
montant
initial
prévu
pour
cet
acompte
s’élevait
à 60
000
€.
Afin
de
compléter
ce
versement
et
de
respecter
les
engagements
budgétaires,
il
est
proposé
d’approuver
un
acompte
complémentaire
de
7 500
€,
dont
la
provision
était
déjà
inscrite
au
budget
en
cours.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le
versement
de
cet
acompte
complémentaire
de
7
500
euros
au
titre
de
la
subvention
2026
en
faveur
de
Passociation
La
Soupe
au
Caillou.
>
2025-040
:
Projet
transformation
du
terrain
honneur
de
football
en
gazon
synthétique
-
demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
au
titre
de
a
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
2026
ou
de
la
Dotation
au
Soutien
de
l’Investissement
Local
(DSIL)
>
2025-041:
Projet
transformation
du
terrain
honneur
de
football
en
gazon
synthétique
-
Demande
de
subvention
2026
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône-
Alpes
>
2025-042:
Projet
transformation
du
terrain
honneur
de
football
en
gazon
synthétique
- Demande
de
subvention
auprès
du
Département
de
la
Loire
au
titre
de
l'enveloppe
territorialisée
2026
>
2025-043
:
Projet
transformation
du
ferrain
Bbonneur
de
football
en
gazon
synthétique
- Demande
de
subvention
auprès
de
l’Agence
Nationale
du
Sport
>
2025-044
:Demande
de
subvention
auprès
du
Fond
d’Aide
au
Football
Amateur
(F.A.F.A.)
-
Projet
de
transformation
du
terrain
honneur
de
football
en
gazon
synthétique
Madame
VALADE
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
ces
cinq
demandes
de
subvention
auprès
de
tous
ces
organismes
pour
le
projet
de
transformation
du
terrain
honneur
de
football
en
gazon
synthétique.
Elle
rappelle
à
l’assemblée
délibérante
que
la
commune
a
engagé
une
réflexion
sur
la
transformation
du
terrain
de
football
honneur
en
terrain
synthétique.
La
création
d’un
terrain
de
football
en
gazon
synthétique
répondrait
aux
attentes
exprimées
par
les
usagers.
Afin
d’éclairer
la
prise
de
décision,
il
convient
d'évaluer
avec
précision
l'impact
financier
pour
la
collectivité.
À
cette
fin,
une
démarche
proactive
de
recherche
de
subventions
s’impose
comme
une
étape
déterminante.
Elle
expose
que
le
coût
prévisionnel
de
ce
projet
est
estimé,
sur
la
base
d’une
étude
de
faisabilité,
à
1 039
910
euros
HT,
ce
montant
correspondant
à une
estimation
haute.
Ce
projet
est
susceptible
de
bénéficier
des
subventions
de
l'Etat,
de
la
Région
Auvergne
Rhône-
Alpes,
du
Département
de
la
Loire,
de
[’ANS
et
du
FAFA.
3/7 Le
plan
de
financement
prévisionnel
de
cette
opération
pourrait
être
le
suivant
:
Organisme
Taux
d'intervention
Montant
DETR/DSIL
40
%
415
964.00
€
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
25%
259
977.50
€
Conseil
Départemental
de
la
Loire
10%
103
991.00
€
Agence
Nationale
du
Sport
2.50
%
25
997.75
€
Le
Fond
d’Aïde
au
Football
Amateur
2.50
%
25
997.75
€
Autofinancement
ou
emprunt
20%
207
982.00
€
TOTAL
1 039
910.00
€
Madame
TRAMBOUZE
interroge
sur
les
délais
de
réponse
attendus
de
la
part
des
différents
organismes
concernés.
Madame
VALADE
indique
que
les
retours
sont
prévus
pour
2026,
sans
que
les
dates
précises
ne
soient
encore
déterminées
à ce
stade.
Monsieur
DUMAS
interroge
la
possibilité
d’une
mutualisation
du
projet
entre
plusieurs
communes
afin
d’en
réduire
les
coûts.
Madame
Stalars
souligne
les
difficultés
pratiques
liées
à
une
telle
organisation.
Madame
Valade
précise
que,
compte
tenu
des
plus
de
200
licenciés
au
FC
Perreux,
les
équipements
existants
seraient
déjà
fortement
sollicités.
Monsieur
ALEX
fait
part
que
la
commune
a récemment
engagé
des
investissements
importants
pour
la
rénovation
des
terrains
en
gazon,
et
qu’il
serait
regrettable
de
remettre
en
cause
ces
travaux
pour
instailer
une
surface
synthétique
sur
le
terrain
honneur.
11
demande
si
ces
demandes
engagent
une
date
de
réalisation.
Monsieur
le
Maire
indique
qu’aucune
échéance
n’est
fixée
à ce
stade,
Il
ajoute
que,
au
regard
du
budget
prévisionnel
et
des
subventions
attendues,
la
prochaine
équipe
municipale
disposera
de
tous
les
éléments
déterminants
pour
décider
de
la
poursuite
ou
de
Pabandon
du
projet.
Cette
présentation
n°appelle
pas
de
remarque
supplémentaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve
avec
17
voix
pour,
1
voix
contre
(André
Alex)
et
1
abstention
(Sylvain
Girardin),
ces
demandes
de
subvention
auprès
de
tous
ces
organismes.
>
2025-0485
:
Rapport
d’activité
2024
de
Roannais
Agglomération
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
publie
de
collecte
des
déchets
ménagers
et
assimilés
Monsieur
le
Maire
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
prendre
acte
du
rapport
d'activités
2024
de
Roannais
Agglomération
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
collecte
des
déchets
ménagers
et
assimilés.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la
présentation
de
ce
rapport.
QUESTIONS
DIVERSES
+
Analyse
financière
synthétique
2024
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
service
de
la
gestion
comptable
a transmis
aux
élus
Panalyse
financière
de
l’exercice
2024.
Aucun
commentaire
na
été
formulé.
Ii
attire
l’attention
sur
la
47 baisse
des
recettes
enregistrée
chaque
année.
Bien
que
la
commune
dispose
de
marges
de
manœuvre,
il
souligne
l'importance
d’adopter
une
gestion
rigoureuse
dans
les
années
à venir.
°«
Demande
d’aide
financière
pour
un
voyage
scolaire
à
l’étranger
des
élèves
de
3ème
du
collège
Les
Etines
Madame
VAZQUEZ
DUDEK
explique
qu’un
courrier
du
collège
Les
Etines
au
Coteau
a
été
adressé
à
toutes
les
collectivités
afin
de
solliciter
une
subvention
pour
le
projet
de
voyage
scolaire
au
Pays
Basque
espagnol
pour
toutes
les
classes
de
troisième.
Cette
aide
a
pour
but
d’aider
le
Foyer
Socio
Educatif
(F.S.E.)
du
collège
à participer
au
financement
de
ce
voyage.
Le
montant
demandé
aux
familles
est
de
450
euros
et
le
nombre
d’élèves
désireux
de
participer
à ce
voyage
est
de
106
ainsi
que
neuf
accompagnateurs.
Le
F.S.E.
va
aider
les
élèves
à
hauteur
de
50
euros
par
élève
mais
les
fonds
s’épuisent
malgré
des
actions
menées
de
part
et
d’autre.
Monsieur
le
Maire
demande
que
chacun
réfléchisse
à cette
demande
et
ce
point
sera
à l’ordre
du
jour
du
prochain
conseil
municipal.
e
Paysans
de
la
Loire
: journée
des
correspondants
Monsieur
LAREURE
informe
qu’une
invitation
a
été
reçue
en
mairie
pour
la
journée
des
correspondants.
Elle
aura
lieu
le
vendredi
5
décembre
matin
à
Saint-Priest-en-Jarez
dans
leurs
locaux.
Cette
matinée
permettra
de
découvrir
le
quotidien
de
leur
rédaction
et
échanger
avec
Péquipe.
°
Rencontres
du
Tourisme
dans
la
Loire
et
Assemblée
Générale
Loire
Tourisme
Monsieur
LAREURE
fait
part
de
la
tenue
des
Rencontres
du
Tourisme
dans
la
Loire,
couplées
à
l'assemblée
générale
de
Loire
Tourisme,
prévues
le
jeudi
13
novembre.
Cette
journée
s’articulera
autour
d’ateliers
thématiques,
d’un
temps
d’échange
avec
Péquipe
de
Loire
Tourisme,
d’une
soirée
dédiée
au
tourisme,
à partir
de
18h30,
conclue
par
un
cocktail
dinatoire.
Il
propose
aux
élus
intéressés
de
l'accompagner
à cet
événement.
Madame
PERRET
souhaite
y
participer.
°
Choix
des
teintes
des
murs
intérieurs
de
la
maison
à
pans
de
bois
Monsieur
le
Maire
fait
état
de
l'avancement
satisfaisant
des
travaux
intérieurs,
tout
en
soulignant
que
leur
durée
s'explique
par
le
respect
des
temps
de
séchage,
une
étape
déterminante
pour
garantir
la
qualité
des
finitions.
Le
planning
initial
est
maintenu.
Concernant
les
opérations
réalisées,
l’isolation
est
en
chanvre.
Il
reste
à
appliquer
la
dernière
couche
de
badigeon.
À
cette
fin,
l’entreprise
prestataire
a soumis
quatre
propositions
de
teintes.
Monsieur
le
Maire
invite
les
membres
du
conseil
à se
prononcer
en
faveur
de
la
couleur
de
leur
préférence,
par
le
biais
d’un
vote.
e
Intervention
de
Madame
Christine
VALADE
L'association
CAP
sur
Perreux
a informé
le
conseil
municipal
que
le
marché
de
Noël
se
tiendra
le
vendredi
12
décembre.
Afin
d’embellir
le
site
et
de
renforcer
son
caractère
festif,
Les
bénévoles
souhaitent
installer
des
illuminations,
pour
un
coût
estimé
à
2
000
euros
HT.
L'association
sollicite
une
participation
financière
et/ou
matérielle
de
la
commune.
Monsieur
PLACE
souligne
que
ce
montant
représente
un
investissement
important
pour
une
seule
soirée,
jugeant
le
coût
élevé
au
regard
de
la
durée
de
l'événement.
Madame
RENARD
5/7 rappelle
qu'aucun
budget
n’a
été
prévu
cette
année
pour
ce
type
de
dépense
en
investissement.
Madame
STALARS
explique
que,
depuis
l’obtention
du
label
Village
de
caractère,
il
serait
pertinent
d'étudier
cette
question
à
l’avenir.
Madame
TRAMBOUZE
aimerait
que
cette
année,
un
investissement
soit
fait.
Monsieur
le
Maire
a
réaffirmé
la
ligne
directrice
arrêtée
:aucun
financement
n’étant
inscrit
au
budget
2025,
la
commune
pourrait
en
revanche
apporter
un
soutien
matériel
et
technique.
Madame
PERRET
propose
deux
options
:achat
du
matériel
par
la
mairie,
qui
en
deviendrait
propriétaire
ou
l'octroi
d’une
subvention
à association,
le
matériel
étant
alors
réservé.
à
l’usage
exclusif
de
ja
soirée
du
marché.
Il
est
décidé,
après
débat,
d’acheter
le
matériel
pour
1
000
euros,
correspondant
à
la
moitié
du
devis
présenté.
e
Intervention
de
Monsieur
Marcel
DUMAS
Il
attire
l’attention
sur
la
position
du
panneau
de
signalisation
«
interdit
aux
véhicules
de
plus
de
19
tonnes
»
à
l’entrée
du
village,
dont
il
estime
qu’elle
n’est
plus
adaptée
depuis
les
récents
aménagements.
Monsieur
le
Maire
précise
que
ce
panneau
a
été
replacé
afin
d’éviter
l'engagement
des
poids
lourds
dans
cette
zone,
tout
en
indiquant
qu’une
réflexion
était
engagée
pour
identifier
l'emplacement
le
plus
pertinent,
dans
le
strict
respect
des
règles
du
code
de
la
route. Par
ailleurs,
il
signale
un
dépôt
sauvage
de
pneus
en
face
de
l'enseigne
« Les
Piscines
de
Jules
».
Les
services
techniques
en
seront
informés
dès
demain.
°+
Jutervention
de
Monsieur
André
ALEX
Il
signale
un
tag
vers
l’ancien
arrêt
de
bus.
Les
services
techniques
feront
le
nécessaire
pour
retirer
ce
tag.
De
plus,
il
informe
qu’il
ne
souhaitait
pas
renouveler
son
poste
de
conseiller
municipal
en
2026.
Cette
expérience
a
été
très
enrichissante
pour
lui
et
il
a travaillé
dans
de
bonnes
conditions
avec
toute
l’équipe
municipale.
«+
Intervention
de
Monsieur
Bernard
PLACE
Il
fait
un
point
sur
la
défense
incendie.
Un
contrôle
a été
réalisé
sur
le
poteau
incendie
situé
au
château
des
Mûres.
Alors
qu’il
présentait
un
débit
satisfaisant
en
2020,
celui-ci
a
été
divisé
par
deux
cette
année,
en
raison
d’une
baisse
de
pression
sur
le
réseau.
Ce
poteau
sera
donc
peint
en
vert
pour
son
repérage,
conformément
aux
normes
en
vigueur.
Par
ailleurs,
dans
le
cadre
de
l'instruction
d’un
permis
de
construire,
le
SDIS
a
formulé
une
exigence
:
le
débit
du
poteau
incendie
concerné
doit
atteindre
90
m‘/h,
alors
qu’il
s’élève
actuellement
à 77
n1°/h.
Monsieur
PLACE
est
chargé
d'échanger
avec
les
services
du
SDIS
pour
examiner
Les
modalités
d’ajustement.
+
Intervention
de
Madame
Roseline
TRAMBOUZE
Elle
demande
si la mairie
connait
le pourcentage
de
foyers
non
raccordés
au
réseau
fibre
optique.
En
réponse,
Monsieur
PLACE
indique
que
moins
de
13
%
des
habitations
ne
bénéficient
pas
encore
de
ce
service.
6/7 RAPPEL
DE
DATES
Commission
voirie
: samedi
8 novembre
à 8h
Remise
des
prix
fleurissement
: samedi
8 novembre
à
11h.
Cérémonie
du
11
novembre
: mardi
à
11h15
Plantation
des
arbres
: deux
sessions
le
samedi
29
novembre
9h
et
14h
Commission
communication
: jeudi
4
décembre
à
19h
Prochain
Conseil
Municipal
: lundi
8 décembre
à 20h
VYVVYNNYNV
L'ordre
du jour
étant épuisé,
la séance
est
levée
à 22h00.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Yves
BOIRE
Katy
VAZQUEZ
DUDEK
7/7