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Convocation - convocation cm 19 01 2026 1525024
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 19 01 2026 1525024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
MAIRIE DE CHORGES CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Session Ordinaire
Les membres du Conseil Municipal de CHORGES sont priés d’assister à la séance du conseil municipal,
Cette séance aura lieu le :
Lundi 19 Janvier 2026
À 19h00
À la Médiathèque
CHORGES, le 15 janvier 2026
Le Maire,
Christian DURAND
ORDRE DU JOUR
Projet Approbation du Procès-verbal du 15 décembre 2025 1. Convention de servitude de passage et d’implantation d’un poste sur une parcelle communale au profit d’Enedis
2. PVD – Convention de partenariat pour un diagnostic et accompagnement à l’élaboration d’une stratégie commerciale dans les centres bourgs d’Embrun et de Chorges 3. Budget Principal avance sur investissement
4. Budget eau avance sur investissement
5. Budget BNPA coefficient de récupération de la TVA
6. Budget Restauration coefficient de récupération de la TVA 7. Assujettissement à TVA des activités de locations sur la MSP (complément DCM2024- 213)
8. Approbation des statuts de la BNPA
9. Tarifs de vente de bois autres que l’affouage
Questions diverses