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Déliberation - 26 43 tampon
Déliberation - 26 39 tampon
Déliberation - 26 06 tampon
Déliberation - 26 02 tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Parthenay-de-Bretagne.
Lien du pdf (Déliberation - 26 02 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 29/01/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS]| Pecu en préfeciure le 29/01/2026
DU CONSEIL MUNICIPAL DE PARTHENAY DE BRETAGNE - Puié le : ID : 035-213502164-20260126-26 02-DE
L'an deux mil vingt-six le vingt six janvier à 20 heures, le Conseil Municipal s’est réuni à la salle du conseil
municipal.
Date de convocation : 15/01/2026 Nombre de conseillers en exercice : 17
Date d'affichage: 15/01/2026 Nombre de conseillers présents : 12
Nombre de conseillers votants : 14
Présents : BETTAL Khalil, MILLET Béatrice, THOUVENIN Ludovic, LE COZ Martine, RIVOAL Philippe, CERVEAU Nicolas,
DAUCÉ Didier, FAUCHEUX Brigitte, GUYON Jean-Yves, NEVEU Cyril, PEU Christian, RIVOAL Gwénola.
Absents excusés : BUGUEL Jean-Marc a donné pouvoir à CERVEAUX Nicolas, ESNEAULT Philippe a donné pouvoir à LE
COZ Martine. |
Absents : MOREAU Géraldine, JOUHIER Zofia, MARTIN Sonia.
Brigitte FAUCHEUX a été élue secrétaire de séance.
N° 26-02 — MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
(Rapporteur : B.MILLET , 1ère adjointe)
Madame Millet indique que, pour donner suite:
1) à la création d’un poste permanent, à temps complet d’Animateur Principal de 1ère classe,
2) à la suppression d’un poste permanent, à temps complet d'Animateur Principal de 2ème classe,
Le tableau des effectifs des postes permanents sera mis à jour de la manière suivante :
Grade Cat
FILIERE ADMINISTRATIVE
NF23-27 B 3% 35h DGS TITULAIRE 190%
25.04.2033
N°23-03 A 35h 35h Comptabilité Hon 190% $ titulaire
€ 35h 35h TITULSIRE | 109%
FILIERE TECHNIQUE
03/11/25 | VACANT N°19-20 £ 35h 35h
28.01.2929
techniques
M°23-73 € 35h 35h Agent des TITULSIRE | 190%
services
techniques
€ 39h97 30h56 Agent de Non 58.34 5%
restaurtion Titulaire
€ 32h95 32h96 Stagiaire 91.65 5
€ 35h 35h Responsable Hon 109 %
des services titulaire
techniques Envoyé en préfecture le 29/01/2026
Reçu en préfecture le 29/01/2026
Publié le
FILIERE MEDICO SOCIALE ID : 035-213502164-20260126-26_02-DE
N°118-21 € [30h 50h École —
20/12/2021
63-17 c sin 35h École TITULAIRE | 8857
9199/2017
N°24-56 CET: 31h53 École TITULAIRE
15/29/24
FILIERE CULTURELLE
73-19 © [30h 30h Bibliothèque TITULAIRE | 85.71%
02.12.2919
FILIERE ANIMATION
N°26-01 E [35h 35h TITULAIRE
26.91.2026
24-05 € |35n 35h TITULAIRE | 100%
Sant © | 23h50 23h30 Périscolaire Titulaire 67.14% d'animalion
Madame Millet indique que, pour donner suite:
3) à la création d’un poste non permanent d'Adjoint d'animation, à temps non complet
Le tableau des effectifs des postes non permanents sera mis à jour de la manière suivante :
[EF etoate
El
cat Durée NE
Grade & macaire | hebdomadaire {ps du poste en du posteen informations}
Himin non
titulaire}
Filière
administrative
M°22-52 Adjoint € 35h 35h Accueil Nan- 100%
04.07.2022 | sdministratif titulaire Filière
technique
Adjoint C Agent dés VACANT
technique espaces 31/95/2023 verts _
FF22E7 Adjoint C 35h 35h Agent des Mon 100%
28.11.2022 | technique espaces titulaire verts
Adjoint C 20H61 20H37 Agent de Won
technique restauration : titulaire Filière
animation
N°23-49 Adjoint € 23h65 23h40 Périscolaire Non
04.97.2022 | d'animation titulaire
NF23-43 Adjoint € 15h06 15h04 Périscolsire Hon
94. d'animation titulsire
22-49 Adjoint C 12h74 12h45 Périscolaire Non d'animation titulaire
Adjoint € 13h45 33h30 Périscolsire Non 24,54%
d'animation titulaire
Adjoint € 13h66 13h49 Périscolaire Non 39.08%
04.07.2022 | d'animation titulaire
M°23-49 Adjoint € 11h78 13h47 Périscolaire Mon
04.07.2022 l'animation titulaire
N°23-49 Adjoint € SHS3 6H32 Périscolaire Nan
04.07 d'animation titulaire
N° 25-61 Apprentie € 35h 35h périscoiaire Non
96.19.2025 titulaire
°26-01 Adjoint C 14H44 14H27 Périscolaire Non 41.26%
26.01.26 d'animation titulaire Envoyé en préfecture le 29/01/2026
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide, à l'unanimité : Reçu en préfecture le 29/01/2026
Publié le
- D'adopter la proposition de Madame Millet, ID : 035-213502164-20260126-26_02-DE
- De modifier le tableau des effectifs,
- D'inscrire au budget les crédits correspondants,
- Que les dispositions de la présente délibération prendront effet au 01/02/2026,
- Informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de
Rennes dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'État.
Fait à Parthenay de Bretagne
Pour extrait conforme
Le Maire, Khalil BETTAL Envoyé en préfecture le 29/01/2026
Reçu en préfecture le 29/01/2026
Publié le
ID : 035-213502164-20260126-26_02-DE