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Procès Verbal - Affiche CM240920
Procès Verbal - Affiche CM1912 1
Document publié le Jeudi 19 décembre 2019 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affiche CM1912 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Santé, Sécurité publique,
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le jeudi 19 décembre 2019 à 20H30
Ordre du jour
Affiché le : jeudi 12 décembre 2019
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 28 novembre 2019. • Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I – COMMISSION MIXTE « FINANCES, TRAVAUX, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATIQUE, COMMUNICATION » ET « POLITIQUE DE LA VILLE, SECURITE URBAINE, TRANSPORTS, ETAT CIVIL ET ELECTIONS »
1. Décision modificative n°1 à caractère budgétaire post Budget Primitif 2019. 2. Autorisation d’ouverture de crédits sur le budget investissement 2020.
3. Admission en non-valeur de titres irrécouvrables et de créances éteintes. 4. Versement d’un acompte sur la subvention 2020 au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.).
5. Versement d’un acompte sur la subvention 2020 à l’Entente Sportive Caudacienne (E.S.C.). 6. Adoption de la charte initiée par Grand Paris Sud Est Avenir « achat écoresponsable ». 7. Mise à jour du tableau des effectifs : création de postes.
8. Adoption du tableau des effectifs.
9. Modalités d’octroi de cadeaux au personnel communal.
10. Règlement intérieur des cimetières de La Queue-en-Brie.
11. Fixation des tarifs applicables aux concessions en pleine terre, en columbarium et en cavurnes sur les cimetières de La Queue-en-Brie.
II – COMMISSION URBANISME, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ECOLOGIE URBAINE
12. Avis du conseil municipal relatif à la dérogation de la règle du repos dominical pour les commerces de détails situés sur la commune de La Queue-en-Brie dans la limite de douze dimanches pour l’année 2020.
III – COMMISSION ACTIONS SOCIALES, EMPLOI, FORMATION PROFESSIONNELLE, VIE DES SENIORS, SANTE PUBLIQUE ET SOLIDARITE ENTRE LES GENERATIONS
13. Fixation des tarifs pour les participants seniors au séjour à Alleyras en 2020. 14. Fixation des tarifs pour les participants seniors au séjour en Sicile en 2020.