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Conseil Municipal - Affiche CM
Conseil Municipal - affiche CM 26 SEPT 001
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche CM 26 SEPT 001)
Thèmes du document : Santé, Transports, Aménagement du territoire,
La Queue-en-Brie LIBERTE _ EGALITE _ FRATERNITE
+ + + COTE ES REPUBLIQUE FRANCAISE
= A VILLE DE
ES LA QUEUE EN BRIE %w
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Jeudi 26 septembre 2024 à 20h00
Salle du Conseil Municipal
° Approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 27 juin 2024.
e Compte rendu des décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1 - COMMISSION URBANISME, TRAVAUX, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE,
DEVELOPPEMENT DURABLE, ECOLOGIE URBAINE ET QUALITE DE LA VIE
1 Vente de la parcelle BA 11 au syndicat intercommunal des voiries limitrophes
Pontault-Combault / La Queue-en-Brie.
2 Avis du conseil municipal sur la demande d’enregistrement du SIETOM 77 pour la rénovation de la déchetterie et la création d’une recyclerie sur la
commune de Pontault-Combault.
II- COMMISSION SECURITE URBAINE, TRANSPORTS ET ETAT CIVIL
3et4 Avis du Conseil Municipal relatif à la demande d’adhésion au SIFUREP (Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne) des communes de Cergy et de Chartrettes à la compétence « service extérieur des pompes funèbres ».
III - COMMISSION ACTIONS SOCIALES, EMPLOI, FORMATION PROFESSIONNELLE, VIE
DES SENIORS, SANTE PUBLIQUE, SOLIDARITE ENTRE LES GENERATIONS,
LOGEMENTS ET HANDICAP
5 à 10 Mise en œuvre de la gestion en flux - autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer des conventions bilatérales 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs avec les bailleurs sociaux de la ville de
La Queue-en-Brie.
Publication légale : jeudi 19 septembre 2024