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Compte-Rendu - ODJ 11 02
Document publié le Vendredi 5 février 2021 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ODJ 11 02)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Jeunesse,
VILLE DE BOULOGNE -BILLANCOURT
1
POLE AFFAIRES CIVILES ET JURIDIQUE
SERVICE VIE DES ASSEMBLÉES Le 05 février 2021
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :
JEUDI 11 FÉVRIER 2021 À 18H00
Salle du conseil municipal – hôtel de ville
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2020.
- Communication sur l'actualité GPSO.
En accord avec la Préfecture, conformément aux dispositions de la loi du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire, ce conseil se tiendra dans le strict respect des consignes sanitaires.
Avec 55 élus et 25 agents administratifs, le public sera exceptionnellement limité à 20 personnes.
Par ailleurs, si pour des raisons sanitaires, certain(e)s conseiller(e)s municipaux de plus de 65 ans ou considéré(e)s comme personne vulnérable souhaitaient être représenté(e)s lors de la prochaine séance du conseil, il est précisé que la même loi a rétabli le dispositif dérogatoire permettant à un membre d’un organe délibérant de disposer de deux pouvoirs.
Je vous remercie par avance d’en informer le service des assemblées (servicedesassemblees@mairie-boulogne-billancourt.fr). 2
Mme Jeanne DEFRANOUX
1. Rapport 2020 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.
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2. Rapport 2020 sur la politique de Développement Durable à la ville de Boulogne-Billancourt
3. Création d'un Forfait Mobilités durables pour les agents de la Ville.
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4. Recours à l’emprunt et aux instruments de couverture - Définition de la politique d’endettement et délégation au Maire pour l’exercice 2021 - Rapport de l’exécutif sur l’état et l’évolution de la dette.
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5. Débat sur les orientations budgétaires de l’exercice 2021 relatif au budget principal et aux budgets annexes.
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- Questions orales.
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre-Christophe BAGUET