Conseil Municipal - cm 21 10 2011

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Conseil Municipal - cm 21 10 2011 Document publié le Vendredi 21 octobre 2011 par la commune de Kruth. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 21 10 2011)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire, PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU VENDREDI 21 OCTOBRE 2011

Nombre des Conseillers élus : Sous la présidence de M. Claude WALGENWITZ, Maire 15

Conseillers en fonctions : PRESENTS : MM. Jean-Paul HALLER, Florent ARNOLD, Mme 13 Patricia SUTTER, Adjoints,

Conseillers présents : MM. Serge SIFFERLEN, Christophe ANDRESZ, Richard WELKER, 12 Serge GUITON, Mmes Michèle GRUNENWALD, Sabine GARDNER, Mireille BLUNTZER, Béatrice WEHRLEN, conseillers municipaux

ABSENT EXCUSE : M. Thierry GRUNENWALD, conseiller

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 2 septembre 2011

2. Déneigement hivernal 2011-2012

3. Fixation des tarifs et loyers 2012

4. Commande groupée de sapins de Noël

5. Accès à une propriété privée

6. Travaux et étude de devis

7. Autorisation à ester en justice

8. Personnel communal

9. Recensement 2012 : coordonnateur communal

10. Cérémonies du 11 novembre

11. Jumelage Bréhal-Kruth

12. Fêtes de fin d’année

13. Demandes de subventions

14. CommunicationsI - APPROBATION DE LA SEANCE DU VENDREDI 02 SEPTEMBRE 2011

Le compte-rendu affiché en mairie le 9 septembre, concernant la séance du 2 septembre 2011 et transmis aux élus ne soulève aucune remarque. Il est approuvé à l’unanimité et les 9 conseillers qui avaient pris part à la réunion signent le procès-verbal des délibérations.

II - DENEIGEMENT HIVERNAL 2011-2012

Depuis 3 ans, ce sont les établissements NACHBAUR et Fils de Kruth qui déneigent et gravillonnent les routes du Frenz. Ils interviennent aussi, si nécessaire, pour les rues du village.

Pour l’hiver à venir, après avoir sollicité trois entreprises pour ce travail et après délibération, le conseil municipal décide, pour l’hiver 2011-2012, de retenir une nouvelle fois les établissements NACHBAUR et Fils aux conditions suivantes :

- Période de référence : 01/11/2011 au 31/03/2012 - Forfait mensuel de mise à disposition (lame et sableuse) : 590 € HT

- Tarif horaire en semaine : 66 € HT

- Tarif horaire le dimanche : 72 € HT A noter que ce sont les tarifs qui étaient déjà en vigueur en 2009-2010 et en 2010-2011. Mise à disposition d’un chauffeur pour la conduite de l’unimog :

- En semaine 23 € HT l’heure

- Le dimanche 30 € HT l’heure

L’entreprise NACHBAUR et Fils garantit en outre que la commune sera prioritaire par rapport à d’autres clients. Elle respectera les horaires de travail qui correspondent au service demandé. Le déneigement portera obligatoirement sur les voiries du Frenz mais pourra aussi concerner d’autres annexes ou routes, ou rues communales.

Florent ARNOLD, adjoint, évoque la fourniture de gravillons et de sel. Une solution locale devrait être trouvée. Elle sera examinée lors de la prochaine séance du conseil municipal.

III – FIXATION DES TARIFS ET LOYERS 2012

Jean-Paul HALLER, adjoint, présente le tableau qui récapitule les tarifs et loyers actuels et les propositions pour 2012. Ces dernières sont approuvées suivant le tableau ci-dessous.

OBJET Tarifs 2011 Pour mémoire Tarifs 2012 Proposés

LOYERS/mensuel

SCHIRM F. 396.78 € selon indice de référence des loyers

HUPP A. 203.20 € selon indice de référence des loyers

PRESBYTERE(pour mémoire) 319.80 € selon indice de référence des loyers

MOUROT V. 425.00 € selon indice de référence des loyers

JAEGGY J. 372.11 € selon indice de référence des loyers

GARAGES 25 € selon indice de référence des loyers

SMBKW/an

Loyer/an 900 € 900 €

Photocopies/an 100 € 100 €

ESSARTS/an

0 à 15 ares 10 € 10 €

15 ares à 1 ha 0.25 € 0.25 €

Plus de 1 ha 4 € 4 €

PHOTOCOPIES

Noir et blanc A4

A4 R.V.

A3

0.10 €

0.20 €

0.20 €

0.10 €

0.20 €

0.20 €A3 R.V.

Couleur A4

A4 R.V.

A3

A3 R.V.

0.40 €

0.30 €

0.40 €

0.40 €

0.80 €

0.40 €

0.30 €

0.60 €

0.40 €

0.80 €

FAX la feuille 1 € 1 €

BOIS D’AFFOUAGE la corde 170 € 170 €

CARTE DE BOIS 15 € 15 €

DROITS DE PLACE 10€ 10 €

CONCESSION DE SOURCE 50 € 50 €

COLOMBARIUM

1 case pour 15 ans 300 € 300 €

1 case pour 30 ans 600 € 600 €

Jardin du souvenir 30 € 30 €

CHASSE

Herrenberg 2 075.15 € 2 075.15 €

Lot N°1 22 420.42 € 22 420.42 €

Lot N°2 43 750.98 € 43 750.98 €

PECHE 1100 € 1 100 €

SALLE ST-WENDELIN Idem aux années précédentes

Loyers maisons forestières

- Mollau

- Storckensohn

Base loyer annuel 6500 €

2 642 €

2 526 €

Base loyer annuel 6500 €

1 761 € (de janvier à fin août)

2 526 €

IV- COMMANDE GROUPEE DE SAPINS DE NOEL

Cette année encore, l’ONF propose une commande groupée de sapins de Noël pour couvrir les besoins des habitants. Les élus acceptent cette proposition. Un bon de commande sera diffusé à tous les villageois qui pourront avoir les essences suivantes aux prix ci-dessous :

VARIETE PRIX UNITAIRE

Sapin Nordmann 125-150 cm 18 €

Sapin Nordmann 175-200 cm 29 €

Epicéa 100-150 cm 9 €

Epicéa 150-200 cm 10 €

V - ACCES A UNE PROPRIETE PRIVEE

Les élus prennent connaissance du courrier émanant de M. et Mme Bruno LEROY, demeurant 18 rue Basse et datant du 27 septembre 2011.

Ils prennent acte que les demandeurs acceptent :

- De payer une indemnité relative au droit de passage. Dès à présent le service des domaines sera contacté pour l’estimation.- De payer les travaux nécessaires à l’aménagement du droit de passage. Dès à présent leurs nouvelles demandes seront transmises à la DDT pour savoir si le dossier technique et le coût doivent être réactualisés par rapport à leurs demandes antérieures (mail du 2 juin 2011) qui étaient différentes.

Ils précisent aussi que la parcelle communale n°152, section 5 étant une parcelle privée, la commune n’est pas tenue à en assurer le déneigement.

Le conseil municipal s’étonne des remarques contenues dans le courrier du 27 septembre 2011. 1) «Vous avez fait édifier un remblai en limite de notre parcelle».

Il est rappelé à M. et Mme LEROY qu’ils ont fait niveler, sans autorisation, un talus se trouvant sur la parcelle communale et ont évacué ou utilisé les matériaux sans accord communal ! 2) «Qu’un accord soit trouvé avant le 30 octobre».

Il est précisé à M. et Mme LEROY que si ce dossier traîne, c’est qu’à chaque nouveau courrier de leur part, les demandes changent et cela nécessite à chaque fois une nouvelle étude de la part de la DDT et de nouvelles décisions en Conseil municipal.

VI - TRAVAUX ET ETUDE DE DEVIS

Florent ARNOLD, adjoint fait le compte-rendu de la réunion de commission du 17/9/2011. Il présente les photos des différents chantiers étudiés.

- Les travaux de la route de la Frenzmiss sont terminés.

- La suite de la réfection du toit du FCK a démarré. Pour rappel, en 2010, les gouttières et 4 rangées de tuiles avaient déjà été refaites.

- Des travaux de réhabilitation sont à prévoir aux escaliers de la cascade Saint-Nicolas. Ces travaux concernent essentiellement la commune d’Oderen et l’information sera transmise. - La maison forestière du Bockloch étant vide, les élus en ont profité pour faire une visite avant l’arrivée éventuelle d’un nouveau garde-forestier. Ils ont constaté que tout est en très bon état hormis la cheminée qui est à revoir ainsi que l’électricité et le sanitaire. Ceci soulève le problème de la réalisation des travaux à prévoir : faut-il faire en apparent pour ne pas abîmer l’existant ou faut-il tout faire en encastré et dans ce cas rajouter le coût de la rénovation des murs ?

Florent ARNOLD présente d’ores et déjà un devis pour l’électricité avec la variante (encastré ou non) et un autre pour le sanitaire. D’autres devis sont en attente.

- Des travaux sont également à envisager au presbytère : réfection de l’entrée et de la cage d’escalier par les ouvriers communaux. Il conviendra également de réfléchir à un projet d’ensemble : rénovation de la façade, réaménagement de la cour avant et du jardin potager.

- Le problème des arbres qui penchent sur la rue du Treh est également évoqué : un devis est présenté et deux autres sont en attente. Une demande sera faite auprès de France Télécom car les arbres menacent de tomber sur les fils téléphoniques.

Florent ARNOLD, adjoint, évoque également les travaux envisagés par le comité d’animation : la construction d’un abri au Strass, là où les murets ont été dégagés. La faisabilité sera étudiée.

VII - AUTORISATION A ESTER EN JUSTICE

Le Conseil, après avoir entendu Monsieur le Maire :

- Vu l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales,

- Considérant qu’il y a intérêt, en vue de faciliter la bonne marche de l’administration communale, à donner à Monsieur le Maire certaines des délégations prévues par l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales,

- Décide que Monsieur le Maire est autorisé, par délégation du conseil municipal prise en application de l’article L 2122-22 16° du Code général des collectivités territoriales et pour la durée de son mandat à ester en justice, avec tous pouvoirs, au nom de la commune de Kruth, à intenter toutes les actions en justice et à défendre les intérêts de la commune dans l’ensemble des cas susceptibles de se présenter, tant en première instance qu’en appel et cassation, devant les juridictions administratives et judiciaires, pour toute action quelle que puisse être sa nature, qu’il s’agisse notamment d’une assignation, d’une interventionvolontaire, d’un appel en garantie, d’une constitution de partie civile, d’un dépôt de plainte avec constitution de partie civile, d’une citation directe, d’une procédure de référé, d’une action conservatoire ou de la décision de désistement d’une action. Il pourra se faire assister par l’avocat de son choix. Cette autorisation vaut aussi pour les Adjoints, en délégation du maire.

VIII - PERSONNEL COMMUNAL

1. CREATION D’UN POSTE D’ATSEM

Monsieur le Maire rappelle aux élus que depuis le départ à la retraite des ATSEM titulaires, la commune avait supprimé ces postes des effectifs car il n’y avait aucune certitude quant à la pérennité du poste à pourvoir. Au vu des différents éléments analysés, il s’avère que la création d’un poste d’ATSEM 1ère Classe s’avère aujourd’hui justifié.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu la loi N°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi N°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée notamment l’article 3, alinéa 6 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ;

Vu le budget communal ;

Vu le tableau des effectifs ;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide la création d’un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1ère classe à temps non complet (31h50/35ème durant les semaines scolaires soit 71,55%) à compter du 1er janvier 2012. L’agent recruté sera rémunéré selon l’échelle 4 de rémunération. Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à recruter le cas échéant un agent à titre contractuel sur le poste susvisé.

2. CONTRATS ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI

Monsieur le Maire rappelle que lors de la séance du 02 septembre 2011, il avait été décidé de reconduire le contrat de Monsieur Gérard LUTRINGER pour une nouvelle période de 6 mois et de solliciter Pôle Emploi pour l’obtention d’un second CAE pour 20h/semaine.

Après avoir fait le point sur les travaux à venir et pris l’attache de Pôle Emploi, les élus décident de signer un nouveau contrat de 9 mois à raison de 29h/semaine avec Monsieur Gérard LUTRINGER et d’en conclure un second de 9 mois pour 25h/semaine. Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à procéder au recrutement et à signer les conventions à venir.

IX - RECENSEMENT 2012 : COORDONNATEUR COMMUNAL

Monsieur le Maire rappelle que depuis 1999, les règles du recensement ont changé. Les objectifs restent identiques : déterminer la population de la France, de ses circonscriptions, de ses communes, fournir des statistiques locales sur la population et les logements. Le cycle d’enquête dure dorénavant 5 ans et les modalités sont adaptées à la taille de la commune. Kruth entre dans la catégorie des communes alsaciennes de moins de 10 000 habitants qui sont recensées tous les 5 ans. Le dernier recensement ayant eu lieu en 2007, le recensement nouveau aura lieu du 18 janvier 2012 au 17 février 2012.

La responsabilité des communes augmente : il n’y a plus de délégué Insee et le recensement devient une activité communale qui prépare et réalise la collecte alors que l’Insee organise et contrôle. Il convient de prévoir une pièce de travail et une armoire fermant à clé afin de veiller aux règles de confidentialité. Il est conseillé de prévoir un agent recenseur pour 200 à 250 logements.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, les élus décident à l’unanimité : - De charger Monsieur le Maire à procéder aux enquêtes de recensement et de les organiser, - De créer les postes occasionnels nécessaires d’agents recenseurs,

- De désigner un coordonnateur d’enquête en la personne de Monsieur Jean-Paul HALLER, maire- adjoint, chargé de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement, - D’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à prendre et à signer tout acte y afférent.X - CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE

Patricia SUTTER, adjointe, rend compte des réflexions de la commission «Communication et Services à la population» concernant le 11 novembre 2011.

Les élus approuvent les principes retenus et l’organisation pratique proposée.

Le capitaine Jean-Jacques SARPAUX du 1er RT d’Epinal étant actuellement au Liban, il n’y aura cette année qu’un petit détachement de la Nouba, la musique du régiment.

La messe aura lieu à 9 heures du matin puis l’assistance se rendra au cimetière et au carré militaire. La Nouba, la musique municipale, les sapeurs-pompiers défileront dans la Grand’Rue devant la population réunie sur la place de l’Eglise, jusqu’à la salle St-Wendelin.

Dans la salle, le vin d’honneur sera proposé par la commune à toutes les personnes présentes. Cela clôturera cette cérémonie.

Les militaires de la Nouba seront conviés à déjeuner par la musique municipale, une belle initiative pour consolider les lieux entre les deux groupes instrumentaux.

XI - JUMELAGE BREHAL-KRUTH

Patricia SUTTER, adjointe, informe les élus que dans le cadre du jumelage, une délégation de Bréhalais viendra le 1er week-end de décembre pour les marchés de Noël en Alsace. Elle explique le déroulement et l’organisation de l’hébergement en précisant que M. Georges KARPIERZ propose de faire un repas regroupant les Normands et leurs hébergeurs le samedi soir 3 décembre à Claire-Vie (ou dans la salle St- Wendelin, en fonction de la neige).

Les élus décident d’offrir le pot de l’amitié le vendredi 2 décembre 2011.

XII - FETES DE FIN D’ANNEE

1) Noël des écoliers

Patricia SUTTER, adjointe, présente les propositions qui émanent des discussions de la commission «Communication et Services à la population».

Les élus donnent leur accord pour la reconduction d’un colis en 2011. Un cadeau comprenant un livre et des friandises d’une valeur de 14 € environ sera offert aux écoliers (14 € en 2010). Si les parents souhaitent cette année encore organiser un goûter de Noël, la commune financera le lait, le chocolat, les «manalas».

2) Noël des aînés

Après que Patricia SUTTER, adjointe, ait rendu compte des discussions et propositions de la commission en charge du dossier, les élus décident de reconduire la fête de Noël de nos aînés le dimanche 11 décembre dans la salle St-Wendelin à partir de 11 heures.

Cette année, se rajouteront les personnes nées en 1945 (66 ans). Cela représente au total 232 personnes invitées (l’année dernière 95 personnes avaient répondu favorablement à l’invitation). Pour le déjeuner, un nouveau cahier des charges avait été transmis aux restaurateurs en 2010 et trois établissements avaient accepté de confectionner le repas pour 25 €. Le tirage au sort a donné les résultats suivants :

- 2010 : Les 4 saisons

- 2011 : L’auberge du Lac

- 2012 : L’auberge de France

Le menu sera choisi par la commission après examen des propositions de l’auberge du Lac.L’après-midi, une rétrospective par un diaporama de la vie de la commune sera proposée ainsi qu’un diaporama sur une manifestation de la musique municipale. Cette dernière interprètera aussi des mélodies. Jean-Louis BARTHEL présentera des sketches.

La chorale du conseil municipal clôturera cet après-midi récréatif, avec la venue du Père Noël. Un colis alimentaire de 20 € sera transmis aux personnes non présentes qui auront répondu à l’invitation en renvoyant le talon-réponse, les produits seront achetés à Oderen (une élue aurait préféré que l’achat se fasse à Kruth). Le cadeau pour les participants, d’un coût de 12,50 €, sera choisi par la commission.

Les membres du conseil municipal et leurs conjoints se chargeront comme les années précédentes de l’accueil, du service à table et du rangement de la salle.

3) Réception du Nouvel An

Patricia SUTTER, adjointe, rend compte des souhaits de la commission et le conseil municipal adhère au principe que cette réception soit organisée selon la même formule que l’année dernière. Ainsi, il est convenu que :

- Les invitations s’adressent chaque fois au couple,

- Les entreprises ayant travaillé pour la commune en 2011 se joignent aux élus, au personnel, aux mondes associatif, forestier, scolaire, paroissial, aux bénévoles qui œuvrent pour la commune,

- Une rétrospective de l’année 2011 soit faite par un diaporama, préparé par Jean-Paul HALLER, adjoint,

- La réception se fasse dans la salle St-Wendelin le dimanche 8 janvier 2012, l’heure sera fixée en fonction de la messe dominicale.

Les personnes mises à l’honneur seront :

- Gilbert CORDONNIER, ancien agent ONF,

- Valérie CLAUSSE, ancienne conseillère municipale,

Monique GALLO, championne de France master du contre-la-montre cycliste, - Arlette GUTHWASSER, championne de France vétérane en tir à l’arc.

Cette liste des personnes honorées n’est pas définitive et d’autres propositions pourront être faites par les élus lors de la prochaine séance.

Pour les cadeaux, c’est la commission, tenant compte des réceptions précédentes, qui choisira en fonction des personnes mises à l’honneur.

XIII - DEMANDES DE SUBVENTIONS

Monsieur le Maire présente la demande de l’APP Kruth qui sollicite l’octroi d’une corde de bois à offrir comme lot pour le concours de pêche « grosses truites » du dimanche 30 octobre 2011. Les élus donnent leur accord pour cette demande.

XIV – COMMUNICATIONS

1) Echange de terrain au Frenz

Suite à l’accord de M. Remy NAFFZGER (par téléphone le 15/09/2011) et de Mme et M. LANG (par courrier du 14/10/2011) le dossier d’échange pourra trouver un aboutissement :

- Le géomètre et le notaire choisis par la famille LANG seront contactés.

- La facture du commissaire-enquêteur sera transmise à la famille LANG.

2) Remerciements

Les «Amis de la Haute-Thur» remercient les élus pour le lot de bois octroyé comme premier prix de leur match de belote et aussi pour la subvention.

3) Invitations

Des invitations concernant les élus sont présentées :

- Matinée grosses truites par l’APP Kruth (30 octobre, 8h).

- Conférence d’un missionnaire par la Galerie des Sabots (28 octobre, 19h30).- Monument aux morts par la commune de Wildenstein (13 novembre, 10h30).

4) Affaires sylvicoles

Deux dossiers seront prochainement soumis aux élus. Ils sont à l’étude auprès de l’ONF et du PNRBV :

- Une coupe exceptionnelle d’environ 200 m3, non prévue à l’EPC 2011, pour dégager, valoriser et aménager un milieu tourbeux remarquable au Bockloch.

- Une proposition de classement en «Life» de surfaces propices au Grand Tétras, l’Europe indemnisant les mesures décidées sur 30 ans de préservation totale ou partielle des peuplements.

5) Guirlandes et couronnes

Sabine GARDNER présente le planning pour la confection des guirlandes et des couronnes. Chacun est encouragé à prendre part à cette action soit par l’achat, soit par l’aide apportée. Cette année encore, l’équipe des bénévoles est motivée.

6) Corps Franc Pommiès

L’association «Amitié Florival-Magnoac» qui a son siège à Linthal, par courrier du 24 septembre 2011, informe la commune des liens qu’elle a créés avec les anciens du Corps Franc Pommiès. Des voyages scolaires et des échanges ont lieu régulièrement et nous serons tenus informés des actions futures afin que les liens avec ces «vaillants maquisards pyrénéens» puissent perdurer.

7) Futur CIS

Le dossier n’avance pas. Nous sommes en attente d’une étude comparative des coûts de viabilisation du site de Kruth et du site d’Oderen réalisé par l’ADAUHR.

8) «Grande déviation»

Le projet est relancé par Jean-Jacques WEBER, Conseiller Général.

Qu’adviendra-t-il des «petites déviations» de Bitschwiller-les-Thann et de Willer-sur-Thur dont l’enquête publique est positive ?

9) Banque alimentaire

La collecte se déroulera du 21 au 25 novembre 2011.

10) Chemin forestier du Huss

Le passage répété des mini-bus de «Bol d’Air» qui véhiculent les parapentistes entre la vallée et les crêtes dégrade énormément le chemin forestier entre le Schafert et le Huss. La commission «Environnement et travaux» mènera une réflexion pour améliorer la situation.

11) Bulletin communal

Compte-tenu de la qualité médiocre de l’impression (surtout au niveau des photos) du bulletin communal de l’été 2011, nous aurons un autre imprimeur pour la publication à venir en janvier 2012.

12) Eclairage public

La panne au niveau de 3 lampadaires de la Grand’Rue (près du pont de la rue Basse) était due à un accrochage de fil sur une toiture. La dépense a été prise en charge par l’assurance du particulier.

13) Stèle du souvenir

Le nouveau monument aux morts de la commune de Wildenstein sera inauguré le dimanche 13 novembre 2011, après la messe qui débutera à 10h30.

14) Ondes électromagnétiques

Une réunion est prévue à Paris le mardi 25 octobre mais la commune ne sera pas représentée. Mireille BLUNTZER fait part des querelles qui opposent actuellement opérateurs et communes.15) Matinée de travail

Destinée à retrouver les traces de l’ancienne chapelle St-Nicolas, la matinée de travail des élus aura lieu le samedi 22 octobre. Florent ARNOLD lance un appel à tous ceux qui peuvent être disponibles.

16) Assises du tourisme

Sabine GARDNER et Serge SIFFERLEN rendent compte des «Assises du tourisme» qui ont permis de dégager un diagnostic intéressant de la situation de notre vallée, vallée intégrée dans le «Pays des Hautes Vosges d’Alsace», la région des «Ballons d’oxygène et Grands crus» !

17) Plantons le décor

Les commandes d’arbustes sont à faire pour le 2 novembre.

XV – DATES A RETENIR

- Samedi 5 novembre : exercice d’automne des sapeurs-pompiers

- Lundi 7 novembre : commission «Communication et services à la population» - Jeudi 10 novembre : réunion publique SCoT à Saint-Amarin

- Vendredi 11 novembre : commémoration de l’armistice de 1918

- Mercredi 16 novembre : commission communale consultative des sapeurs-pompiers - Samedi 26 novembre : concert de la musique municipale

- Vendredi 2 décembre : réception pour la venue des Bréhalais

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu

le vendredi 9 décembre 2011, à 20 heures