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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2020 095
Document publié le Mardi 8 décembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2020 095)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2020-095
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 8 Décembre 2020
L’an deux mil vingt le huit du mois de décembre à 18 h 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au Domaine de Soulièvres à Airvault, régulièrement convoqué par M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
24 présents + 2 pouvoirs (26 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Maryse CHARRIER, Viviane CHABAUTY, Frédérique DAMBRINE,
Jacky JOZEAU, Gaëtan GARREAU, Mattieu MANCEAU, Lucette ROCHER, Sylvie NOBLET-HORTET, Frédéric
PARTHENAY
Commune d’Assais-les-Jumeaux : Jean-Claude LAURANTIN, Fabrice DURAND, Jérôme GLORIAU
Commune d'Availles-Thouarsais :
Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET
Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
Commune de Louin : Monique NOLOT, Mathias DIXNEUF
Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
Commune de Saint-Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Dominique BARREAU, Micheline REAU, Alain
JEZEQUEL
2 pouvoirs :
Dominique GUILBOT a donné pouvoir à Lucette ROCHER
Maryse BARIGAULT a donné pouvoir à Monique NOLOT
Excusés : Dominique GUILBOT, Maryse BARIGAULT, Daniel ROBERT
Absents : /
Frédérique DAMBRINE a été élue secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mercredi 02 décembre ayant pour ordre du jour :
COMPTABILITE – FINANCES - FISCALITE
Effacements de dettes
Vu l’exposé de M. le Président et la présentation nominative des effacements de dettes
Après délibération et à l’unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Communautaire est informé des effacements de dettes suivants le tableau ci-dessous :
Abonné Budget déchets Budget Assainissement Collectif
Alexandre DENELLE 306,84 € 253,31 €
A Airvault, le 08 Décembre 2020
Le Président,
Olivier FOUILLET
AR-Préfecture
079-200041416-20201216-268-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 16-12-2020
Publication le : 16-12-2020