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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2020 099
Document publié le Mardi 8 décembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2020 099)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2020-099
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 8 Décembre 2020
L’an deux mil vingt le huit du mois de décembre à 18 h 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au Domaine de Soulièvres à Airvault, régulièrement convoqué par M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
24 présents + 2 pouvoirs (26 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Maryse CHARRIER, Viviane CHABAUTY, Frédérique DAMBRINE,
Jacky JOZEAU, Gaëtan GARREAU, Mattieu MANCEAU, Lucette ROCHER, Sylvie NOBLET-HORTET, Frédéric
PARTHENAY
Commune d’Assais-les-Jumeaux : Jean-Claude LAURANTIN, Fabrice DURAND, Jérôme GLORIAU
Commune d'Availles-Thouarsais :
Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET
Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
Commune de Louin : Monique NOLOT, Mathias DIXNEUF
Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
Commune de Saint-Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Dominique BARREAU, Micheline REAU, Alain
JEZEQUEL
2 pouvoirs :
Dominique GUILBOT a donné pouvoir à Lucette ROCHER
Maryse BARIGAULT a donné pouvoir à Monique NOLOT
Excusés : Dominique GUILBOT, Maryse BARIGAULT, Daniel ROBERT
Absents : /
Frédérique DAMBRINE a été élue secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mercredi 02 décembre ayant pour ordre du jour :
COMPTABILITE – FINANCES - FISCALITE
Décision modificative N° 2020-004
Après délibération et à l’unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Communautaire valide les décisions budgétaires ci-annexées.
. A Airvault, le 08 Décembre 2020 Le Président,
Olivier FOUILLET
AR-Préfecture
079-200041416-20201216-280-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 16-12-2020
Publication le : 16-12-2020 Décisions modificatives n°2020-004
Budget Déchets : DM n°1
Budget Section Chapitre Compte Dépenses Recettes
Déchets
Fonctionnement
042 6811 17 711,35
012 6215 19 000,00
011 6135 -11 035,00
022 022 -10 000,00
014 73918 35,00
70 70878 15 711,35
Total 15 711,35 15 711,35
Investissement 040 28135 17 711,35 21 2158 17 711,35
Total
17 711,35 17 711,35
Budget Principal : DM n°2
Budget Section Opération – Chapitre Compte Dépenses Recettes
Principal
Investissement
15 (Gendarmerie) 2188 9 640,68 4 016,95
21 (Dev. Eco) 2188 - 31 674,93 15 666,26
(Divers) 21 2188 50 000,00 18 282,54
14 (MFR) 21318 10 000,00
Total 37 965,75 37 965,75
Fonctionnement 68 6817 835,00 011 6236 - 835,00
Total 0,00 /
Chevalerie du Thouet : DM n°2
Budget Section Opération – Chapitre Compte Dépenses Recettes
Chevalerie du
Thouet
Fonctionnement 68 6817 703,00 011 6236 - 703,00
Total 0,00 /
Assainissement collectif : DM n°1
Budget Section Opération – Chapitre Compte Dépenses Recettes
Assainissement Investissement
19 (La Cape) 2315 2 000,00
21 2188 -2 000,00
Total 0,00 /
AR-Préfecture
079-200041416-20201216-280-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 16-12-2020
Publication le : 16-12-2020