Arrêté - Préfecture - Savoie - 2021.04.19 RAA N°73 2021 061 SPECIAL

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Arrêté - Préfecture - Savoie - 2021.04.19 RAA N°73 2021 061 SPECIAL Document publié le Lundi 19 avril 2021 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Savoie - 2021.04.19 RAA N°73 2021 061 SPECIAL)Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Transports, Liberté

Egalité

Fraternité

SAVOIE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°73-2021-061

PUBLIÉ LE 19 AVRIL 2021Sommaire

84_DREAL_Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du

logement d'Auvergne-Rhône-Alpes /

73-2021-04-19-00001 - Arrêté portant autorisation de travaux sur la vanne

ovoïde de la prise d’eau de la Saussaz nécessitant la vidange de la retenue

de Pont des Chèvres sur les communes d’Orelle, Saint André et Freney -

Aménagement hydroélectrique d’Orelle concédé à Électricité de France

SA (EDF) (5 pages) Page 3

284_DREAL_Direction régionale de

l'environnement, de l'aménagement et du

logement d'Auvergne-Rhône-Alpes

73-2021-04-19-00001

Arrêté portant autorisation de travaux sur la

vanne ovoïde de la prise d’eau de la Saussaz

nécessitant la vidange de la retenue de Pont des

Chèvres sur les communes d’Orelle, Saint André

et Freney - Aménagement hydroélectrique

d’Orelle concédé à Électricité de France SA

(EDF)

84_DREAL_Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes - 73-2021-04-19-00001 - Arrêté portant autorisation de travaux sur la vanne ovoïde de la prise d’eau de la Saussaz nécessitant la vidange de la retenue de 3PRÉFET

DE LA SAVOIE

Liberté

Egalité

Fraternité

Direction régionale de l'environnement,

de l'aménagement et du logement

Auvergne-Rhône-Alpes

Lyon, le 19 avril 2021

ARRÊTÉ

portant autorisation de travaux sur la vanne ovoïde de la prise d’eau de la Saussaz nécessitant la vi- dange de la retenue de Pont des Chèvres sur les communes d’Orelle, Saint André et Freney -

Aménagement hydroélectrique d’Orelle concédé à Électricité de France SA (EDF)

LE PRÉFET DU DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE

Chevalier de la Légion d'honneur

Officier de l'ordre national du Mérite

VU le code de l’énergie, livre V, notamment son article R.521-38 ;

VU le code de l’environnement, livres I, II et V ;

VU le décret du 18 octobre 1969 relatif à l’aménagement de la chute d’Orelle, sur l’Arc, dans le département de la Savoie ;

VU le décret n° 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l’organisation et aux missions des directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) ;

VU l’arrêté préfectoral SCPP-PCIT n° 79-2020 du 24 août 2020 portant délégation de signature à M. Jean-Phi- lippe DENEUVY, directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement de région Auvergne- Rhône-Alpes et l’arrêté n° DREAL-SG-2020-91/73 du 26 août 2020 portant subdélégation de signature aux agents de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes pour les compétences générales et techniques pour le département de la Savoie ;

VU la demande présentée par Électricité de France par courriel du 12 mars 2021 à laquelle est joint le dossier d’exécution relatif à « la vidange de la retenue de pont des chèvres et aux travaux sur la vanne ovoïde de la prise d’eau de la saussaz » – daté du 8 mars 2021 ;

VU la consultation de l’Office français de la biodiversité (OFB), de la fédération de Savoie pour la pêche et la pro- tection du milieu aquatique (FSPPMA), du syndicat du Pays de Maurienne (SPM) entre le 16 et le 31 mars 2021 ;

VU le projet d’arrêté portant autorisation de travaux sur la vanne ovoïde de la prise d’eau de la Saussaz nécessi- tant la vidange de la retenue de Pont des Chèvres sur les communes d’Orelle, Saint André et Freney, transmis pour avis au concessionnaire le 12 avril 2021, et la réponse de celui-ci en date du 15 avril 2021 ;

VU le rapport de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Auvergne-Rhône- Alpes du 16 avril 2021 ;

CONSIDÉRANT que la vidange de la retenue de Pont des Chèvres doit être menée pour permettre la réalisation de travaux sur la vanne ovoïde, contribuant à la sécurité de l’ouvrage, à la maîtrise du risque inondation et à déli- vrance du débit réservé ;

CONSIDÉRANT que les travaux sont compatibles avec le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée adopté par le comité de bassin et approuvé par le préfet coordon- nateur de bassin le 3 décembre 2015, du fait du pilotage de la vidange pour diminuer son impact et des mesures de prévention des pollutions accidentelles des travaux en rivière ;

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CONSIDÉRANT que les mesures prévues par EDF dans son dossier d’exécution complété et reprises dans le présent arrêté sont de nature à préserver les intérêts protégés mentionnés à l’article L211-1 du code de l’environ- nement ;

SUR PROPOSITION du directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement d’Auvergne –

Rhône-Alpes ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 : APPROBATION ET AUTORISATION

Le dossier d’exécution relatif à « la vidange de la retenue de Pont des Chèvres et aux travaux sur la vanne

ovoïde de la prise d’eau de la Saussaz – Dossier d’exécution – 2021 – indice A » – daté du 8 mars 2021 est

approuvé.

EDF titulaire de la concession relative à l’exploitation de la chute d’Orelle est autorisée à mettre en œuvre les

travaux décrits dans ce dossier selon les modalités d’exécution qui y sont prévues et sous réserve des

prescriptions énumérées aux articles suivants.

Le déroulement des opérations comprend les principales étapes suivantes :

• Mise en place du chantier au niveau des accès et installations existantes en rive gauche de la retenue ;

• Vidange progressive de la retenue, en deux phases, par ouverture d’une des vannes du barrage de Pont

des Chèvres :

◦ Les quatre premières heures, le débit restitué à l’aval de Pont des Chèvres sera supérieur de 30 m³/

s au débit entrant ;

◦ Les trois heures suivantes, le débit restitué à l’aval de Pont des Chèvres sera supérieur de 20 m³/s

au débit entrant jusqu’à effacement complet de la retenue et passage en régime torrentiel de l’Arc.

• Maintien en transparence de la retenue pendant la période de travaux ;

• Pendant la période d’assec, d’une durée maximale de 3 semaines, intervention pour débloquer la vanne

ovoïde, via l’utilisation d’engins mécaniques ;

• Repli du chantier et nettoyage des plateformes ;

• Remplissage de la retenue.

Si nécessaire, un curage localisé d’un volume maximal de 100 m3 de sédiments peut être réalisé en fonction de

la dynamique de transport et de dépôt. Ces sédiments sont remis dans le bassin usinier.

ARTICLE 2 : PÉRIODE DE RÉALISATION DES TRAVAUX

Les travaux sont réalisés à partir du 26 avril et jusqu’au 24 mai 2021.

Dans l’hypothèse où les travaux ne pourraient être menés à la période ciblée, leur mise en œuvre peut être

décalée sous réserve de validation par la DREAL.

ARTICLE 3 : PILOTAGE ET SUIVI DE L’OPÉRATION

Un suivi physico-chimique de l’opération est mis en œuvre au niveau de trois stations de l’Arc :

• Arc 0 : station témoin en amont de la retenue du Pont des Chèvres (environ 1km en amont, pont de la

route D215) ;

• Arc 1 : station de pilotage de la vidange située au pont de Francoz à Orelle, à environ 1,7km en aval de

la retenue ;

• Arc 2 : station de suivi à l’aval éloigné (à 6,5km de la retenue) sur le pont de la rue de la Saussaz à Saint

Michel de Maurienne.

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l’oxygénation de l’Arc à l’aval du chantier (station Arc 1) pendant la phase d’abaissement :

Seuil d’alerte Seuil d’arrêt temporaire

Oxygène dissout (mg/l d’O2)

valeur minimale à la station Arc 1

8

(valeur instantanée)

5

(valeur instantanée)

Les paramètres suivis et les modalités de prélèvements et analyses pendant la phase d’abaissement et la phase

de curage éventuelle sont les suivants :

Paramètres Type de mesure Fréquence

Oxygène dissout (mg/l d’O2)

Arc 0 et Arc 1 : prélèvements ma-

nuels et mesure en laboratoire de

terrain

Arc 2 : prélèvements automatiques

et mesure en laboratoire

Arc 0 : 2 fois dans la journée

Arc 1 : toutes les 15 minutes

Arc 2 : toutes les 30 minutes

Température de l’eau (°C)

pH

Conductivité (μS/cm)

Ammonium (mg/l de NH4+)

MES (g/l)

Si le jour de l’abaissement, le taux de matières en suspension en Arc 1 se maintient à un niveau significativement

supérieur à celui observé en Arc 0 une fois l’écoulement torrentiel obtenu, le concessionnaire poursuit le suivi

des MES en Arc 1 à raison d’au moins un prélèvement toutes les deux heures et prend l’attache de la DREAL

pour réajuster les modalités de suivi si nécessaire.

Pendant la phase d’assec, un préleveur automatique est placé à la station Arc 1. Des échantillons sont prélevés

deux fois par jour. Si nécessaire, un technicien se rend sur site pour ajuster les heures de prélèvements au cours

des premiers jours d’assec.

En cas de curage, quatre prélèvements manuels supplémentaires sont effectués à la station Arc 1 pour alimenter

le retour d’expérience. Le premier prélèvement est opéré juste avant intervention de l’engin de curage. Les trois

suivants interviennent pendant la période d’activité de l’engin.

ARTICLE 4 : PRINCIPALES MESURES D’ÉVITEMENT ET DE RÉDUCTION DES IMPACTS Le concessionnaire met en œuvre les moyens nécessaires pour réduire tout impact éventuel sur l’environnement

et sur les tiers et notamment les mesures suivantes :

a) Les zones d’installation de chantier sont fermées et interdites au public ;

b) Afin de prévenir le risque lié à une crue, une surveillance hydrométéorologique est mise en place sur

la base des bulletins de prévision de la direction technique d’EDF (DTG) ;

c) Les véhicules et engins de chantier justifient d’un contrôle technique récent et l’entretien des engins

est fait préventivement en atelier avant l’arrivée sur site. De plus, ils sont conformes aux dispositions en vigueur

les concernant en matière de limitation de leurs émissions sonores. Chaque engin est équipé de kit anti-pollution

fonctionnel. Les intervenants sont formés à leur utilisation et les consommables sont remplacés si nécessaire.

d) Un bac de rétention parfaitement étanche et à double parois est installé en-dessous de tout matériel

susceptible de laisser échapper des produits polluants et, si possible, sur les zones les plus éloignées des cours

d’eau. Ces bacs de rétention sont, au minimum, quotidiennement vidés des eaux de pluie dans des fûts destinés

à être évacués dans des installations d’éliminations agrées.

e) Les transferts de liquides sont effectués sur des surfaces imperméabilisées, hors zones humides et

berges ;

f) Les eaux usées de la base vie seront stockées dans des conteneurs appropriés, puis envoyées vers des sites de traitements adaptés.

g) Les entreprises intervenant sur le chantier doivent approvisionner sur site le nécessaire pour traiter

toute pollution d’urgence (terrestre et/ou aquatique). Le traitement des pollutions comprend le confinement et

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parfaitement entretenus et remplacés pendant le chantier.

h) dans la limite de leur disponibilité sur le marché, les lubrifiants et tous autres produits utilisés pour

assurer le fonctionnement des matériels utilisés sont biodégradables ;

i) La réalisation des travaux de bétonnage se fait de façon à éviter tout départ de laitance ou de béton

dans le milieu naturel.

j) aucun rejet n’est effectué dans le milieu naturel.

k)Après achèvement des travaux, les entreprises intervenant sur site remettront en état et nettoieront toutes les zones de travaux, y compris les zones d’installation de chantier. l)La réalisation des travaux de bétonnage se fait de façon à éviter tout départ de laitance ou de béton

dans le milieu naturel.

La sécurité des intervenants et des tiers doit être assurée en toute circonstance.

ARTICLE 5 : GESTION DES DÉCHETS

L’ensemble des déchets induits par les travaux fait l’objet d’un traitement approprié. Le concessionnaire identifie

les différentes catégories de déchets (inertes, non-dangereux non-inertes, dangereux) conformément à la

réglementation. Les diverses catégories de déchets sont collectées séparément et font l’objet d’un traitement

consistant à privilégier, dans l’ordre :

a) La préparation en vue de la réutilisation ;

b) Le recyclage ;

c) Toute autre valorisation, notamment la valorisation énergétique ;

d) L’élimination.

Le concessionnaire est en mesure de justifier l’élimination des déchets par des installations dûment autorisées

conformément à la réglementation en vigueur. Les documents justificatifs sont conservés cinq ans.

Les modalités de gestion et la traçabilité des déchets sont détaillées dans le compte-rendu de réalisation des

travaux mentionné à l’article 11.

ARTICLE 6 : CONTRÔLES – MODIFICATIONS

À tout moment, le concessionnaire est tenu de laisser le libre accès au chantier aux agents chargés du contrôle

de la concession, de la police de l’environnement et de l’inspection du travail.

Sur les réquisitions des agents en charge du contrôle, le concessionnaire doit être à même de procéder à ses

frais à toutes les mesures et vérifications utiles pour constater l’exécution du présent arrêté.

Toute modification notable apportée par le concessionnaire aux éléments de cette autorisation doit être portée

avant sa réalisation à la connaissance du préfet et de la DREAL et accompagnée des éléments d’appréciation.

ARTICLE 7 : INFORMATION AVANT LES TRAVAUX

Le concessionnaire informe par mail le service de contrôle – peh.ehn.dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

et oh.prnh.dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr, l’Office français de la biodiversité – sd73@ofb.gouv.fr, le

Syndicat du Pays de Maurienne – operation.riviere@maurienne.fr, au plus tard une semaine avant le début du

chantier :

- des dates prévisionnelles de début et de fin de chantier ;

- de la solution technique et de l’entreprise retenues pour débloquer la vanne ovoïde ;

- des débits prévus lors de la vidange (dates, heures et débits).

ARTICLE 8 : INFORMATION PENDANT LES TRAVAUX

En cours de chantier, le concessionnaire informe immédiatement le service de contrôle de tout incident

susceptible d’entraîner une atteinte à la sécurité des personnes et des biens, à la santé publique ou à

l’environnement.

En cas d’incident susceptible d’entraîner une atteinte à l’environnement, le concessionnaire informe également

sans délai l’Office français de la biodiversité.

Il communique aux services listés à l’article 7 un rapport minute dans les 24h suivant la fin de la vidange.

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Des ajustements sur les modalités d’exécution ou sur tout autre paramètre du dossier peuvent être mis en

œuvre, pour autant qu’ils ne modifient pas significativement la consistance des travaux et leur incidence sur

l’environnement, après accord écrit du service de contrôle, sans qu’une modification du présent arrêté ne soit

nécessaire.

ARTICLE 10 : COMPTE-RENDU DES TRAVAUX RÉALISÉS

À l’issue des travaux, le concessionnaire adresse aux services listés à l’article 7 un compte-rendu de leur

réalisation, comportant a minima les données suivantes :

a) le déroulement des différentes phases de l’opération ;

b) les résultats et interprétations des suivis effectués mentionnés aux articles 4 et 6, ainsi que les débits

entrants reconstitués en moyenne horaire, sur toute la durée du chantier ;

c) les difficultés éventuellement rencontrées et les solutions apportées ;

d) les dispositions particulières éventuellement mises en œuvre ;

e) les éventuelles propositions d’évolution du suivi ou du pilotage pour tenir compte de ce retour

d’expérience lors d’une prochaine opération de vidange de la retenue.

Ce rapport est transmis dans un délai de six mois après la fin des travaux.

Trois mois après la remise en exploitation de l’aménagement, une fiche descriptive du dispositif de restitution et

de contrôle du début réservé devra également être transmise à l’OFB – sd73@ofb.gouv.fr, et à la DREAL -

peh.ehn.dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr.

ARTICLE 11 : DROITS DES TIERS

Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.

ARTICLE 12 : VOIES DE RECOURS

Le présent arrêté peut être déféré devant le tribunal administratif territorialement compétent :

1° Par les tiers intéressés en raison des inconvénients ou des dangers que le fonctionnement de l’installation

présente pour les intérêts mentionnés aux articles L. 211-1 dans un délai de quatre mois à compter du premier

jour de la publication ou de l’affichage de ces décisions ;

2° Par les demandeurs ou exploitants, dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle la décision

leur a été notifiée.

Le tribunal administratif peut être saisi d’une requête déposée sur le site www.telerecours.fr.

Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours gracieux ou hiérarchique dans le délai de deux mois. Ce recours

administratif prolonge de deux mois les délais mentionnés aux 1° et 2.

ARTICLE 13 : EXÉCUTION – PUBLICATION

Le secrétaire général de la préfecture de la Savoie et le directeur régional de l’environnement, de l’aménagement

et du logement d’Auvergne – Rhône-Alpes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent

arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Savoie.

Pour le préfet et par délégation,

Le chef du service eau, hydroélectricité et nature

Signé

Christophe DEBLANC

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