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Arrêté - 2024 076 Arrete Portant Reglementation Temporaire de la Circulation Octobre Rose 1
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Bastidonne.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 076 Arrete Portant Reglementation Temporaire de la Circulation Octobre Rose 1)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Sécurité routière,
Publio qur R pit intecuet de
oommurne Le 27/09/2024.
O1) ARRETÉ MUNICIPAL N° 2024 076
Département de Vaucluse
Le Maire,
ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION - OCTOBRE ROSE
La Maire de La Bastidonne,
Vu la Loi N°82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,
Vu la Loi N°83-8 du 7 janvier 1983 modifiée relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Route,
Vu l'arrêté interministériel du 27 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation des routes et autoroutes, Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992,
Considérant qu'en raison de l'évènement organisé par le comité des Fêtes de La Tour d'Aigues et l'association Endurance Attitude en partenariat avec La Bastidonne, en faveur de la campagne internationale contre le cancer du sein, Octobre Rose, des coureurs traverseront le village et ia circulation sera alternée,
Considérant qu'il y a lieu de prendre toutes les mesures nécessaires afin d'assurer la sécurité publique,
ARRETE
Aïicle 1 : Le 06/10/2024, en raison de l'évènement organisé par le comité des Fêtes de La Tour d'Aigues et l'association Endurance Afitude en partenariat avec La Bastidonne, en faveur de la campagne internationale contre le cancer du sein, Octobre Rose, des coureurs traverseront le village entre 9h00 et 12h00. Les conditions de circulation sont modifiées comme suit :
La circulation sera alternée :
- Intersection Chemin du Castellet / Chemin du vieux chêne
- Intersection Chemin du Castellet / Route de La Tour d'Aigues / Rue de l'église - Rue du Luberon / Rue du Pasquier
- Chemin des Paroites / Chemin des Savels
- Intersection Route de La Tour d'Aigues / Chemin de Venas
Atticle 2: Les employés municipaux auront pour charge la signalisation des modifications apportées aux conditions de circulation. Les usagers seront prévenus par voie d'affichage.
Article 3 : Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Article 4 : Le présent arrêté sera publié sur le site internet de la Mairie.
Aticle 5 : Madame la Maire est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à la Bastidonne, le 27 septembre 2024.
Emma LEON
Maire de La Bastidonne
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de
cet acte,
- informe qu'en application des dispositions du décret
n°65-29 du 11 janvier 1965 modifié, le présent arrêté peut
faire l'objet d'un recours, pour excès de pouvoir, devant le
tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux
mois à compter de la présente notification.
Ce recours peut être déposé sur l'application internet
Télérecours citoyens, en suivant les instructions
disponibles à l'adresse suivante : www.telerecours.fr
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