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unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve des deliberations cc 26 juin 2025 cc gesnois bilurien
Document publié le Jeudi 26 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve des deliberations cc 26 juin 2025 cc gesnois bilurien)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Budget,
Gesnois
Bilurien COMMUNAUTÉ 2
COMMUNES
RELEVÉ
DES
DÉLIBÉRATIONS
Conseil
Communautaire
du
26
JUIN
2025
Article
L
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Membres
en
exercice
: 45
/ Présents
: 30/
Procurations
: 10
N°
du
délibéré
Objet
Délibéré
2025-06-065
|Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
du
22
Mai
2025
Adopté
à l'unanimité
2025-06-066
|Rapport
d'Activité
2024
SMGV
Prend
acte
2025-06-067
|Convention
Épidaure
Adopté
à la majorité
2025-06-068
[Étude
d'élaboration
d'une
stratégie
de
développement
économique
et territoriale
Adopté
à la majorité
2025-06-069
__|Dérogation
au
repos
dominical
- Société
VERRON
de Thorigné
sur
Dué
Adopté
à l'unanimité
2025-06-070
|Décision
modificative
n°1
- Budget
Annexe
REOM
Adopté
à l'unanimité
2025-06-071
_|Admission
en
non
valeurs
- Budget
Général
Adopté
à l'unanimité
2025-06-072
|Admission
en
non
valeurs
- Budget
Annexe
REOM
Adopté
à l'unanimité
2025-06-073
_
[Admission
en
non
valeurs
- Budget
Annexe
PEEJ
Adopté à
l'unanimité
2025-06-074
|Indemnité
horaire
pour
travail
normal
de
nuit
et
pour
travail
le dimanche et
jours
fériés
Adopté à
l'unanimité
2025-06-075
|Création
de
postes
pour
les
avancements
de
grade
2025
Adopté à
l'unanimité
2025-06-076
|Modification
horaires
de
postes
permanents
à la rentrée
de
septembre
2025
Adopté
à l'unanimité
2025-06-077
|Création
de
postes
non
permanents
au
sein
du
service
Enfance
Jeunesse
Adopté
à l'unanimité
2025-06-078
__|Responsable
de
site
— Création
de
poste
de
catégorie
C
Adopté à
l'unanimité
2025-06-079
_|Modification
des
règlements
intérieurs
Enfance
et Jeunesse
— Séjours
: élargissement
de
la tranche
d’âge
Adopté
à l'unanimité
2025-06-080
|Modification
du
règlement
intérieur
du
service
Enfance
— Précision
sur
le délai
d'annulation
des
réservations
Adopté
à l'unanimité
2025-06-081
_|Règlement
Intérieur
École
de
Musique
Intercommunale
- Modification
Adopté
à l'unanimité
2025-06-082
|Tarifs
des
Ateliers
Collectifs
- création
Adopté
à l'unanimité
2025-06-083
|Pacte
et contrat
CPL
2026
Adopté
à l'unanimité
Montfort
le Gesnois,
le 27 Juin
2025
Le
Président,
André
PIGNÉ