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unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 2025 09 18 releve des deliberations cc le gesnois bilurien
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h52
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 2025 09 18 releve des deliberations cc le gesnois bilurien)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Aviation,
COMMUNAUTÉ DE
COMMUNES
RELEVÉ
DES
DÉLIBÉRATIONS
Conseil
Communautaire
du
18
SEPTEMBRE
2025
Article
L
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Membres
en
exercice
: 45
/
Présents
: 36
/
Procurations
: 5
puis
Membres
en
exercice
: 45
/
Présents
: 35
/
Procurations
: 6
Les
délibérations
n°091,
092,
093,
094,
095,
096,
097,
098,
099,
100,
ont
été
votées
en
l'absence
de
Mme
Claudine
OZAN.
N°
du
délibéré
Objet
Délibéré
2025-09-084
NON
ATTRIBUÉ
X
2025-09-085
NON
ATTRIBUÉ
X
2025-09-086
|Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
du
26
Juin
2025
Adopté
à l'unanimité
2025-09-087
|Sarthe
Habitat
— Bilan
Social
et Territorial
2024
Prend
acte
2025-09-088
|Rapport
Annuel
2024
- Sittellia
Prend
acte
2025-09-089
|Rapport
d'Activité
2024
- Syvalorm
Prend
acte
nvention
d'occupation
du
domaine
public
pour
la réalisation
et
l'exploitation
de
centrales
solaires
photovoltaïques
sur
De
Pmbrière- Régularisation du titulaire du Sn
°
°
°
Adopté à l'unanimité
2025-09-091
[Schéma
départemental
SMGV
Adopté
2025-09-092
[Désignation
d'Élus
représentants
Le
Gesnois
Bilurien
au
sein
de
la Charte
Qualité
Proximité
Adopté
à l'unanimité
2025-09-093
[Création
d'un
Comité
Consultatif
d'étude
pour
le SPPE
Adopté
2025-09-094
[Répartition
FPIC
2025
Adopté
à l'unanimité
2025-09-095
[Décision
modificative
n°2
Budget
Général
Adopté
à l'unanimité
2025-09-096
[Décision
modificative
n°1
Budget
Annexe
ZA
VOLLERIE
Adopté
à l'unanimité
2025-09-097
[Décision
modificative
n°2
Budget
Annexe
REOM
Adopté
à l'unanimité
2025-09-098
|Dettes
à effacer
- Budget
Général
Adopté
à l'unanimité
2025-09-099
|Dettes
à effacer
- Budget
Annexe
REOM
Adopté
à l'unanimité
2025-09-100
[Transfert
de
biens
immo
Centre
Équestre
Adopté
à l'unanimité
Montfort
le Gesnois,
le 19
Septembre
2025
Le
Président,
André
PIGNÉ