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unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve des deliberations cc gesnois bilurien 28 mai 2026
Document publié le Jeudi 28 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve des deliberations cc gesnois bilurien 28 mai 2026)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Famille,
OMMUNAUTÉ
G DE
COMMUNES
RELEVÉ
DES
DÉLIBÉRATIONS
Conseil
Communautaire
du
28
MAI
2026
Article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Membres
en
exercice
: 44
/
Présents
: 38/
Procurations
: 6
N°
du
délibéré
Objet
Vote
2026-05-054
|Agrandissement
du
périmètre
d'action
du
Syndicat
Mixte
des
Bassins
du
Loir
et
de
la
Braye
Adopté
à
l'unanimité
2026-05-055
|Convention
Mission
Locale
2026
Adopté
à
l'unanimité
2026-05-056
|Délibération
portant
attributions
légales
du
Conseil
communautaire
Adopté
à
l'unanimité
2026-05-057
|Détermination
du
nombre
de
membres
du
Bureau
communautaire
Adopté
à
l'unanimité
2026-05-058
{Élection
d'un
membre
du
Bureau
communautaire
Adopté
à
l'unanimité
2026-05-059
|Modification
des
membres
de
la
Commission
Environnement
Adopté
à
l'unanimité
2026-05-060
|Création
d'une
micro-crèche
à Connerré
- Approbation
projet,
plan
de
financement
et
acquisition
terrain
Adopté
à
l'unanimité
2026-05-061
|Règlement
Budgétaire
et
Financier
Adopté
à
l'unanimité
2026-05-062
|Vote
du
CFU
2025
Budget
Général
Adopté
à
l'unanimité
2026-05-063
|Affectation
des
résultats
2025
Budget
Général
Adopté
à
l'unanimité
2026-05-064
|Vote
du
CFU
2025
Budget
PEEJ
Adopté
à
l'unanimité
2026-05-065
|Affectation
des
résultats
2025
Budget
Annexe
Petite
Enfance
Enfance
Jeunesse
Adopté
à
l'unanimité
2026-05-066
|Vote
du
CFU
2025
Budget
Centre
Équestre
des
Brières
Adopté
à
l'unanimité
2026-05-067
|Affectation
des
résultats
2025
Budget
Annexe
Centre
Équestre
Adopté
à
l'unanimité
2026-05-068
|Décision
Modificative
n°1
Budget
Général
Adopté
à
l'unanimité
2026-05-069
|Révision
AP
CP
Multi-accueil
de
Connerré
Adopté
à
l'unanimité
2026-05-070
|Sortie
d'actifs
Centre
Équestre
Adopté
à
l'unanimité
2026-05-071
|Création
de
la
Commission
Intercommunales
des
Impôts
Directs
et
nomination
au
sein
de
cette
commision
(CID)
Adopté
à l'unanimité
Montfort
le Gesnois,
le 29
mai
2026
Le
Président,
Anthony
TRIFAUT
pARC
DES
SITTELLES
PHASE
MONTEORE
LE GEO
«
LA