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Document publié le Vendredi 24 novembre 2023 par la commune d'Arbas.
Lien du pdf (Déliberation - ?ddownload=4546)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Énergies,
DEPARTEMENT de la HAUTE-GARONNE
LISTE DES DELIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Commune d’ARBAS
Séance du 24 novembre 2023 Date convocation : 20 novembre2023
REFERENCE OBJET DECISION
202305A INSTALATTION D’UNE BORNE DE RECHARGE DE VEHICULE ELECTRIQUE APPROUVE
202305B RETRAIT DE LA COMMUNAUTE DES COMMUNES DU SICASMIR APPROUVE
202305C DEMANDE DE SUBVENTION TRAVAUX REJET DES EAUX DE PLUIE IMPASSE DU PONT APPROUVE
202305D MODIFICATION BUDGETAIRE BUDGET COMMUNAL FONCTIONNEMENT APPROUVE
202305E MODIFICATION BUDGETAIRE BUDGET COMMUNAL INVESTISSEMENT APPROUVE
Le Maire, Le secrétaire de séance
Jean CAZES Johan PRADERE
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