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Déliberation - ?ddownload=3558
Document publié le Vendredi 29 janvier 2021 par la commune d'Arbas.
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Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
Compte rendu du Conseil Municipal du 19/12/2020 à 20h30
Présents : François ARCANGELI, Michèle ARCANGELI, Jean CAZES, Marie-Christine CHEUZEVILLE, Christian DAURUT, Jean-Paul ESTRADE, Sylvie SIMPSON.
Excusés : Philippe BUSSIÈRE (procuration à Sylvie SIMPSON), Colette FABRE (procuration à Michèle ARCANGELI), Johan PRADERE.
Michèle ARCANGELI est désignée secrétaire de séance.
Ajournement du point 3 à l’ordre du jour : délibération budget Réseau Chaleur Bois
1. Compte rendu de réunions
SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours) et RESEAU31: Sylvie SIMPSON, Jean-Paul ESTRADE. Le point a été fait sur tous les poteaux d’incendie du village. Aucune urgence notée. Des propositions d’améliorations ont été émises par le SDIS qui seront étudiées. Le contrôle du dispositif incendie dans les communes deviendra triennal à compter de 2021.
RESEAU31 : Sylvie SIMPSON, Jean-Paul ESTRADE. Assainissement collectif à remplacer au bâtiment communal Place Pène Blanque. Réunion programmée sur site début janvier pour trancher définitivement sur l’emplacement de la nouvelle microstation.
Communes forestières : Sylvie SIMPSON. Le PETR va organiser et développer la filière bois. L’ADEME peut apporter une aide financière sur les nouveaux projets d’énergie renouvelable et notamment les réseaux de chaleur.
En tant qu’adhérente à l’association des communes forestières la commune a reçu la liste des biens susceptibles d’être vacants et sans maitres à partir des données cadastrales. Une réunion de la commission forêt sera organisée en 2021 pour étudier la suite à donner.
ONF : Sylvie SIMPSON. Délibération à prévoir en janvier pour le chantier de débardage par câble au Plan de Gaule. C’est une vente d’exploitation groupée prise en charge à 100% par l’ONF.
Assemblée Générale Office du Tourisme 3CGS : Sylvie SIMPSON. Pas le quorum. Réunion reportée à la mi-janvier 2021.
PETR Conférence des Maires : Sylvie SIMPSON, François ARCANGELI en tant que Président du PETR. Présentation des principales missions du Pays Comminges Pyrénées. - Accompagnement des porteurs de projets
- Urbanisme
- Santé
- Projet alimentaire Territorial
- Actions en faveur de la transition énergétique et accompagnement des communes.
Pool routier : Christan DAURUT, Aurélien CEP chef du service voirie à la 3CGS. Tour du village pour identification des réfections à venir.
RCB : Assureur de la commune, Sylvie SIMPSON, François ARCANGELI. Le maître d’œuvre, les entreprises responsables. Première réunion amiable. Constat des désordres, mise en cause de l’étude de faisabilité sur certains postes budgétaires. Dans l’attente du rapport de l’expert pour poursuivre la procédure.
Tous les comptes-rendus des réunions et des commissions externes sont consultables sur simple demande auprès du secrétariat de Mairie.
2. Décision Modificative sur budget RCB
Madame le Maire propose une décision modificative sur le budget réseau chaleur bois
DÉPENSES RECETTES
Dépense Emprunt 1641 +413168 Recette Emprunt 1641 - 413168
Dépense 60221
Combustibles et carburants
+ 2751€
Dépense 66111
Intérêts réglés à échéance
+ 1684€
Dépense 627
Services bancaires
+ 215 €
Recette 701
Ventes de produits finis
+ 4650€
Dépense 6215
Personnel affecté + 5000€
Recette 701
Ventes de produits finis
+ 2378€
Recette 778
Autres produits
exceptionnels
+ 2622€
Dépense 6811/042
Amortissements
+15890€ Recette 28138/040
Amortissements
+15890€
Dépense 6815/68 -15890€ Recette 2138/21 -15890€
Le Conseil Municipal approuve cette modification budgétaire
3. Questions diverses
Trail (fin juin), Arbalivres (mi-août), fête locale - animations spéléologiques (début août) : dates
retenues dans l’agenda mais ces animations ne pourront s’organiser qu’en fonction des règles
sanitaires en vigueur à ce moment-là.
SDEHG : Les marchés de travaux ne seront plus tacitement reconductibles trois fois mais
reconduit annuellement au regard notamment du niveau de satisfaction des communes
Distribution cartes de vœux entre le 26 décembre et le 1er janvier.
La séance est levée à 22h30
Prochain Conseil Municipal le 29 janvier 2021 ;