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Compte-Rendu - CR du 20 02 2017
Document publié le Lundi 20 février 2017 par la commune de Vivières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 20 02 2017)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Histoire et mémoire,
Conseil Municipal du 20 février 2017 Page 1
COMPTE-RENDU
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
20 février 2017
Etaient présents :
Mmes Nancy LEJEUNE, Christelle MELIN,
Mrs Rémi VANLERBERGHE, Marc-Antoine PHILIPPE, Francis HONORE, Sébastien
DAUM, Christophe CREPIN et Christophe STANLEY.
Représentés : Margot FOIX par Sébastien DAUM, André POMMIER par Rémi
VANLERBERGHE.
Absent :-.
Absent excusé : -.
Secrétaire de séance : Rémi VANLERBERGHE
Département : Aisne
Arrondissement : Soissons
Canton : Villers-Cotterêts
MAIRIE DE VIVIERES
4, rue de l’Escadron de Gironde
02600 VIVIERES
Tel Fax : 03 23 72 71 04
vivieres2@wanadoo.fr Conseil Municipal du 20 février 2017 Page 2
1 – COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 novembre 2016:
Après lecture faite par Christophe STANLEY, le compte-rendu du Conseil municipal
du 30 novembre 2016 a été approuvé à l’unanimité des membres présents et
représentés.
2 – FUSION DES COMMUNAUTES DE COMMUNES
Dispositif de Neutralisation Fiscale:
Monsieur le maire expose le cadre, les 2 options et la proposition de la CCRV.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et
représentés émet un avis favorable sur le principe de la neutralisation budgétaire
et fiscale visant à déroger au droit commun pour le calcul des attributions de
compensation.
3 – INFORMATION CCRV PAR REMI VANLERBERGHE :
- 2 premières réunions CCRV : élection du bureau et des vices présidents, et
constitution des commissions.
- Rémi Vanlerberghe a été nommé Vice-président à l’Habitat et au Patrimoine.
Un travail d’harmonisation est en cours.
4 – PROJET DE FUSION DES SYNDICATS DES EAUX :
Représentants de la commune au Syndicat des Eaux de Vivières-Mortefontaine:
Rémi Vanlerberghe et Francis Honoré.
Le Syndicat du Nadon (sud de Soissons) a sollicité notre syndicat pour engager une
réflexion « à grande échelle » sur la distribution de l’eau et la ressource.
Un bureau d’étude a été mandaté et l’étude est en cours.
En 2018, la compétence distribution deviendra compétence optionnelle
communautaire et obligatoire à partir de 2020.
Le conseil municipal ne dispose pas d’autres informations sur ce sujet. Conseil Municipal du 20 février 2017 Page 3
5 – QUESTIONS DIVERSES et INFORMATIONS:
- « Hauts de France Propre » le 19 mars, les enfants des écoles, les
enseignants, les associations et les habitants sont invités à se joindre à cet
événement.
- Veillée départementale le 16 avril 2017, Monsieur le maire fait un appel afin
de trouver une personne pouvant prendre en charge l’organisation de cet
événement marquant dans la démarche de souvenir.
- Information sur l’inscription au titre des monuments historiques d’éléments
mobiliers de notre église.
- Une plaque reprenant le nom des donateurs à la souscription pour l’église sera
faite afin d’être posée dans l’église.
- Notre employé en contrat d’insertion nous quittera à l’issue de son contrat,
un recrutement est en cours en collaboration avec Pole Emploi.
- Compte-tenu de l’insalubrité de l’abri bus de la mairie suite à des incivilités
répétées, il est décidé de le détruire.
- Le Foyer Rural fera une réunion de transition prochainement.
Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 20h00.
Le Maire,
Christophe STANLEY.