Compte-Rendu - CR 18 12 2014

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Compte-Rendu - CR 18 12 2014 Document publié le Jeudi 18 décembre 2014 par la commune de Vivières. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 18 12 2014)Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Jeunesse, Conseil Municipal du 18 décembre 2014 Page 1

Département : AISNE.

Arrondissement : SOISSONS.

Canton : Villers-Cotterêts.

MAIRIE De VIVIERES

4, rue de l’Escadron de Gironde

02600 VIVIERES

Tel Fax : 03 23 72 71 04

vivieres2@wanadoo.fr

COMPTE-RENDU

DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

18 DECEMBRE 2014

Etaient présents : Mme Margaux FOIX, Mrs Christophe STANLEY, Sébastien DAUM, Rémi

VANLERBERGHE, Marc-Antoine PHILIPPE, André POMMIER, Frédéric RAISIN, Christophe

CREPIN.

Représentés : Christelle MELIN par Margaux FOIX, Francis HONORE par Rémi

VANLERBERGHE.

Absente excusée : Mme Nancy LEJEUNE.

Secrétaire de séance : Frédéric RAISIN

1 – COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 20 NOVEMBRE 2014 :

Après lecture faite par Monsieur Christophe STANLEY, le compte-rendu du Conseil municipal

du 20 novembre 2014 a été approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.

2 – AJOUTS A L’ORDRE DU JOUR :

Sur proposition de Monsieur le Maire, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents

et représentés accepte l’ajout à l’ordre du jour suivant :

 Demande de mise à disposition d’un local par l’association « Les Enfants d’abord ».Conseil Municipal du 18 décembre 2014 Page 2

3 – FIN DE TARIFS REGLEMENTES DE LA VENTE :

Monsieur le Maire fait lecture du courrier de l’USEDA relatif à leur proposition de rejoindre

le « groupement de commandes » pour l’achat d’électricité.

Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, après en avoir

délibéré, décide d’engager la procédure d’adhésion à ce groupement de commande.

4 – TRANSFERTS DE CREDITS :

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et

représentés, décide le transfert des crédits suivants :

Comptes Libellés Montants

60632D Fournitures de petit équipement + 206,00

611D Contrat de prestations de services + 12,00

6262D Frais de télécommunications + 9,00

64168D Autres emplois d’insertion + 513,00

Total + 740,00

6064D Fournitures administratives - 218,00

6281D Concours divers - 9,00

6451D Cotisations URSSAF - 513,00

Total - 740,00

5 – ADHESION AU SERVICE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DE LA PAIE

DU CDG02 :

Monsieur le Maire présente ce service proposé par le centre de gestion de l’Aisne, qui

permettra d’accéder au services suivants : aide aux recrutements, suivi de carrière des

agents, actes se rapportant à l’embauche et carrière des agents, plan de formation, procédure

d’évaluation des agents, gestion des absences et du remplacement du personnel, établissement

et édition des bulletins de paie des agents et des élus, édition des documents post-paie…

Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, après en avoir

délibéré, décide d’adhérer à ce service.

Sur proposition des membres du syndicat scolaire et du syndicat des eaux présents, une

demande sera faite au CDG afin de savoir si la participation de la commune pourrait inclure les

mêmes services pour les deux syndicats.Conseil Municipal du 18 décembre 2014 Page 3

6 – INDEMNITE D’EXERCICE DE MISSION :

Le conseil municipal, à la majorité des membres présents et représentés (une abstention),

après en avoir délibéré, décide d’accorder cette indemnité à Madame Le Tellier pour l’année

2014.

7 – PRESENTATION DES GRANDS TRAVAUX POUR LESQUELS IL CONVIENT

D’ENGAGER DES REFLEXIONS :

Afin d’initier une réflexion globale sur les engagements financiers des prochains exercices,

Monsieur le Maire expose les différents projets à étudier :

- Rénovation de l’église et travaux d’urgence sur cette même église,

- Avenant à l’étude «Eaux de ruissellement» puis travaux de gestion de ces eaux,

- 2ème tranche «Défense incendie»,

- Enfouissement des fils nus à Longavesne,

- Voirie, Marc Antoine Philippe et Sébastien Daum présentent un projet d’aménagement

de la place de l’église (pose d’un enrobé et création d’une voie permettant la circulation

en sens unique). Ce projet demeure au stade « étude » et sera approfondi en

concertation avec les riverains concernés.

- Assainissement.

Compte tenu des coûts respectifs de ces projets et du budget communal, une priorisation est

indispensable.

8 – LOCATION APPARTEMENT 17 rue du Château

Les travaux sont achevés, il reste toutefois des finitions à réaliser.

Il est décidé après vote de mettre en place une servitude de passage sur le pallier

permettant au futur locataire d’y installer un lave-linge.

Il conviendra de diligenter un diagnostiqueur immobilier avant la mise en location.

La sélection du locataire est donc reportée.

9 – TRAVAUX :

9-1 TRAVAUX DE MISE EN SECURITE

Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, après en avoir

délibéré, décide de réaliser les travaux de mise en sécurité de l’église et de solliciter le

Conseil Général de l’Aisne une subvention à 100 % du montant hors taxe de ces travaux de

mise en sécurité suivant les devis joints :

- «Travaux provisoires pour la mise en sécurité»,Conseil Municipal du 18 décembre 2014 Page 4

Entreprise Richard pour un montant de 1 403,00 euros HT

- «Sacristie de l’église» mur de soutènement et pignon sacristie.

Entreprise Sarl Létoffé pour un montant de 9 103,70 euros HT.

9-2 TRAVAUX TOITURES ET CLOCHER

Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, après en avoir

délibéré,

- décide de réaliser les travaux sur la toiture et le clocher et accepte les devis suivants :

- 1) Sarl Létoffé du 03/06/2013 «Echafaudage fixe ceinturant le clocher…»

Pour un montant de 30 660 euros HT,

- 2) Sarl Létoffé du 13/05/2013 «Nettoyage et jointoiement du clocher»

Pour un montant HT de 30 501,50 euros HT,

- 3) Toitures Soissonnaises du 16/05/2013 n° 1304187

Pour un montant de 42647,75 euros HT.

- sollicite l’état (DETR) au titre des intempéries pour une subvention à hauteur de 25 %

du montant HT de ces travaux.

- s’engage à prendre en charge la part de dépenses non couverte par les subventions.

9-3 FDS

- La commission « travaux-voirie » se réunira très prochainement afin de déterminer les

travaux à réaliser, obtenir des devis et déposer dans les meilleurs délais une demande

de subvention FDS 2015. Après en avoir délibéré, cette demande est approuvée à

l’unanimité des membres présents et représentés.

9-4 EAU DE RUISSELLEMENT L’ESSART

- A l’unanimité des membres présents et représentés et afin de pouvoir globaliser

l’approche technique, le Conseil décide de faire procéder à l’étude hydrogéologique des

eaux de ruissellement de l’Essart, à finaliser le dossier CDDL en cours et de demander

toute autre subvention pouvant concourir au financement de cette étude.

10 – DEMANDE DE SUBVENTION ET DE MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL PAR

L’ASSOCIATION «LES ENFANTS d’ABORD» :

Christophe STANLEY fait lecture du courrier de demande de cette association dont le

président est Sébastien FOIX.Conseil Municipal du 18 décembre 2014 Page 5

Le conseil municipal se félicite de la création de cette association qui a vocation à donner des

moyens aux parents d’élèves pour monter des projets de sorties extra scolaires.

Afin d’accompagner cette association le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents

et représentés, après en avoir délibéré, décide de mettre à sa disposition les locaux vacants

situés au 1er étage du 17 rue du château à des fins de stockage de matériels et animation (une

convention sera signée entre la mairie et l’association) et d’accorder une subvention de 300

euros.

Plusieurs membres du conseil font remarquer que seule la commune de Vivières accorde déjà

une subvention à la coopérative scolaire. Afin d’apporter une notion d’équité dans

l’accompagnement de la coopérative et de cette association, la participation de Vivières sera

ré étudiée l’an prochain en prenant en considération ce fait et l’attente d’une action solidaire

des trois communes.

11 – QUESTIONS DIVERSES :

- André Pommier informe l’assemblée qu’il a participé dans le cadre de l’Association des

Maires de France à une réunion de travail sur les radios fréquences. Il diffusera aux

élus le résultat de ce travail.

- André Pommier félicite l’équipe (Jacky Chauvin et Daniel Braux, encadrés par Marc

Antoine Philippe) pour la qualité de la décoration de Noël.

- Faut-il le permis pour conduire un tracteur < 50 cv ?

Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 21h45.

Le Maire,

Christophe STANLEY.